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TREVANIAN.
LA SANCTION.
ROBERT LAFFONT .. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 810-Littérature américaine
Reference : R160048919
Roman traduit de l'américain par Jean Rosenthal. Collection best sellers/suspense dirigée par Jean Rosenthal. Classification Dewey : 810-Littérature américaine
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5 book(s) with the same title
[De l'Imprimerie Nationale] - Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. ; ROLAND
Reference : 27825
(1792)
Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]
2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]
Edition originale. Bon ensemble. Très intéressant témoignage sur les résistances à la Révolution fin 1791 à Clermont-Ferrand : "l'information des 14, 15, 17 & 19 décembre 1791, les charge d'avoir enrôlé dans la journée du 13 dudit mois, pour l'armée des émigrés, Jean-Baptiste Baraduc & André Vallery, qu'ils avaient conduits à cet effet dans l'hôtellerie du nommé Grandjacques, aubergiste à Clermont-Ferrand"
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne, sur la motion suivante de M. le vicomte de Noailles : Examiner ensemble ces questions : qu'est-ce que la sanction royale ? Cette sanction est-elle nécessaire pour tous les actes législatifs ? Dans quel cas la
A Paris, chez Baudouin, 1789. In-8 en feuilles, 15 pp.
Séance du 29 août 1789. "Avant de prononcer sur la sanction royale, qu'on nous mette sous les yeux tout l'ensemble de la Constitution."Avocat, ministre protestant et député aux États Généraux, Rabaut saint-Etienne était membre du parti girondin. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
Discours sur l'inutilité et les dangers de la sanction. Prononcé à l'Assemblée nationale, le 3 septembre [1789]
Paris, Buisson, s.d. (1789) in-8, 16 pp.
Martin et Walter, 9970. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La Gestion du comportement du detenu - Essai de droit penitentiaire- Collection Logiques Juridiques- La mesure du comportement, la sanction du comportement, etude de la genese des reactions au comportement, le seuil reactif, la recompense du bon comport..
L'HARMATTAN. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 632 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"La mesure du comportement, la sanction du comportement, etude de la genese des reactions au comportement, le seuil reactif, la recompense du ""bon"" comportement, la sanction du ""mauvais"" comportement, la prise des decisions, l'exercice des recours ... Classification Dewey : 340-Droit"
Droit - Législation - Monarchie - Pragmatique sanction (12 volumes) : 1 x- Tableau des successions, suivi du traité de la coutûme de Paris, & des principales Ordonnances du Royaume..Tailles, aides et Gabelles, etc..2-x Ordonnance du Roi Henri III, .... sur les plaintes et doléances faites par les Etats des Députés aux Etats,...., convoqués.... Blois, donnée à Paris en mai 1579.3 x- Ordonnance Civile, 1667, de Louis XIV, donnée à Saint-Germain-en-Lay.4 x- Pragmatique Sanction de S. Louis Neuvieme du Nom, Donnés à Paris au mois de Mars 1269.5xx- Ordonnance du Roi François 1 er, donnée à Villers-Cotterets au mois d'août 1539.6 - Ordonnance de CHarles IX, donnée à Roussillon en janvier 1563, et à Moulins en février 1566 et édit du même Roi donné à Amboise en janvier 1572.7x- Ordonnance de Louis XIV, donnée à Saint-Germain-en-Lay, en août 1669, touchant les eaux & forêts.8x- Ordonnance de Louis XIV, pour le commerce, donnée à Versailles en août 1673, suivie de celles de 1669 & 1737, sur ... en matières civiles et Criminelles.9 x- Ordonnance de Louis XIV, sur la Marine, donnée à Fontainebleau en août 1681.10x- Edit du Roi Louis XIV, donnée à Versailles en décembre1691, concernant les insinuations Eclésiastiques, auquel sont jointes les déclarations du 14 février 1717, 10 novembre 1748, 8 mars 1771 & 10 mars1776, etc.. Et Edit du Roi Louis XV, donnée à Versailles en août 1749, concernant les Etablissements et acquisitions des Gens de main morte auquel sont jointes les déclarations du 16 mai1774 et du 14 août 1780.11x- Réglement du conseil concernant les procédures que Sa Majesté veut être observée en son Conseil, donnée à Versailles le 18 juin1738.12 x- Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles, concernant les donationsde 1731, les testaments de1735 & les subsitutions de 1747.
12 Volumes In-24 - Reliures plein veau de l'époque, coins frottés sur certaines - Coiffes usées - Dos lisse très orné - Roulettes dorées sur les coupes - Toutes tranches rouges - Signet - - A PARIS, Chez Leboucher - 1785, X-212 pages -1788, 479 + (2) Errata pages - 1785,319 pages (trous de vers sur 20 pages) - 1788, 512 pages - 1786, 224 pages - 1787, 270-(1) pages - 1786, 384 pages - 1785, 285-(2) pages - 1786, 355-(1) pages -1788,210 & 184 pages - 1786, 297 pages - 1786, 223-(1) pages - quelques épidermures, Bel ensemble - Réf. 46622
Une pragmatique sanction est un décret souverain solennel sur un sujet d'importance primordiale et qui prend valeur de loi fondamentale. À la fin de l'empire romain, les pragmatiques sanctions (Pragmatica Sanctio, en latin) étaient des constitutions impériales qui concernaient des thèmes importants et d'intérêt général, promulguées à la demande d'un haut fonctionnaire et qui entraient en vigueur dès leur publication.Les pragmatiques sanctions ont tendance à être émises à des époques dans lesquelles la situation théorique idéale n'est plus tenable, et nécessite un changement de règlement. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
