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MANNUZZU SALVATORE
LA PROCEDURE.
PLON. 1990. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 242 pages.. . . . Classification Dewey : 850-Littératures italienne, roumaine, rhéto-romane
Reference : R160121542
ISBN : 2259022456
Traduit de l'italien par André Mangé. Classification Dewey : 850-Littératures italienne, roumaine, rhéto-romane
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5 book(s) with the same title
Traité de la procédure sur saisie-immobilière, telle qu'elle est prescrite par les Codes civil et de procédure.
Eymery Pitrat Place et Bujon 1818 Paris, A. Eymery / Lyon, Théodore Pitrat / Moulins, Place et Bujon, 1818, [2]-414 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12, dos lisse à caisson et croisillons dorés, pièce de titre rouge, signé par l'auteur, des épidermure sur les plats, une mouillure dans la marge des 30 premières pages, une page déchirée dans sa marge sans manque, bon état pour le reste.
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Reference : 99214
Procédure sur laquelle le Pere Jean-Baptiste GIRARD Jésuite, Catherine CADIERE, Le Pere Estienne-Thomas CADIERE Dominicain, Mre. François CADIERE Prêtre et le Pere Nicolas de S. JOSEPH Carme Dechaussé, ont été Jugez par Arrêt du Parlement de Provence, du 10 Ocotobre 1731. Divisée par des nombres pour la Facilité des Citations ; Avec les Pieces, Lettres & Memoires joints à cette Procedure. Le tout exactement collationné sur les Originaux. On a joint à la fin un Précis, où tous les faits sont raportez, pour tenir lieu de Table des Matieres, par ordre alphabétique.
A Aix, chez Joseph David, Imprimeur du Roy, 1733, 1 volume in-folio de 350x215 mm environ, 422 pages, 15 ff. (Précis), pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées (filets dorés effacés par endroits), gardes marbrées, tranches rouges. Des épidermures, frottements et mouillures sur le cuir, une coiffe abimée, rousseurs légères, mors internes fragiles, dernière page restaurée. Il manque Motifs des juges du Parlement de Provence et Lettres écrites d'Aix sur l'Affaire du père Girard et de la Cadière. Néanmoins ouvrage peu courant dans ce format in-folio.,
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Société de Gens de Lettres (LA CHESNAYE-DES-BOIS, ROUX et GOULIN).
Reference : 109934
Dictionnaire domestique portatif, contenant toutes les connoissances (connaissances) relatives à l'Economie domestique & rurale ; où l'on détaille les différentes branches de l'Agriculture, la maniere de soigner les chevaux, celle de nourrir et conserver toute sorte de Bestiaux, celle d'élever les Abeilles, les Vers à soie ; & dans lequel on trouve les instructions nécessaires sur la Chasse, la Pêche, les Arts, le Commerce, la Procédure, l'Office, la Cuisine, &c. Ouvrage également utile à ceux qui vivent de leurs rentes ou qui ont des terres, comme aux Fermiers, aux Jardiniers, aux Commerçans, & aux Artistes, par une Société de Gens de Lettres (3 volumes).
A Paris, Chez Vincent, Imprimeur-Libraire, 1762, 3 volumes de in-12 de 175x110 mm environ, Tome I. A-C. 1f.blanc, 1 faux-titre, 1 titre, xvj-538 pages, (1) f. (catalogue de l'éditeur), 1f.blanc, - Tome II. D-L. 1f.blanc, 1 faux-titre, 1 titre, 592 pages, 1f.blanc, - Tome III. M-Z. 1f.blanc, 1 faux-titre, 1 titre, 640 pages, 1f.blanc, pleine basane fauve marbrée, dos lisses portant titres et tomaisons dorés, sur pièces de titre en maroquin bordeaux, ornés de caissons à fleurons et feuillages dorés, coupes dorés, gardes marbrées, tranches rouges. Frottements et épidermures sur le cuir, quelques trous et galeries de ver sur les mors et sur un plat, fortes rousseurs et pages brunies, léger manque de papier p. 163 du tome II, coins dénudés, mouillures claires dans les marges.
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[Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale] - CHABROUD, Charles ; Collectif ; [ COMEYRAS, Pierre Jacques Bonhome ]
Reference : 65978
(1790)
Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789 [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris [ Suivi de : ] Rapport de la Procédure du Châtelet sur l'Affaire des 5 et 6 octobre 1789, fait les 30 Septembre et premier Octobre 1790 à l'Assemblée Nationale, par M. Charles Chabroud, Membre du Comité des Rapports [ Suivi de : ] Pièces Justificatives du Rapport de la Procédure du Châtelet [ Suivi de : ] Mémoire à Consulter pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans
1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, plats recouverts d'un vélin de remploi manuscrit : Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789, Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, A Paris, 1790, 1 f., 270 pp. [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789, Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, A Paris, 1790, 2 ff., 221 pp. [ Suivi de : ] Suite de la Procédure Criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 Octobre 1789, Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale, Baudouin, 79 pp. [ Suivi de : ] Rapport de la Procédure du Châtelet sur l'Affaire des 5 et 6 octobre 1789, fait les 30 Septembre et premier Octobre 1790 à l'Assemblée Nationale, par M. Charles Chabroud, Membre du Comité des Rapports, Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, [Paris, s.d.], 118 pp. [ Suivi de : ] Pièces Justificatives du Rapport de la Procédure du Châtelet sur l'Affaire des 5 et 6 octobre 1789, fait les 30 Septembre et premier Octobre 1790 à l'Assemblée Nationale, par M. Charles Chabroud, Chez Baudouin, 1790, 69 pp. [ Suivi de : ] Mémoire à Consulter pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans, De l'Imp. de la Veuve d'Houry, 1790, 79 pp.
Beau recueil réunissant 3 ouvrages en 6 parties, à savoir la Procédure criminelle à propos des journées des 5 et 6 octobre 1789 (bien complète de ses 3 parties), le Rapport de la Procédure par Chabroud (avec les Pièces justificatives) et enfin le Mémoire à Consulter pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans. Lors des journées révolutionnaires des 5 et 6 octobre 1789, le Roi Louis XVI et sa famille sont contraints de quitter Versailles pour Paris. Une instruction pour procès pour crime de lèse-nation est alors instruite au Grand-Châtelet : s'y mêlent des témoignages de personnes n'ayant pas vécu l'événement avec de nombreuses rumeurs. Cette procédure fait elle-même l'objet d'un rapport par le député Chabroud, qui se montre très critique envers les enquêteurs du Grand Châtelet. Ce rapport avait pour principal objectif de décider si Mirabeau et surtout le duc d'Orléans, tous deux objet de beaucoup de rumeurs et d'accusations à l'époque, devaient être inculpés pour avoir organisé les journées d'octobre. Le rapport de Chabroud conclura à leur innocence. Bon exemplaire bien relié (petite galerie de vers n'affectant pas le texte en marge intérieure des derniers ff, très bon état par ailleurs, ex-libris en garde).
SUPPLEMENT AU DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE - 2E EDITION.
VIDECOQ. 1842. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 408 pages - plats coins tranches et dos frottés - plats et contre plats marbrés - accroc sur le dos.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Contenant le commentaire des lois récentes sur l'expropriation pour cause d'utilité publique les ventes judiciaires d'immeubles les ventes de marchandises neuves et l'enregistrment des traites de cession d'offices - un recueil des lois spéciales qui complètent le code de procédure - des modèles d'états de frais - un tableau de la saisie immobilière - une table de concordance du dictionnaire et du journal de procédure avec les articles du code de procédure et les lois spéciales. Classification Dewey : 347-Procédure civile
