‎Collectif‎
‎Préfecture de la Gironde‎

‎UN DOCUMENT IMPRIME DE 1 PAGE DATANT DE 1940 DE LA PREFECTURE DE LA GIRONDE SERVICE DES EVACUES ET DES LOCAUX REQUISITIONNES - AVEC LA SIGNATURE DU CONSEILLER DE PREFECTURE DELEGUE - MONSIEUR JACQUEREAU CHARLES.‎

‎PREFECTURE DE LA GIRONDE. 1940. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Un document imprimé de une page datant de 1940 de la préfecture de la Gironde service des évacués et des locaux réquisitionnés avec la signature du conseiller de Préfecture dèlégué.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎"""L'indemnité allouée à Monsieur Jacquereau Charles demeurant à Vaine réquisition de son immeuble sis à Cartzlegue est fixée à la somme de 75 francs à dater du 30 mai 1940 etc"". Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine"‎

‎RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. PREFECTURE DE LA GIRONDE. MAI 1925. RECUEIL SPECIAL. PLAN D'AMENAGEMENT DES COMMUNES ET DES LOTISSEMENTS / LOI DU 14 MARS 1919 COMPLETEE PAR LA LOI DU 19 JUILLET 1924 CONCERNAT LES PLANS D'EXTENSION D'AMENAGEMENT....‎

‎PREFECTURE DE LA GIRONDE. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur frais. 20 pages en doubles feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PREFECTURE DE LA GIRONDE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - N°41 - DECEMBRE 1877‎

‎PREFECTURE DE LA GIRONDE. 1877. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 420 à 429.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎PREFECTURE DE LA GIRONDE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - ANNEE 1870 COMPLETE - AAgriculture. — Cours départemental. — Leçons publiques'..Idem. Échenillage en 1870. — Arrête..v..• • Ajournement des élections municipales..!Alimentatio‎

‎DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1870. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 465 pages. Titres et année sur pièce de titre noire.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎"TABLE DES MATIERES : A Agriculture. — Cours départemental. — Leçons publiques'..Idem. Échenillage en 1870. — Arrête..v..• • Ajournement des élections municipales..!Alimentation publique. — Prohibition de la sortie des beurres salés et des œufs.Annonces judiciaires. — Arrêté.Appel à l’activité de la classe de 1869. — Circulaire et décret..Idem des hommes de 25 à 35 ans ayant appartenu à des 2mes portions de contingentIdem des jeunes soldats des 2meS portions du contingent.et desmilitaires de la réserve. — Circulaire et décret..Appel de la classe de 1870. — Décret et instructions. 245, .301Id. sous les drapeaux, des citoyens célibataires et veufs sans enfants, de“25à 35 ans. — Loi..Id. de la Garde nationale sédentaire. — DécretApprovisionnements (Service des), Réquisitions. — InstructionsArmement et Équipement des Gardes nationales mobilisées. — Recouvrementdes sommes à prélever sur les communes. — Décret et instructions.Armes et Munitions (Demandes d’). — Instructions_.«.Armes et Munitions de guerre détenues par les militaires blessés arrivant dansles hôpitaux. —• InstructionsAssemblée nationale constituante. — Élections.— Décret..Ateliers (Organisation d’) pour les travaux d’utilité communale..Augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerre, — Loi.BBelin. — Opérations du tirage au sort et du Conseil de révision. — Arrêté.. .Beurres salés et œufs. (Prohibition de la sortie des)Blessés militaires arrivant dans les hôpitaux. — Remise des armesIdem — Offres de lits par les particuliers..Bons du Trésor. — Création à Tours d’un service d’émissionet de paiement. —Décret..Bourses départementales à l’École secondaire ecclésiastique de Bordeaux. — Avis Bourses dans les ljcées. — Examens du 7 avril 1870. — Avis.Idem'Examens