‎IBRAHIM SONALLAH‎
‎LE COMITE‎

‎Le comité de décolonisation et le droit international - Extrait de la Revue générale de Droit international Public - Avril-juin 1970 n°2 - Introduction - La nature du comité - Le comité, organe subsidiaire des Nations Unies - La naissance du Comité..‎

‎A. Pédone. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Papier jauni. 64 pages agrafées. Traces de mouillures sur les plats. Coiffes déchirées.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international‎

‎Sommaire : Introduction - La nature du comité - Le comité, organe subsidiaire des Nations Unies - La naissance du Comité - La permanence du Comité - Le Comité, organe politique - La structure du Comité spécial - Les moyens du Comité spécial - Le Comité et le droit international - Le Comité et le principe d'autonomie - L'autonomie interne - L'autonomie externe - Le Comité et le principe de souveraineté - La souveraineté contestée - La souveraineté violée. Classification Dewey : 341-Droit international‎

‎Journal de la Société d'Archéologie et du Comité du Musée lorrain, vingt-unième année, 1872. – Journal de la Société d'Archéologie et du Comité du Musée lorrain, vingt-deuxième année, 1873. ‎

‎Nancy, G. Crépin-Leblond, Imprimeur de la Société, 1872-1873 ; in-8, 228 pp. + 6 pl. hors-texte. – 232 pp. + 1 pl. hors-texte, broché, couverture d’attente. Les 2 volumes. Année 1872 – Sommaire – Séances: Séance du 8 décembre 1871, p. 8. Séance du 12 janvier 1872, p. 27. Séance du 9 février, p. 58. Séance du 8 mars, p. 74. Séance du 12 avril, p. 99. Séance du 10 mai, p. 114. Séance du 14 juin, p. 132. Séance du 12 juillet, p. 158. Séance du 9 août, p. 198. Séance du 9 novembre, p. 213. Séance du 13 décembre (voy. le N° de janvier 1873). – Mémoires: J. CHAUTARD: Un jeton du chevalier d'Aumale, avec vignette, p. 31./ Henri LEPAGE: Le drapeau lorrain, p. 78./ Dominique-Alexandre GODRON: Notice historique sur le Musée d'histoire naturelle de Nancy, p. 103, 116./ Joseph-Alexandre SCHMIT : Pièces nouvelles sur l'enlèvement du cheval de bronze de Nancy, p. 135./ Henri LEPAGE: Sur des cyrographes conservés aux Archives de la Meurthe, p. 165./ Jules RENAULD: Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville) (1790-1796), p. 205./ Léopold QUINTARD: Notice sur un sceau de l'abbaye de Saint-Mansuy de Toul, p. 220. – Variétés: Pierre tombale dans l'église de Froville, canton de Bayou (Meurthe), p. 11./ Une table au château de Manonville, p. 12./ Arthur BENOÎT: Une lettre du général de Custine, (communication de), p.13./ Arthur BENOÎT: Souvenirs lorrains à Saint-Omer, p. 52./ Joseph-Alexandre SCHMIT: Deux bornes de la Route de France, p. 67./ Arthur BENOÎT: Pierre tombale de Louis de Bassompierre, évêque de Saintes, dans l'église des Pères de la Mission, à Paris, p. 92./ Édouard de BARTHÉLEMY: Du mariage de Louis XV avec une princesse lorraine, p. 126./ Henri LEPAGE: Sur le droit d'asile en Lorraine, p. 160./ Arthur BENOÎT: Armorial de quelques abbayes de l'ordre de Prémontré en Lorraine, p. 163./ BASTIEN (de Mirecourt): Extrait des Archives transférées à la Préfecture des Vosges, à Épinal (communication de), p.187./ Raoul GUÉRIN: La vigne à Scarponne (Meurthe), station gallo-romaine, p. 190. – Chronique: abbé PIERSON: Lettre au sujet de la découverte de quatre sépulture antiques, p. 55./ Frédéric SEILLIÈRE: Demande d'avis sur le choix à faire d'une inscription à placer sur le tombeau élevé à Dom Calmet dans l'église de Senones, p. 198. – Bibliographie lorraine: Liste d'ouvrages modernes concernant plus ou moins la Lorraine, p. 15, 94, 147./ Annonce de l'inventaire sommaire des Archives de la Meurthe, p. 72. – Nécrologie: M. l'abbé Klein, curé de Méréville, p. 212. – Musée lorrain: Émile BOESWILWALD, inspecteur des monuments historiques (communication de), p. 