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ACOLLAS EMILE
LES SUCCESSIONS.
DELAGRAVE. 1885. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 101 pages - tampon sur la page de titre et sur la page de garde - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Reference : R240070147
Le droit mis à la portée de tout le monde. Classification Dewey : 346.05-Successions
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5 book(s) with the same title
LE BRUN (Denis ou Denys) - ESPIARD de SAUX (François-Bernard, remarques de).
Reference : 9617
(1775)
Traité des Successions, divisé en quatre livres : De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent - Des choses auxquelles on succède - Des manières de succéder - Des charges des successions.
A Paris, chez Moutard, 1775. Deux tomes reliés en un fort vol. au format in-folio étroit (413 x 253 mm) de 1 f. bl., 2 ff. n.fol., xlvi pp., 1 f. n.fol., 468 et 396 pp. Reliure de l'époque de plein veau marbré havane, double filet doré encadrant les plats, dos à nerfs orné de filets à froid, jeu de filets obliques dorés sur les nerfs, caissons d'encadrement gras et maigres dorés, roulettes verticales dorées, larges fleurons dorés, semis de pointillés, d'étoiles et de fleurettes dorés, large palette dorée en tête et queue, pièce de titre de maroquin havane, titre doré, filet doré sur les coupes, toutes tranches rouges.
Edition en partie originale de cet important traité. ''Ce Traité ne concerne point les testaments, et le mot de ''successions'' qu'il a pour titre, à proprement parler, se doit entendre en Pays coutumier, des successions ab intestat, et on pas des successions testamentaires, parce que les institutions d'héritier sont abolies par la plupart des Coutumes, excepté les contractuelles, qui tiennent plus des donations entre vifs que des successions testamentaires. Au surplus, celles-ci ne sont que de simples legs, comme nos testaments ne sont que des codicilles. Ce mot signifie donc dans notre Droit, des successions que la loi, et non pas la volonté du défunt, défère à quelqu'un, qui se doivent à la prévoyance d'une Coutume, et non à la libéralité d'un testateur ; où l'on vient par proximité et par droit du sang, et non par choix, ni par prédilection [...]''.(in Préface). Brunet III, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 910 - Graesse IV, Trésor de livres rares et précieux, p. 136 (pour une édition de 1713) - Quérard V, La France littéraire, p. 29 - Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1050 - Ferrière, Dictionnaire de Droit et de Pratique, p. 1019. Angles et coiffes élimés. Premier plat à l'éclat légèrement altéré. Infimes manques superficiels épars affectant la reliure. Coupe affectant le cuir en marge gauche du premier plat, se prolongeant sur le dos. Quelques rousseurs, plissures ou tâches dans le corps d'ouvrage. Auréole en marge haute des premiers et derniers feuillets. Du reste, ensemble en bonne condition.
"Le droit des successions : Donation, testament, régime matrimonial, régime fiscal des successions... (Collection ""Droit pratique"")"
Sud Ouest. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 76 pages. Quelques photos en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
"Collection ""Droit pratique"" Classification Dewey : 346.05-Successions"
Maitre Pruvost Pierre (sous la direction de)
Reference : RO30340306
(1984)
ISBN : 2858900221
Guide/Code des successions, les droits des héritiers, les testaments, les donations, les partages, les coûts de successions, tous les textes de loi
Prat/Europa. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Papier jauni. 431 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Classification Dewey : 346.05-Successions
Cours de droit civil. Les successions - Les libéralités
CUJAS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 537 pages. Nombreux passages surlignés au marqueur.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Succession Ab intestat. transmission de la succession. Donations entre vifs. Testaments et legs. Successions contractuelles.Pluralités d'héritiers et partages... Classification Dewey : 346.05-Successions
Traité des Successions divisé en quatre Livres. TOME Ier
SAVOYE. Nouvelle édition.. 1776. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Mouillures. 514 pages. Quelques pages grignotées altérant légèrement la lecture du texte. Plats de couverture légèrement frottés. Tomaison dorée sur pièce de titre en cuir marron. Caissons dorés sur le dos, à 5 nerfs. Roulettes dorées sur les nerfs. Tranches rouges. Relié plein cuir marron marbré. Quelques bandeaux et culs-de-lampe illustrés en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Avec de nouvelle décisions & des remarques critiques par Mre François-Bernard Espiard de Saux. Augmentée par M.***. I. DE ceux que l'on succède et de ceux qui succèdent. II. Des choses auxquelles on succède. III. Des manières de succéder. IV. Des charges des successions. Classification Dewey : 346.05-Successions