du mois de juillet 1870. — Avisinstruction Primaire. - Décret fixant l'âge des aspi’Budget des communes. — Formation des’comptes et budgets. — Instructions ' Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et du commerce. — Circulaire ' Bulletin de la République. — Circulaire. — Instructions.cCaisse des dépôts et consignations. — Taux de l’intérét. — CirculaireCartes d’électeurs. _ Elles ne doivent pasjétre retenues par le bureau..Célibataires et veufs «ma enfants âgés de 25 à 35 ans. - Appel sous les draipeaux. — Loi.Idemdes dasses 1865 à 1866, incorporés dans lagarde mobile. — Loi..Chasse (Ouverture de la) en 1870. — Arrêté-.Id. (Clôture de la) en 1870. — Arrété..Circulaire du ministre de l’intérieur aux préfets sur la transformation des'¿si titutions politiquesbidemles Sous-Préfets, Maires et Fonctionnaires’ du dé-classe de 1869. — Appel à l’activité. — Circulaire et décretIdem.Tirage au sort. — Arrêté.Classe de 1870. - Formation des tableaux de recensement — Circulaire.’ ’Idem.(Appel delà). — Décret et instructions.. 245, 301Idem.Itinéraire de la tournée du tirage. — Révision. — ArrêtéC1ff garde mobile8 LoKbata!i!""enfantdes) incorporés dansComité de défense. — Nomination de membres. — ArrétéIdem.Organisation. — Arrêté..Commissariat central (Suppression du). — Arrété.Commission pour le recensement général des votes sur le plébiscite. — Arrêté.Idem de répartition aux familles nécessiteuses des soldats des armées de terre et de mer..Idem de révision. —, Garde mobilie.'— Arrêté.Comptabilité communale. — Formation des comptes etjbudgets. — Instructions.Concours d admission à l’Ecole navale en 1870____IdemàJl’École spéciale militairejen 1870..Concours pourl’admissionMe surnuméraires dans les contributions directes.—Congés de convalescence. — Garde mobile.Conseil de révision des gardes|nationalesïmobiliséei. -¡Prorogation deï opéirations. — ArrétéyIdem. —Itinéraire.Idem et tirage au sort. —Opérations à Belin. — Arrêté. !Conseils de révision des gardes nauuuiue» muuuu»».. ---Idemidem.-Ajournement des opérations. 396Constatation des naissances à domicile. — Circulaire.Contingent de 1870 et réserve. — ReviContributions directes. — Admission de surnumér Idem.Rôles généraux de 1870Contrôles (formation des) des gardes nationales mobilisées - Circulaire.._ Arrêté 226Corps médical du département.—Liste générale.Culture du tabac. - Livraison des produits de la récolte de 18/0 .. «iIdem.Réception des déclarations pour 1871.- Arrêté du I réfet. 386DDéclaration faite au Sénat et au Corps.législatifparles ministres de la Justiceet des Affaires étrangères au sujet de la guene avec la tusse.Déclarations de culture pour 1871 (Réception des). - ArrêtéDécret de convocation des électeurs pour le plebiscite .Décret du Gouvernement portant convocation des électeurs pour les elections des députés à l’Assemblée nationaleDécrets et lois sur la garde nationale sédentaire. - InstructionsDéfense (Comité de). - Organisation. - Arrête .IdemNomination de membres. — Arrêté ¿10Droit de réquisition. - Communes et établissements de bienfaisance. - Instructions.EÉchéances des effets de commerce. - Prorogation du délai. - Décret et arrêté. 383Échenillage en 1870. — Arrêté École navale. - Concours pour l’admission en 18/0 • École secondaire ecclésiastique. - Bourses départementales. - Avis ¿UÉcole spéciale militaire. — Concours d’admission pour 18i0Effets (envoi d’) à destination des mobiles de la Gironde. - Instructions . 409 Effets de commeree. - Prorogation du délaî pour les échéances . - Arr décret ,«•#•••••'*•••••* ************** ni r Élections""pour l’Assemblée nationale constituante. - Décret. .. • • • • • » Élections des juges aux Tribunaux de Commerce. - Liste de 18 /1.tructions.Conseils d’arrondissement. - Session de 1870. - Décret portant convocationdes conseils d’arrondissement.. Conseils généraux et 182tions simultanées. — Bureaux distincts. — Instructions..