3, 98, 131./ Souscription pour le Musée lorrain (5e liste), p. 4, 25, 57, 73, 98, 114, 131, 157./ Dons faits au Musée lorrain, p. 7, 26, 98, 131, 157, 193, 211, 224./ Le lit du duc Antoine au Musée lorrain, p. 129./ La reconstruction du Palais ducal, et allocation d'une somme de 100,000 francs par le Ministère de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, p. 149./ H. VARROY et Dr Étienne-Auguste ANCELON, députés de la Meurthe: Lettres, à propos du lit du duc Antoine, p. 155./ F. de MONTESQUIOU, ancien préfet de Meurthe-et-Moselle: Lettre d'adieux, p. 156./ Palais ducal. — Extrait des séances du Conseil municipal de Nancy, relatives au Palais ducal, des 10, 11 août et 26 novembre 1872, p. 193, 225./ Lettre à l'Empereur d'Autriche à propos du don de 100,000 francs, p. 217. – Planches: Pierre tombale de l'église de Froville, dessin de feu Alexandre JOLY, p. 11./ Table du château de Manonville, dessin de Charles FEUERSTEIN, p. 12./ Deux bornes de la Route de France, dessin de SCHMIT, p. 68./ Drapeaux de la bataille de Nancy, p. 87./ Cyrographes conservés aux Archives de la Meurthe (1145-1218); 2 planches, p. 177, 185./ Sceau de l'abbaye de Saint-Mansuy de Toul, dessin de M. Lucien QUINTARD, p. 221.– Année 1873 – Sommaire – Séances: Séance du 13 décembre 1872, p. 10. Séance du 10 janvier 1873, p. 26. Séance du 14 février, p. 49. Séance du 14 mars, p. 65. Séance du 4 avril, p. 89. Séance du 9 mai, p. 109. Séance du 13 juin, p. 129. Séance du 11 juillet, p. 145. Séance du 8 août, p. 193. Séance du 14 novembre, p. 209. Séance du 12 décembre (voy. le N° de janvier 1874). — Mémoires & Variétés: Joseph-Alexandre SCHMIT: Une neuvaine pour la paix, à Nancy, en mars 1650, p. 12./ Jules RENAULD: l'Enseignement libre de la médecine à Nancy, après la suppression de l'Université, p. 30./ Arthur BENOÎT: Procès-verbaux de la gruerie du couvent de Renting, p. 54. Raoul GUÉRIN: Notes archéologiques, p. 57./ Jules RENAULD: l’Affaire de Nancy, grand tableau historique peint par Le Barbier, p. 80./ Raoul GUÉRIN: De quelques procédés de conservation applicables aux objets d'archéologie, p. 93./ Arthur BENOÎT: Armorial de quelques monastères lorrains, avec planche, p. 116./ Jules RENAULD: Lettre de Nicolas-François sur la mort de Ferdinand de Lorraine, p. 132./ Arthur BENOÎT: Notes sur quelques localités anciennes citées dans les Acta Sanctorum, p. 138./ Joseph-Alexandre SCHMIT: Un cénotaphe du XVIe siècle à Nancy, p. 148./ Charles COURNAULT: Refuge de Tincry, p. 152./ Louis BENOIT: les Pierres tombales de l'église paroissiale de Vic-sur-Seille, p. 156./ Henri LEPAGE et Jules RENAULD: Sur la date de la mort de Christine de Danemarck, p. 161, 214./ Jules RENAULD: Note sur un portrait d'Elisabeth-Charlotte d'Orléans, duchesse de Lorraine, p. 172./ Arthur BENOÎT : Bernard, le calligraphe lorrain, p. 183./ Édouard de BARTHÉLEMY: Note autographe du premier président Le Febvre, relatant ses services, p. 196./ J.-Ch. CHAPELLIER: Sur l'usage du tabac, p. 219. – Chronique: Modification des statuts de la Société, p. 3./ Décret autorisant la fusion de la Société d’Archéologie lorraine & du Comité du Musée historique lorrain, p. 3./ Statuts de la Société d'Archéologie lorraine et du Comité du Musée historique lorrain, p. 4./ Circulaire de M. le Ministre de l'Instruction publique fixant le jour de la réunion des délégués des Sociétés savantes des départements, et annonçant une allocation annuelle de 3,000 francs à chacune des trois sections du Comité des travaux historiques, pour être distribuée à titre d'encouragement, p. 8./ Avis aux membres de la Société au sujet du paiement des cotisations, p. 24./ Lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique annonçant que la Société a été désignée pour recevoir une récompense de 1,000 francs, et rapport fait à