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Rouvillois Frédéric
Le droit
Flammarion. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Reference : R260263148
ISBN : 2080730460
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
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De l'accusation en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 9 août 1879
Lyon, Imprimerie Administrative de Ve Chadoine, 1879. 295 g In-8 broché, 188 pp.. Déchirures en bordure de la couverture et du titre. Renforcé par une seconde couverture de papier marbré moderne. . (Catégories : Droit, )
Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire latin et françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, et décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55de l'ordonnance de moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout considéré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, status et coutumes de Milan, de Bologne la grasse, de Naples, de portugal, et des autres pays aui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière; avec la traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au parlement
Paris, De Nully, 1769. 1480 g In-4, pleine basane, [14] ff., 699 pp.. Sixième édition. Usures, taches sur les gardes. . (Catégories : Droit, )
Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois, par Mr de Renusson, ancien avocat au parlement. Quatrième édition revûë, corrigée et augmentée
Paris, Nicolas Gosselin, 1733. 1330 g In-4, pleine basane, dos orné à nerfs, [6] ff. 665-[27] pp.. Quelques annotations marginales anciennes. Frottements et usures, petit travail de vers dans la marge inférieure des derniers feuillets. . (Catégories : Droit, )
Le droit électoral pendant la révolution française
Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912. 600 g In-8 broché, 314 pp.. Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture. . (Catégories : Droit, Révolution française, )
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ASSURANCES MARITIMES. T. 1: Droit français - Droit belge; t. II: Droit anglais - Droit allemand - Droit argentin - Droit brésilien; t. III: Droit danois - Droit espagnol - Droit grec - Droit italien - Droit japonais - Droit néerlandais - Droit norvégien - Droit portugais - Droit soviétique - Droit suédois
, Paris, L.G.D.J. 1959-1960, 3 vol. in-8, rel. pl. percaline marine, tit. dorés sur pc. oranges encadrés de triples filets dorés et placés au dos et au centre du premier plat, (dos lég. insolés), bon état, 800 / 560 / 716p.
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