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Rouvillois Frédéric
Le droit
Flammarion. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Reference : R260263148
ISBN : 2080730460
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
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Droit Naturel. Devoir religieux - Droit individuel - Droit social - Droit domestique - Droit civil et politique - Droit international
Librairie Albert Dewit Broché 1912 In-4 (16,5 x 25,3 cm), broché, 1029 pages ; dos fendu, reliure fragile, bords des plats frottés, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Eléments de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit, décret du 4 mars 1932 et arrêté du 10 mai 1937
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Broché 1943 In-8 (14,3 x 22,8 cm), broché, 473 pages, 4e édition ; dos insolé, mors supérieur fendu en tête, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Traité élémentaire de droit criminel à l'usage des étudiants en droit de deuxième année
Librairie Dalloz Broché 1922 In-8 (14,5 x 23 cm), broché, 860 pages, non-rogné, deuxième édition revue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence, écrit par un professeur de droit criminel à la faculté de droit de l'université de Caen , dos plissé et incurvé, assez bon état . Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif
A Toulouse, chez Guillaume -Louis Colomyez & Jerôme Posuël, Imprimeurs & Marchands Libraires Relié 1691 "In-16 (9 x 15,5 cm), relié plein veau, titre, 2 pages non paginées pour l'avertissement, puis 3 pages non paginées pour l'approbation des docteurs et la permission, une page non paginées pour la table des chapitres, 199 pages,couverture muette, dorures sur le dos, ouvrage peu commun ; titre complet : ""L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse."" En 1680, Louis XIV interdit formellement le mariage entre religions différentes. En 1692, le parlement de Paris rend la bénédiction du mariage obligatoire. En 1667, l'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye codifie le mariage. C'est dans ce contexte et contre le droit ""positif"", c'est-à-dire le droit dicté par les hommes et leurs activités, que ce livre sort. Mors fendillés aux coiffes, petits trous sur le dos en queue, coin supérieur du premier plat usé, marques d'usage sur les plats, trace d'humidité sur les dernières pages, rousseurs sur les tranches, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
Les usages forestiers en Bretagne des origines à nos jours. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques)
Relié Un volume in-4 (22 * 27.5 cm) relié demi toile verte, 12 pages non numérotées contenant la table des matières et la préface, 418 pages numérotées imprimées au recto, puis 11 pages recto non paginées contenant la bibliographie. L'ouvrage est une thèse imprimée, probablement une copie à la ronéotypie. Les quelques illustrations (au nombre de 5) sont des photographies (tirages argentiques) collées par des coins dédiés à cet office. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques) présentée et soutenues le 18 juin 1947 par Michel Duval, avocat stagiaire à la cour, lauréat de la faculté de Droit de Rennes, Licencié ès-Lettres. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