cette occasion, p. 25, 219./ Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Nancy, du 17 janvier 1873, au sujet de la reconstruction du Palais ducal, p. 59./ Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Nancy, du 20 février 1873, p. 105./ PANIGOT: Découverte à Ville-au-Val (Meurthe) d'une pièce de monnaie de Sigismond, frappée à Francfort (1414-1416) (communication de), p. 61./ Favier: Découverte à Serrières (Meurthe) d'une agrafe et de trois pièces de monnaie (communication de), p. 61./ Nomination d'un vice-président en remplacement de M. Alexandre Geny, p. 66./ abbé J.-F. DEBLAYE: Véritable épitaphe de Dom Calmet, p. 69./ Découverte des monnaies lorraines et françaises à Gerbécourt, près de Château-Salins, p. 88./ Demande de renseignements, p. 106./ BARBEY: Découverte de squelettes humains rue Sainte-Catherine, à Nancy, p. 123./ Trouvailles faites à Sion (Charles COURNAULT), p. 154./ Extrait du programme des concours ouverts par l'Académie de Metz pour l'année 1873-1874, p. 157./ Jules RENAULD: Inauguration du monument de Dom Calmet à Senones, p. 200./ J.-A. S.: Découverte de substructions gallo-romaines à Jallaucourt, p. 206. – Bibliographie lorraine: Abrégé de la vie et des excellences de S. Joseph…, par un Père de la Compagnie de Jésus,… à Nancy, Anthoine Charlot (1650), p. 15./ Liste d'ouvrages modernes concernant plus ou moins la Lorraine, p. 21, 106, 126, 158, 227./ Le second demi-volume de l'inventaire des Archives départementales de la Meurthe, p. 208. – Nécrologie: M. Chatelain, architecte, ancien président de la Société et du Comité du Musée, p. 44./ M. Alexandre Geny, vice-président de la Société et du Comité du Musée, p. 46./ M. de Caumont, correspondant de l'Institut, directeur de l'Institut des provinces de France, membre honoraire de la Société d'Archéologie lorraine, p. 110./ M. l'abbé Masson, curé d'Autrepierre, p. 120./ M. E.-V. Lecreux, membre du Comité du Musée, p. 192. – Musée lorrain: Dons faits au Musée lorrain, p. 20, 62, 86, 122, 144, 189, 207, 225, 226, 227./ Séance du Comité, p. 41./ Composition de la Commission dite Comité du Musée historique lorrain, p. 113./ Souscription pour le Musée, p. 125./ Acquisitions faites par le Comité, p. 144./ Moulages envoyés par le Musée de Saint-Germain, p. 190. – Planches: Sceaux de quelques monastères lorrains, p. 117.-.‎

‎Journal de la Société d'Archéologie et du Comité du Musée lorrain vingt-unième année, 1872 / vingt-deuxième année, 1873. ‎

‎Nancy, Gustave Crépin-Leblond, Imprimeur de la Société, 1872-1873 ; in-8, 228 pp. + 7 pl. hors-texte / 232 pp. + 1 pl. hors-texte, relié demi-cuir marron foncé, dos lisse, plat papier façon annonay. Année 1872 - I. Société d’Archéologie. Séances: – Séance du 8 décembre 1871, p. 8. Séance du 12 janvier 1872, p. 27. Séance du 9 février, p. 58. Séance du 8 mars, p. 74. Séance du 12 avril, p. 99. Séance du 10 mai, p. 114. Séance du 14 juin, p. 132. Séance du 12 juillet, p. 158. Séance du 9 août, p. 198. Séance du 9 novembre, p. 213. Séance du 13 décembre (voy. le N° de janvier 1873). Mémoires: – M. J. CHAUTARD: Un jeton du chevalier d'Aumale, avec vignette, p. 31./ M. Henri LEPAGE: Le drapeau lorrain, p. 78./ M. GODRON: Notice historique sur le Musée d'histoire naturelle de Nancy, p. 103, 116./ M. J.-A. SCHMIT: Pièces nouvelles sur l'enlèvement du cheval de bronze de Nancy, p. 135./ M. Henri LEPAGE: Sur des cyrographes conservés aux Archives de la Meurthe, p. 165./ M. Jules RENAULD: Le chef-lieu administratif et judiciaire du département de la Meurthe en l'année IVe de la République française (Nancy-Lunéville) (1790-1796), p. 205./ M. Léopold QUINTARD: Notice sur un sceau de l'abbaye de Saint-Mansuy de Toul, p. 220. Variétés: – Pierre tombale dans l'église de Froville, canton de Bayou (Meurthe), p. 11./ Une table au château de Manonville, p. 12./ Une lettre du général de Custine, communiquée par M. A. BENOIT, p.13./ M. A. BENOIT: Souvenirs lorrains à Saint-Omer, p. 52./ M. J.