‎Fonteyne Jean‎
‎Droits et justice en U.R.S.S.‎

‎Des droits de justice et des droits de fief - D'après l'ouvrage de P.L. Championnière‎

‎ 1848 PARIS, Firmin Didot - 1848 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 36 pages -Réf. 49299‎

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‎Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens Mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne - Édition originale.‎

‎Avec des Traités à l'usage de la même Province sur les Institutions contractuelles, la Puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil, et une Dissertation sur les incendies. Par M.F.I. Dunod de Charnage, Écuyer, ancien Avocat au Parlement, et Professeur Royal en Droits Canonique et Civil dans l'Université de Besançon.Édition originale. A Besançon, Chez Cl. Jos. Daclin - 1756 - Avertissement (4pp), Table des Matières (2pp), 708 pages et Table Alphabétique (xx.pp) - Approbation et Privilège (signatures : Moreau, Sainson et Coignard). Ex-libris ancien manuscrit sur le premier contreplat. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, glose.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre fauve. Roulette dorée sur les coupes. Tranches rouges. Pales mouillures sur un vingtaine de feuillets. Très bon état. Format in-4°(26x19).‎

‎Des droits de justice et d'appel au Moyen-Âge.‎

‎ Toulouse, Typ. Bonnal et Gibrac, 1868 Plaquette in-8, brochée, 24 p. ‎

‎ Très bonne condition. - ‎

‎TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice- Personne humaine- Propriété intellectuelle- Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23avril 2010‎

‎, Paris, Montchrestien- Lextenso 2011, in-8, br., bon état, 520p.‎

‎Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies ‎

‎ chez Cl. Jos. Daclin A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, 1756. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs très orné, tranches rouges. 8 + 708 + XX pages. Manque en coiffe, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.‎

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