„lonseils municipaux. - Convocation pour la session ordinaire de fevner. 10Idem.Convocation pour la 2e session de 1870Idem"".Convocation pour la session ordinaire de novembre.. HlIdem.Installation.. , de révision des gardes nationales mobilisées. - Circulaire et Arrêté. 372 Idem’ idem.- Ajournement des opération»Contingent de 1870 et réserve. - Revue. - Ordre de la subdivision . .. . ..ions directes.-Admission de surnuméraires.-Concours.-Avis.5IdemRôles généraux de 1870 - Circulaire. UConvocation des conseils d’arrondissement pour la session de 1870. 201Idem des électeurs pour les élections municipales. - *...Élections municipales. — Ajournement des élections.Idem.Renouvellement de 1870. — Circulaire d’instructions.Arrêté de convocation des électeurs. — Dispositions des lois concernant les opérations électorales. . . . Élections simultanées aux Conseils généraux et d’arrondissement. — Bureauxdistincts. — Instructions.Enfants (Travail des) dans les manufactures. —Nomenclature des établissements où des enfants sont employés. — Circulaire..Enfants assistés. — Prix des layettes et frais de séjour dans lés hospices dépositaires. — Période quinquennale de 1870 à 1875. — Arrété..Enfants assistés et Établissements de bienfaisance. — Suppression de l’emploid’Inspecteur-adjoint. — Ari'êté..Enfants assistés. — Vétures. — Tarif et composition. — ArrêtéEngagements pour l’armée de mer. — Classe de 1869. — InstructionsEngagements volontaires pendant la durée de la guerre. 209, 210, 213253Idempour les bataillons étrangers..Idem— Infanterie de Marine. — Instructions.Épidémie variolique. — Instructions.;.Équipement et habillement des gardes nationales mobilisées. — Circulaire etarrêté ..Espèce bovine. — Distribution de primes en 1870. — ArrêtéÉtalons. — Monte de 1870. — Arrêté. — Composition des stations. 31Évadés militaires ayant rejoint leurs foyersÉvasion de deux pensionnaires de l’orphelinat de PortetsFFamilles, -r- (Recherches dans l’intérêt des) :Le nommé Laurans (Jacques).Le nommé Coureau (Antoine)..;La nommée Decombe (Justine)..Le nommé Lannet (Julien)La nommée veuve DulacLe nommé Cocut..Le nommé Levraud.Le nommé Garetta. •..Fête nationale du 15 août. — Circulaire. — InstructionsFoire de Saint-Girons. — Arrêté du Préfet..Forêts de pins. — Incendies. — Avis..Formation des contrôles des gardes nationales mobilisées. — Circulaire..GGarde nationale mobile. — Appel à l’activité.Idem.Commission de révision. — Arrêté.Idem.Congés de convalescence.Idem. Incorporation des célibataires et veufs sans enfants des classes de 1865 et 1866. — Loi..Garde nationale mobile. — Incorporation des jeunes gens exonérés du serviceappartenant aux classes de 1865 et 1866Idem.Instructions pour l’envoi d’effets à destination desmobiles de la Gironde.Idem.Libération des gardes mobiles de la classe 1864.—CirculaireIdem. Ouvriers militaires d’administration. Instructions Garde nationale mobilisée. — Commis de Marine.Idem.Conseils de révision. — Ajournement des opérations.Idem.Décret d’organisation.Idem.Équipement et habillementIdem.Frais de solde, d’habillement et d’équipement..Idem.Formation des contrôles..Idem.Itinéraire des Conseils de révisionIdem.Organisation. — Décrets et instructionsIdem.Prorogation des opérations du Conseil de révision.