-A. SCHMIT: Deux bornes de la Route de France, p. 67./ M. A. BENOIT: Pierre tombale de Louis de Bassompierre, évêque de Saintes, dans l'église des Pères de la Mission, à Paris, p. 92./ E. de BARTHÉLEMY: Du mariage de Louis XV avec une princesse lorraine, p. 126./ M. Henri LEPAGE: Sur le droit d'asile en Lorraine, p. 160./ M. A. BENOIT: Armorial de quelques abbayes de l'ordre de Prémontré en Lorraine, p. 163./ Extrait des Archives transférées à la Préfecture des Vosges, à Épinal, communication de M. BASTIEN, p.187./ M. Raoul GUÉRIN: La vigne à Scarponne (Meurthe), station gallo-romaine, p. 190. Chronique: – Lettre de M. l'abbé PIERSON au sujet de la découverte de quatre sépulture antiques, p. 55./ Demande d'avis par M. SEILLIÈRE sur le choix à faire d'une inscription à placer sur le tombeau élevé à Dom Calmet dans l'église de Senones, p. 198. Bibliographie lorraine: – Liste d'ouvrages modernes concernant plus ou moins la Lorraine, p. 15, 94, 147. Annonce de l'inventaire sommaire des Archives de la Meurthe, p. 72. Nécrologie: – M. l'abbé KLEIN, curé de Méréville, p. 212. II. Musée lorrain: – Communication de M. BOESWILLWALD, inspecteur des monuments historiques, p. 3, 98, 131. Souscription pour le Musée lorrain (5e liste), p. 4, 25, 57, 73, 98, 114, 131, 157. Dons faits au Musée lorrain, p. 7, 26, 98, 131, 157, 193, 211, 224. Le lit du duc Antoine au Musée lorrain, p. 129. La reconstruction du Palais ducal, et allocation d'une somme de 100,000 francs par le Ministère de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, p. 149. Lettres de MM. VARROY et ANCELON, députés de la Meurthe, à propos du lit du duc Antoine, p. 155. Lettre d'adieux de M. F. de MONTESQUIOU, ancien préfet de Meurthe-et-Moselle, p. 156. Palais ducal. — Extrait des séances du Conseil municipal de Nancy, relatives au Palais ducal, des 10, 11 août et 26 novembre 1872, p. 193, 225. Lettre à l'Empereur d'Autriche à propos du don de 100,000 francs, p. 217. Planches: – Pierre tombale de l'église de Froville, dessin de feu Al. JOLY, p. 11. Table du château de Manonville, dessin de M. C. FEUERSTEIN, p. 12. Deux bornes de la Route de France, dessin de M. SCHMIT, p. 68. Drapeaux de la bataille de Nancy, p. 87.Cyrographes conservés aux Archives de la Meurthe (1145-1218); 2 planches, p. 177, 185. Sceau de l'abbaye de Saint-Mansuy de Toul, dessin de M. Lucien QUINTARD, p. 221. Année 1873. I. Société d’Archéologie. Séances : – Séance du 13 décembre 1872, p. 10. Séance du 10 janvier 1873, p. 26. Séance du 14 février, p. 49. Séance du 14 mars, p. 65. Séance du 4 avril, p. 89. Séance du 9 mai, p. 109. Séance du 13 juin, p. 129. Séance du 11 juillet, p. 145. Séance du 8 août, p. 193. Séance du 14 novembre, p. 209. Séance du 12 décembre (voy. le N° de janvier 1874). Mémoires & Variétés : – M. J.-A. SCHMIT : Une neuvaine pour la paix, à Nancy, en mars 1650, p. 12./ M. J. RENAULD : l'Enseignement libre de la médecine à Nancy, après la suppression de l'Université, p. 30./ M. Arthur BENOIT : Procès-verbaux de la gruerie du couvent de Renting, p. 54. M. Raoul GUÉRIN : Notes archéologiques, p. 57./ M. Jules RENAULD : l’Affaire de Nancy, grand tableau historique peint par Le Barbier, p. 80./ M. Raoul GUÉRIN : De quelques procédés de conservation applicables aux objets d'archéologie, p. 93./ M. Léon MOUGENOT : Armorial de quelques monastères lorrains, avec planche, p. 116./ M. J. RENAULD : Lettre de Nicolas-François sur la mort de Ferdinand de Lorraine, p. 132./ M. Léon MOUGENOT : Notes sur quelques localités anciennes citées dans les Acta Sanctorum, p. 138./ M. J.