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BOUILLET SUZANNE
MANUEL DE LA PAIX - 3° EDITION.
INCONNUE. NON DATE. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Reference : R200035916
3° édition. Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
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MANUEL AIDE-MEMOIRE DE LA JUSTICE DE PAIX - 43e ANNEE - EDITION 1948-1949
Editions techniques s. a. librairie de la cour de cassation 1949 in12. 1949. Broché. Manuel pratique et aide-mémoire destiné aux juges de paix couvrant les procédures et le droit applicable. Publié en plusieurs éditions entre 1943 et 1951 par François Verdier
Bon état tranche ternie intérieur propre bonne tenue
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseillers municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire etc. - 3e édition.
Chez Tourneux / Lecointe et Durey. 1825. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Papier jauni. XL+649 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - dos à 5 nerfs - pointillés dorés sur les nerfs - titre doré sur le dos - plats et coins frottés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseillers municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire; des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestif contenant par ordre alphabetique, les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets, des ordonnances du roi, et des instructions et circulaires ministérielles actuellement en vigueur, depuis 1789 jusqu'au mois d'aout 18285, sur leurs fonctions et attributions en matière d'administration commuale et de police administrative et judiciaire, avec les formules et modèles de tous les actes qui sont de la compétence municipale. Classification Dewey : 350-Administration publique
Dictionnaire des juges de paix et de police ou manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative contenant le jurisprudence, l’opinion des auteurs, le timbre, l’enregistrement, le tarif, les formules à l’usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police. Nouvelle édition. - Tome premier : A - D. - Tome deuxième : E - W. - Tome Troisième : A - V.
Paris, Au Bureau du Journal des Justices de Paix 1866 - 1867, 225x140mm, 647 + 780 + 587pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Bel exemplaire.
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GUIDE FORMULAIRE DES JUGES DE PAIX ET DE LEURS ATTRIBUTIONS GRACIEUSES ET CONTENTIEUSES / MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE / TOME II / 4e EDITION.
ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1921. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 661 pages - Plats et contre-plats marbrés - Auteur , titre, filet et tomaison dorés - Dos a 5 nerfs - Signet.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LOIS CIVILES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