— Arrêté.Idem.Recouvrement des sommes à prélever sur les com-munes pour l’armement et l’équipement. — Décretet instructionGarde nationale sédentaire (Appel de la). — Décret..Idem.Exécution de la loi du 12 août 1870Idem.Instructions. — ArrêtéIdem.Lois et décrets. — Instructions..Idem.Organisation. —Instructions.Gardes nationales. (Mobilisation des) — InstructionsGaretta. — Recherches dans l’intérêt des familles.Guerre avec.la Prusse. — Déclaration faite par les Ministres au Sénat et au Corps législatifHHabillement et équipement des gardes nationales mobilisées. — Circulaire etarrêté..*Habillement (Frais d’) de solde et d’équipement des gardes nationales mobilisées Hommes de 25 à 35 ans ayant appartenu à des deuxièmes portions de contingent appelés à l’activité..ídem.n’ayant pas servi (Recencementdes) — CirculairesHommes de 21 à 40 ans ([Mobilisation des), mariés ou veufs avec enfants. —Circulaire et décretIdem. mariés ou veufs avec enfants. — Décret prescrivant la formation et l’appel par bansIIncendies des forêts de pins. — Avis..Incinération des broussailles et des gazons dans les campagnes. — Interdiction. Incorporation dans la garde mobile des jeunes gens exonérés du service appartenant aux classes de 1865 et 180(3.Inspection des enfants assistés et des établissements de bienfaisance. — Suppression de l’emploi d’inspecteur-adjoint. — ArrêtéInstallation des conseils municipauxInstruction sur les mesures relatives à l’accroissement des forces militaires.. .Idem primaire. — Comptabilité. — Instructions Idem sur la mobilisation des gardes nationales.Instructions sur la garde nationale sédentaire.*..Idem sur l’organisation des gardes nationales sédentaiaes.Intendance militaire. — Recrutement de la section des commis aux écritures.Intérêt (Taux de 1’). — Caisse des dépôts et consignations. — Circulaire..Itinéraire du conseil de révisionIdem du conseil de révision (modification à 1’). — Arrêté..Idem des conseils de révision des gardes nationales mobilisées.Idem de la tournée du tirage. — Révision de la classe de 1870. — Arrêté.JJury de 1871 (Liste du). —Arrêté, instructions et circulaireId. criminel. — Forma ion des listes annuelles. — Remise en vigueur dudécret du 7 août 1848. — Décret..Id. de 1871 (Liste du). — Circulaire. — InstructionId. (Liste du). — Commissions cantonales. — Ajournement de leur réunion.. Id. — Formation des listes. — ArrêtéLLayettes (Prix des) et frais de séjour des enfants assistés dans les hospicesdépositaires. — Période quinquennale de 1870-1875. — Arrêté.Liste générale du corps médical du département. — Révision annuelle. — Circulaire .Liste du jury de 1871. — Arrêté et instructions.. .Idem.(formation des). — Remise en vigueur du décret du 7août 18'i8. — Décret..;Idem.— Circulaire. —• Instruction.Idem.— Commissions cantonales. — Ajournement de leurréunion..Idem.(Formation dos). — ArrêtéListes électorales. — Changements à opérer sur les listes après le 31 mars. —Instructions..Idem. — Révision annuolle. — Instructions.Lits (Offres de) pour les militaires malades et blessés. 403 eLoi du 10 août 1870. — Recensement dos hommes de 25 à 35 ans n’ayant pas servi. — Circulaires..Loi relative à l’augmentation des forces militaires pendant la durée de la guerreLois et décrets sur la garde nationale sédentaire. — InstructionsMalades et blessés militaires. — Offres de lits par les particuliers.. 403 etMarais à sangsues. — InstructionsMariage des hommes appelés par la loi du 10 août 1870. — Circulaire.Marine (Commis de). — Mobilisation..Médecins du département. — Liste générale..Membres du comité de défense. — Nominations. — Arrêté..Militaires évadés ayant rejoint leurs foyersMilitaires malades et blessés. — Offres de lits par les particuliers..Mobilisation des gardes nationales. — Instructions.. 