‎MASSAT ALICE‎
‎LE MINISTERE DE L INTERIEUR‎

‎Etude des problèmes municipaux n°12 - 4e trim. 1966 - Le ministère de l'intérieur, l'état, les communes et le citoyen - Lettre de M. le ministre et de M. le secrétaire d'état - Le ministère de l'intérieur dans l'histoire de l'organisation politique et adm‎

‎Service d'information des maires et conseillers généraux. 1966. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 51 pages. Annotations à l'encre sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Le ministère de l'intérieur, l'état, les communes et le citoyen - Lettre de M. le ministre et de M. le secrétaire d'état - Le ministère de l'intérieur dans l'histoire de l'organisation politique et administrative française de 1791 à 1966 - Le ministère de l'intérieur au service de l'état : la réforme administrative donne à l'administration territoriale des moyens accrus pour remplir sa mission - Le ministère de l'intérieur au service du bien être collectif et des libertés locales - Le ministère de l'intérieur, garant de la sécurité des citoyens et des institutions Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS: Bulletin des lois n°313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8juillet 1834, [16p.]; Bulletin des lois n°388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10oct. 1835, [20p.]; Bulletin des lois n°395, Ordonnance du Roi portant annulation de Brevets d’invention, 11nov. 1835, [16p.] Bulletin des lois n°397, Ordonnance du roi qui prescrit la publication de la Convention conclue à Turin, le 2août 1835, entre la France et la Sardaigne, 2déc. 1835, [26p.]; Bulletin des lois n°591, Lois qui autorisent le département du Bas-Rhin, de la Sarthe et de la Vendée à contracter des emprunts ou à s’imposer extraordinairement, 13juillet 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°597, Ordonnance du Roi relative à l’établissement d’un Évêché à Alger, 25août 1838, [8p.]; Bulletin des lois n°601, Ordonnance du Roi portant proclamation des Brevets d’invention délivrés pendant le deuxième Trimestre de 1838, 25sept. 1838, [46p.]; Bulletin des lois n°604, Ordonnance du Roi qui autorise la construction d’un Pont suspendu sur le Lot à Puy-L’Évêque, 27sept. 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°607, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 27 août 1838, entre la France et la Sardaigne, pour la transmission des Correspondances, 26oct. 1838, [30p.]; Bulletin des lois n°741, Loi portant prorogation du privilège de la Banque de France, 30juin 1840, [4p.]; Bulletin des lois n°747, Loi qui ouvre un Crédit pour la célébration du dixième anniversaire des Journées de Juillet 1830, 20juillet 1840, [4p.]; Bulletin des lois n°746, Publication faite en exécution de l’article4 de la loi du 30août 1830, 22juillet 1840, [6 p.]; Bulletin des lois n°761, Ordonnance du Roi qui déclare d’utilité publique et d’urgence les Travaux de fortification à exécuter autour de la ville de Paris, 10septembre 1840, [8p.]; Bulletin des lois n°1076, Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention additionnelle à la Convention de poste du 16avril 1831 conclue entre la France et l’Autriche, 9février 1844, [24p.]; Bulletin des lois n°1098, Ordonnance du Roi concernant le Corps royal d’Artillerie de la Marine, 30avril 1844, [20p.]; Ancienne ordonnance concernant les Bouchers de Troyes, Extrait des mémoires de la Société d’agriculture, des Sciences, Arts et Belles-Lettres du département de l’Aube, 1845, [8p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°1 et 2, [64p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°3, Dénombrement quinquennal de la population de l’Empire, [16p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°4 et 5, [16p.]: Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°6, [30p.]; Bulletin officiel du Ministère de l’intérieur, 19eannée, 1856, n°9 et 10, [38p.]‎

‎ 1834-1845, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur. 1855 (Numéros 3/4-6-8/9) 1856 (6-8) 1858 (2-3) 1863 (11). Numéros épars reliés ensemble.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. Eviron 200 pages.‎

‎Livre. Le dos porte le titre "Actes administratifs 1855". Ministère de l'Intérieur, 1857.‎

‎Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur. 20e année : 1857.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 323 pages.‎

‎Livre. Ministère de l'Intérieur, 1857.‎

‎Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés en 1819 du... Ministère de l'Intérieur,tome XIX‎

‎ 1820 (Paris) Imprimerie royale (Paris) 1820,IN4 broché,etiquette imp.au dos,couvertures muettes,non rogné sur Hollande,568p.,non coupé,rare ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