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Rouvillois Frédéric
Le droit
Flammarion. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Reference : R260263148
ISBN : 2080730460
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
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Traité théorique et pratique des successions et testaments en droit mosaïque et en droit musulman.
Alger: Editions P. & G. Soubiron, 1933 in-8, 204 pages. Broché.
Traité théorique et pratique des successions et testaments en droit mosaïque et en droit musulman. (Alger: Editions P. & G. Soubiron, 1933). [M.C.: Afrique du Nord, droit musulman, droit israélite, Algérie, juifs]
[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement (1753, 21 pages), - 2. Deuxième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus des Sacremens (A Londres, 1752, 16 pages), - 3. Troisième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus de Sacremens : Pour servir de réponse à la lettre de l'Archevêque de ... à M. Conseiller au Parlement (du 9 Juin 1752, 16 pages), - 4. Très humbles Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet du Procès du Curé de St. Godard de Roüen, & autres Pieces concernant la même affaire, (1753, 40 pages), - 5. Lettre du Parlement de Provence au Roy. Arrêts du Parlement d'Aix, Rendus au sujet du refus de Sacremens fait à Mr. Eymard Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21. Mai 1753 (50 pages), - 6. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Normandie, (Août 1753, vj-53 pages), - 7. Tres-Humbles et tres-respectueuses représendations que font à Monseigneur Le Chancelier des Officiers de Baillage de Saint-Dizier, (le 4 septembre 1753, 16 pages), - 8. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Rouen, (6 novembre 1753, 53 pages), - 9. Mémoires concernant l'Utilité des Etats Provinciaux, (44 pages).
Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état
Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Le droit musulman par les textes (Précis de droit Musulman. T.II). 2è édition revue et corrigée.
Alger: La Maison des Livres, 1947 in-8, xx-351 pages. Broché, bon état.
Le droit musulman par les textes (Précis de droit Musulman. T.II). 2è édition revue et corrigée. (Alger: La Maison des Livres, 1947). [M.C.: droit musulman]
Traité des droits de lods et ventes, selon le droit commun du royaume, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit. Dédié à Monseigneur le marquis de Castries.
Perisse 2 tomes en 1 volume. 1783, xx p. (page de titre, épître dédicatoire, préface, table des chapitres), 365 p., [6] p. (errata, page de faux-titre, page de titre du tome 2), 398 p., [2] p. (errata du tome 2). Plein veau d'époque, 26x20cm, coiffe de tête manquante, début de fente sur le haut du mors du premier plat, des épidermures, intérieur propre.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
[Chasse, Pays de Foix, 18è siècle] Sommaire pour Noble Pierre de Traversier, Sieur de Fantillon. Contre Messire Jean-François de Lordat, & la Dame Honorée de Voisins sa mère... Cette cause est très intéressante pour l'Exposant, pour toute la Noblesse, & pour tout le Païs de Foix. Le droit de Chasse mal-à-propos contesté, ne peut l'être.
s. l.: , c. 1720 in-4 (30x20 cm), 10 pages, cousu, sans couverture, lég. défr., bon état. Sommaire relatif au procès entre un noble et roturier sur le droit de chasse dans les lieux d'Urs, Vebre, Laffut & Unac, Bailliage & Châtelainie du Lourdadois, Pays de Foix (actuel département de l'Ariège).
[Chasse, Pays de Foix, 18è siècle] Sommaire pour Noble Pierre de Traversier, Sieur de Fantillon. Contre Messire Jean-François de Lordat, & la Dame Honorée de Voisins sa mère... Cette cause est très intéressante pour l'Exposant, pour toute la Noblesse, & pour tout le Païs de Foix. Le droit de Chasse mal-à-propos contesté, ne peut l'être. (s. l.: , c. 1720) [M.C.: histoire 18e siècle, droit de chasse, pays de Foix, procès]