361 etIdem — Commis de marine.Idem des gardes nationales. — Prorogation des opérations du conseilde révision. — Arrêté..Idem des hommes de 21 à 40 ans, mariés ou veufs avec enfants. — Circulaire et décret.Idem — Décret prescrivant la formation et l’appel par bans des hommesde 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants.Monte de 1870. — Étalons approuvés et autorisésNNaissances (Constatation des) à domicile. — Circulaire.Nomination de membres du comité de défense. — Arrêté.oOfficiers de santé de l’armée (Appel adressé par le ministre de la guerre aux). Opérations de la révision des gardes nationales mobilisées. — Ajournement.. Ordonnateurs des communes et des établissements de bienfaisance. — Droitde réquisition. — InstructionsOrganisation des gardes nationales sédentaires. -— Instructions.Organisation (Décret d’) des gardes nationales mobiliséesOrphelinat de Portets. — Évasion de deux pensionnaires.Ouverture de la chasse en 1870. — Arrêté.Ouvriers militaires d’administration. — Instructions.PPêche (Police de la). — Avis..Personnel municipal, -r- Installation des conseils municipauxPharmacies et drogueries (Visite des) on 1870. — ArrêtéPlébiscite. — Circulaire du Préfet. — Circulaire du Ministre de l’intérieur. — Décret de convocation des électeurs pour le plébiscite. — Sé-natus-consult-e.Proclamation de l’EmperéurCirculaire des ministres aux fonctionnaires de l’Empire..Commission pour le recensement général de3 votes. — Arrêté . Recensement général des votes..Idem.Idem.Idem.Idem.Police de la pèche. — Avis..Police médicale. — Visite des pharmacies et des drogueries en 1870. — Arrêté.Préfet de la Gironde. — Circulaire à MM. les Sous-Préfets, Maires et Fonctionnaires du département.•..Prestations en nature. — Service vicinal. —Tarif. — Arrêté et circulaire.Wem. Non-valeurs résultant de la présence sous les drapeaux de divers prestataires. — Instructions..Primes (Distribution de) pour l’espèce bovine en 1870Procès-verbal (Modèle de) de recensement des votes pour les communes divisées en sections électoralesProclamation de l’Empereur au peuple français à l’occasion de la guerre..Idem idem à l’occasion du vote suç le plébiscite Prorogation du délai pour les échéances des effets de commerce. — Décret et arrêté.Idem des opérations du conseil de révision des gardes nationales mobilisées. — ArrêtéRRecensement général des votes sur le plébiscite du 8 mai 1870.Idem des hommes de 25 à 35 ans n’ayant pas servi. — Circulaires.Réception des déclarations de culture du tabac pour 1871. — Arrêté..Recherches dans l’intérêt des familles. —- Le nommé Laurans (Jacques),..IdemidemLe nommé Coureau (Antoine)IdemidemLe nommé CocutIdemidemLe eommé LevraudIdemidemLa nommée Décombe (Justine)..IdemidemLa nommée veuve Dulac.IdémidemLe nommé Lannet (Julien)IdemidemLe nommé GarettaRecherches dans l'intérêt des particuliers. — Juments voléesIdemidemJument perdueRecrutement. — Libération des gardes nationaux mobiles de la classe de 1864.— Circulaire..Idem de la section des commis aux écritures des bureaux de l’intendance militaire.Idem — Classe de 1869. — Engagements pour l’armée de mer. —Instructions.IdemConseil de révision. — Itinéraire.IdemConseil de révision. — Modification de l’itinéraire. — Arrêté.IdemClasse de 1870. — Formation dés tableaux de recensement. —CirculaireIdem Classe de 1869. — Appel à l’activité.Idem Classe de 1869. — Tableau indiquant le dernier numéro compris dans chaque contingent cantonal.IdemAppel de la classe de 1870. — Décret et instruction..IdemDispenses. — Pièces à fournir. —’Avis.Recrutement. — Engagements volontaires pour la durée de la guerre. — Circulaires..IdemMesures relatives à l’accroissement des forces militaires. —Instructions.Idem Célibataires et veufs sans enfants des classes 1865 et 1866 incorporés dans la garde mobile. — Loi..Idem Appel à l’activité des hommes de 25 à 35 ans ayant appartenuà des deuxièmes portions de contingent..Idem Classe de 1870. — Itinéraire de la tournée du