-A. SCHMIT : Un cénotaphe du XVIe siècle à Nancy, p. 148./ M. Charles COURNAULT : Refuge de Tincry, p. 152./ M. Louis BENOIT : les Pierres tombales de l'église paroissiale de Vic-sur-Seille, p. 156./ MM. Henri LEPAGE et J. RENAULD : Sur la date de la mort de Christine de Danemarck, p. 161, 214./ M. J. RENAULD : Note sur un portrait d'Elisabeth-Charlotte d'Orléans, duchesse de Lorraine, p. 172./ M. A. BENOIT : Bernard, le calligraphe lorrain, p. 183./ M. E. de BARTHÉLEMY : Note autographe du premier président Le Febvre, relatant ses services, p. 196./ M. CHAPELLIER : Sur l'usage du tabac, p. 219. Chronique : – Modification des statuts de la Société, p. 3./ Décret autorisant la fusion de la Société d’Archéologie lorraine & du Comité du Musée historique lorrain, p. 3./ Statuts de la Société d'Archéologie lorraine et du Comité du Musée historique lorrain, p. 4./ Circulaire de M. le Ministre de l'Instruction publique fixant le jour de la réunion des délégués des Sociétés savantes des départements, et annonçant une allocation annuelle de 3,000 francs à chacune des trois sections du Comité des travaux historiques, pour être distribuée à titre d'encouragement, p. 8./ Avis aux membres de la Société au sujet du paiement des cotisations, p. 24./ Lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique annonçant que la Société a été désignée pour recevoir une récompense de 1,000 francs, et rapport fait à cette occasion, p. 25, 219./ Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Nancy, du 17 janvier 1873, au sujet de la reconstruction du Palais ducal, p. 59./ Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Nancy, du 20 février 1873, p. 105./ Découverte à Ville-au-Val (Meurthe) d'une pièce de monnaie de Sigismond, frappée à Francfort (1414-1416). Communication de M. PANIGOT, p. 61./ Découverte à Serrières (Meurthe) d'une agrafe et de trois pièces de monnaie (Communication de M. Favier), p. 61./ Nomination d'un vice-président en remplacement de M. Alexandre Geny, p. 66./ M. l'abbé DEBLAYE : Véritable épitaphe de Dom Calmet, p. 69./ Découverte des monnaies lorraines et françaises à Gerbécourt, près de Château-Salins, p. 88./ Demande de renseignements, p. 106./ M. BARBEY : Découverte de squelettes humains rue Sainte-Catherine, à Nancy, p. 123./ Trouvailles faites à Sion (M. Charles COURNAULT), p. 154./ Extrait du programme des concours ouverts par l'Académie de Metz pour l'année 1873-1874, p. 157./ Inauguration du monument de Dom Calmet à Senones, par M. Jules RENAULD, p. 200./ J.-A. S. : Découverte de substructions gallo-romaines à Jallaucourt, p. 206. Bibliographie lorraine : – Abrégé de la vie et des excellences de S. Joseph…, par un Père de la Compagnie de Jésus,… à Nancy, Anthoine Charlot (1650), p. 15. Liste d'ouvrages modernes concernant plus ou moins la Lorraine, p. 21, 106, 126, 158, 227. Le second demi-volume de l'inventaire des Archives départementales de la Meurthe, p. 208. Nécrologie : – M. Chatelain, architecte, ancien président de la Société et du Comité du Musée, p. 44. M. Alexandre Geny, vice-président de la Société et du Comité du Musée, p. 46. M. de Caumont, correspondant de l'Institut, directeur de l'Institut des provinces de France, membre honoraire de la Société d'Archéologie lorraine, p. 110. M. l'abbé Masson, curé d'Autrepierre, p. 120. M. E.-V. Lecreux, membre du Comité du Musée, p. 192. II. Musée lorrain : – Dons faits au Musée lorrain, p. 20, 62, 86, 122, 144, 189, 207, 225, 226, 227. Séance du Comité, p. 41. Composition de la Commission dite Comité du Musée historique lorrain, p. 113. Souscription pour le Musée, p. 125. Acquisitions faites par le Comité, p. 144. Moulages envoyés par le Musée de Saint-Germain, p. 190. Planches : Sceaux de quelques monastères lorrains, p. 117. Quelques illustrations en noir et blanc.‎

