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ABENSOUR CHRISTOPHE
LE DROIT
QUINTETTE. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages.. . . . Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES
Reference : R200096326
Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES
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Code Frédéric ; ou corps de Droit, pour les Etats de Sa Majesté le Roi de Prusse : Fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé dans un ordre naturel, retranché les Loix étrangères, aboli les subtilités du Droit Romain, & pleinement éclairci les doutes & les difficultés, que le même Droit & ses Commentateurs avoient introduit dans la Procédure ; établissant de cette manière un Droit certain et universel. Traduit de l'Allemand par A.A. de C. Avec l'exposition abrégée du Plan du Roi pour la Réformation de la Justice, par M. Formey.
, , 1751-1752. 3 parties en 3 vol. petit in-8 de 38-XXV-(1)-412-(4) pp. ; XL-384 pp. ; (4)-(385 à) 780 pp. , veau marbré, dos ornés à nerfs, pièces de titre et d tomaison en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).
Première édition française de cette première tentative de codification en Europe. Le texte a été rédigé par Samuel de Cocceji, traduit par Alexandre-Auguste de Campagne.Extrait de la très longue notice consacrée au Code Frédéric par l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : « Le Code Frédéric, est un corps de droit composé par ordre de Charles-Frederic, aujourd'hui roi de Prusse, électeur de Brandebourg, pour servir de principale loi dans tous ses états. Ce qui a porté ce prince à faire cette loi nouvelle, est l'incertitude & la confusion du droit que l'on suit dans l'Allemagne en général, & en particulier de celui que l'on suivoit dans les états de Prusse. Pour à tous ces inconvéniens, le roi de Prusse régnant, fit lui-même un plan de réformation de la justice. Le plan contenoit en substance, que l'homme est né pour la société ; ce n'est que par là qu'il diffère des animaux : la société ne sauroit se maintenir ou du moins ne peut procurer à l'homme les avantages qui lui conviennent, si l'ordre n'y règne ; c'est ce qui distingue les nations policées des sauvages : les sociétés les mieux établies sont exposées à trois sortes de troubles, les procès, les crimes, & les guerres ; les guerres ont leurs lois dans le droit des gens, les crimes & les procès font l'objet des lois civiles : mais les procès seuls ont été l'objet de cette réformation. Il a été publié en langue Allemande, afin que chacun pût entendre la loi qu'il doit suivre. M. A. A. de C. conseiller privé du roi, a traduit ce code en François le plus littéralement qu'il étoit possible. Suivant cette traduction, l'ouvrage est intitulé code Frédéric ou corps de droit pour les états de sa majesté le roi de Prusse. La suite du titre ànnonce que ce code est fondé sur la raison & sur les constitutions du pays ; qu'on y a disposé le droit Romain dans un ordre naturel, retranché les lois étrangères, aboli les subtilités du droit Romain, & pleinement éclairci les doutes & les difficultés que le même droit & ses commentateurs avoient introduits dans la procédure ; enfin que ce code établit un droit certain & universel. On verra cependant qu'il y a encore plusieurs lois différentes admises dans certains cas. Tel est en substance le système de ce nouveau code, par lequel on peut juger de la forme du gouvernement & des moeurs du pays par rapport à l'administration de la justice ; il seroit à souhaiter que l'on fit la même chose dans les autres états où les lois ne sont point réduites en un corps de droit ».Très bon exemplaire. De menus défauts : petit accident aux coiffes, coins usés. 1 feuillet déplacé.
ELEMENTS DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937. CAPACITE. 1° ANNEE.
Librairie Générale de Droit Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1943, In-8 broché, 349 pages. Un trou au 2° plat de la couverture, pour le reste trés bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Histoire des grands principes du droit des gens depuis l'antiquité jusqu'à la veille de la Grande Guerre.
Paris, Rousseau, 1923. Fort vol. in-8 broché de 600 pp., couverture imprimée.
Édition originale. « Le droit est une règle de vie commune ». Somme historique du politologue et professeur à la Faculté de droit de Strasbourg, Robert Redslob (1882-1962). Parties : L'Essence du droit des gens, Les quatre grands principes du Droit des gens, Le Monde antique, Le Moyen Âge et l'époque des guerres de religion, La Période des guerres dynastiques 1648-1789, La Révolution et l'ère napoléonienne, les Traités de 1814 et 1815, La Restauration, De la Guerre de Crimée au Congrès de Berlin 1856-1878, la Veille de la Grande Guerre.
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 37° fasc. (1980).
Dijon, Faculté de Droit, 1981. In-8 br., non coupé, 313pp. illustrations in-texte.
Pierre Gresser - La réforme financière du domaine comtal en Franche-Comté à l'avènement de Charles le Téméraire - Yves Jeanclos - Entre droit privé et droit public : la vraie nature de la propriété en Bourgogne au XVIIe siècle. Jean Bart - Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués - Jean Bart - Le Parlement de Dijon et l'application de l'édit des mères dans les pays de droit écrit de son ressort - Bernard Moleur - Une corporation à la fin de l'Ancien Régime - Louis Ligeron - Les saisies immobilières au XVIIe siècle - Léon Blin - Alerte à la disette en Mâconnais et en Charolais (1747-1750) - Gilles Gudin de Vallerin - Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe siècle jusqu'au début du XIXe siècle - Gilles Gudin de Vallerin - La pénétration de l'individualisme dans les associations familiales en Auxois aux XVIIIe et XIXe siècles - Françoise Fortunet - Forges et patrimoine forestier : l'exemple d'une communauté vigilante : Arrans (Côte-d'Or) - Pierre Bodineau - Un administré remuant de l'intendant de Bourgogne : Monsieur de Voltaire - Jean-Luc Poisot - Aspects juridiques et constitutionnels de la contre-révolution : la poursuite en émigration de la querelle opposant les parlements à la royauté française - Michel Verpeaux - Un procès d'usurier au XIXe siècle en Côte-d'Or - Colette Fallouey - L'établissement du chemin de fer de Pontarlier à la frontière suisse par Jougne : problèmes français ; problèmes helvétiques - Pierre Lévêque - La « déchristianisation » en Mâconnais à l'époque contemporaine : quelques problèmes. Couv. insolée, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
Etudes d'histoire du droit privé offertes à Pierre PETOT, membre de l'Institut, prof. à la Fac. de Droit de Paris.
P., Dalloz, 1959. Fort vol. in-8 br., 631 pp., un portrait h.-t., une carte dépliante.
Papier un peu bruni, bonne cond. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