tirage. — RévisionIdem Loi du 10 août 1870. — Recensement des hommes de 25 à35 ans n’ayant pas servi. — Circulaires..Idem Appel de la classe 1870. — Avis.IdemSoutiens de famille. — Circulaire.IdemEngagements volontaires pour les bataillons étrangersIdem Classe de 1870. — Appel à l’activité.' — Circulaire et décret.IdemDemandes d’armes et de munitions. — Instructions..IdemMilitaires évadés ayant rejoint leurs foyers.Idem Engagements volontaires. — Infanterie de marine. —• Instructions IdemGarde mobile. — Congés' de convalescence.Rectifications à opérer sur les listes électorales. — Instructions..Remonte de cavalerie. — Réquisitions. — Instructions..Remplacement militaire autorisé par la loi du 10 août 1870.Remplacements militaires. — AvisRemplacement. — Anciens militaires mariés ou veufs avec enfants admis àremplacer. — LoiRenouvellement triennal des conseils généraux et d’arrondissement. — Décretet arrêté du Préfet portant convocation des électeurs..Renouvellement triennal des conseils généraux et d’arrondissement. — Arrêté du Préfet pour les modifications à apporter à l’heure d’ouverture des scrutins.Réquisitions. — Service des approvisionnements. — Instructions..Idem.Remonte de cavalerie. — Instructions. .Réseau télégraphique cantonal (Extension du). — Instructions..Réserve et contingent de 1870.—Revue des hommes.— Ordre de la subdivision.Réunions électorales. — Circulaire.Révision (Commission de). — Garde mobile. — Arrêté..Révision annuelle des listes électorales. — Instructions.Révision annuelle de la liste générale du corps médical du département. —Circulaire ..Rôles généraux de 1870. — Contributions directes. — Circulaires..SSangsues (Marais à). — InstructionsSecours aux familles nécessiteuses des soldats des armées de terre et de mer. Sections électorales. — Modèle de procès-verbal de recensement des votes pour r les communes divisées en sections électorales..Sénatus-Consulte du 20 avril 1870.Service médical gratuit. — Instructions..Service vicinal. — Prestations en nature. — Tarif. — Arrêté et circulaire.. . ,Session ordinaire de février. — Convocation de conseils municipaux..Session ordinaire de novembre des conseils municipaux.Solde (Frais de), d’habillement et d’équipement des gardes nationales mobiliséesSoutiens de famille— Recrutement. — Circulaire..Surnuméraires dans les contributions directes. — Admission. — Concours. — Avis.TTaux de l’intérêt. — Caisse des dépôts et consignations. — CirculaireTarif des prestations en nature. — Service vicinal. — Arrêté et circulaireTabac (Culture du). — Réception des déclarations pour 1871. — Arrêté..Idem.Livraison des produits de la récolte de 1870Tirage au sort de la classe 1869. — Arrêté..Idem et révision de la classe de 1870. — Itinéraire de la tournée. —Arrêté.Idem et conseil de révision. — Opérations à Belin. — ArrêtéTravail des enfants dans les manufactures. — Nomenclature des établissementsoù des enfants sont employés. — Circulaire.Travaux d’utilité communale. — Organisation d’ateliers.Trésor (Bons du). —Création à Tours d’un service d’émission et de paiement.— Décret..Tribunaux de commerce. — Elections. — Liste de 1871. — Instructions..VVaccine. — Concours de 1870..Variole (Épidémie de). — Rapport du conseil d’hygièneVétérinaires brevetés du département. — Révision de la liste en 1870. — Instructions Vêtures des enfants assistés. — Tarif et composition. — Arrêté Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine"‎

‎Préfecture de la Gironde - Cours d’eau non navigables ni flottables Règlement de Police – Arrêté Préfectoral ‎

‎Bordeaux, Imprimerie centrale A. de Lanefranque, 1879 Placard (55 x 44 cm). Petites déchirures sans manque de texte. Papier jauni. Signé le Préfet du département de la Gironde, H. Doniol. ‎