‎Troisième collection / Cinquième [... quinzième] recueils de pièces trouvées dans les papier du sieur Delaporte intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 11 pièces en un volume in-8, demi-basane blonde, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre brique, tranches jaunes (reliure de l'époque). Dos un peu frotté.‎

‎Notre recueil présente, dans un immense désordre, la majeure partie des différentes Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendants de la liste civile, D'Abancourt, ex-ministre, et à l'hôtel Massiac ; dont les originaux sont en dépôt au comité de surveillance de l'Assemblée nationale. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Il comprend aussi le décret de l'Assemblée nationale du 16 août 1792 sur l'impression et l'envoi aux départements et aux armées des papiers répertoriés (cf. pièce 10 de la seconde série).Nommé intendant de la liste civile avec le titre de ministre de la maison du Roi le 3 janvier 1791, Arnaud II de Laporte (1737-1792) était rentré d'émigration pour occuper ce poste essentiel à la résistance royale contre l'emballement de la Révolution. Ce fut lui qui centralisa la répartition des subsides secrets destinés à acheter publicistes et chansonniers. Après le 10 août, la saisie et l'impression des papiers attestant de cette activité occulte fut ordonnée par l'Assemblée.L'on a ainsi, dans l'ordre du recueilI. Sixième et septième recueils (20 pp.). - II. Huitième recueil (8 pp.). - III. Neuvième recueil (26-11 pp.). - IV. Dixième recueil (...). Ces pièces prouvent évidemment que Louis XVI avoit conservé un grand attachement pour ses anciens Gardes-du-Corps, puisqu'il les faisoit payer à Coblentz. Le 21 août 1792 (41 pp.). V. Onzième recueil. Correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Grésigny, dont les originaux sont déposés au comité de surveillance (18 pp.). VI. Douzième recueil. Plan d'une constitution libre, corrigé de la main de M. Laporte ; précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile (60 pp.). - VII. Treizième recueil (28 pp.). - VIII. Quatorzième recueil (4 pp.). - IX. Quinzième recueil (10 pp.). - X. Troisième collection (10 pp., a été placée après la pièce 10 du second recueil). - XI. Cinquième recueil (16 pp.). A la suite, se trouvent douze autres pièces, dont seules les deux premières concernent le dépouillement des papiers de la liste civile :1. GOHIER (Louis-Jérôme) : Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile ; fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 24 pp. - 2. Déclaration faite au Comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 7 pp. - 3. Procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 4. Extrait d'un livre d'ordre ou journal militaire, trouvé sur un émigré, et dont la Convention Nationale a ordonné l'impression et l'envoie aux 83 départemens, par décret du 4 octobre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 55 pp. - 5. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat. - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 71 pp. - 6. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 43 pp. - 7. Testament de Louis XVI. Précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et après l'exécution. [Paris], Imprimerie de la Feuille de Paris, s.d. [1793], 8 pp. - 8. [LANGLADE :] Rapport du capitaine des canonniers de garde au Château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Renvoyé à la cour martiale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp. - 9. Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi, lues à l'Assemblée Nationale le 15 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 4 pp. - 10. Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792 (...). [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 15 pp. - 11. Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente. Du vendredi 10 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 26 pp. - 12. [MONTJOYE (Christophe-Félix Galard de) :] Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre. Paris, marchands de nouveautés, s.d. [1795], 220 pp.Notre recueil présente, dans un immense désordre, la majeure partie des différentes Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendants de la liste civile, D'Abancourt, ex-ministre, et à l'hôtel Massiac ; dont les originaux sont en dépôt au comité de surveillance de l'Assemblée nationale. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Il comprend aussi le décret de l'Assemblée nationale du 16 août 1792 sur l'impression et l'envoi aux départements et aux armées des papiers répertoriés (cf. pièce 10 de la seconde série).Nommé intendant de la liste civile avec le titre de ministre de la maison du Roi le 3 janvier 1791, Arnaud II de Laporte (1737-1792) était rentré d'émigration pour occuper ce poste essentiel à la résistance royale contre l'emballement de la Révolution. Ce fut lui qui centralisa la répartition des subsides secrets destinés à acheter publicistes et chansonniers. Après le 10 août, la saisie et l'impression des papiers attestant de cette activité occulte fut ordonnée par l'Assemblée.L'on a ainsi, dans l'ordre du recueilI. Sixième et septième recueils (20 pp.). - II. Huitième recueil (8 pp.). - III. Neuvième recueil (26-11 pp.). - IV. Dixième recueil (...). Ces pièces prouvent évidemment que Louis XVI avoit conservé un grand attachement pour ses anciens Gardes-du-Corps, puisqu'il les faisoit payer à Coblentz. Le 21 août 1792 (41 pp.). V. Onzième recueil. Correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Grésigny, dont les originaux sont déposés au comité de surveillance (18 pp.). VI. Douzième recueil. Plan d'une constitution libre, corrigé de la main de M. Laporte ; précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile (60 pp.). - VII. Treizième recueil (28 pp.). - VIII. Quatorzième recueil (4 pp.). - IX. Quinzième recueil (10 pp.). - X. Troisième collection (10 pp., a été placée après la pièce 10 du second recueil). - XI. Cinquième recueil (16 pp.). A la suite, se trouvent douze autres pièces, dont seules les deux premières concernent le dépouillement des papiers de la liste civile :1. GOHIER (Louis-Jérôme) : Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile ; fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 24 pp. - 2. Déclaration faite au Comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 7 pp. - 3. Procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 4. Extrait d'un livre d'ordre ou journal militaire, trouvé sur un émigré, et dont la Convention Nationale a ordonné l'impression et l'envoie aux 83 départemens, par décret du 4 octobre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 55 pp. - 5. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat. - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 71 pp. - 6. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 43 pp. - 7. Testament de Louis XVI. Précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et après l'exécution. [Paris], Imprimerie de la Feuille de Paris, s.d. [1793], 8 pp. - 8. [LANGLADE :] Rapport du capitaine des canonniers de garde au Château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Renvoyé à la cour martiale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp. - 9. Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi, lues à l'Assemblée Nationale le 15 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 4 pp. - 10. Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792 (...). [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 15 pp. - 11. Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente. Du vendredi 10 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 26 pp. - 12. [MONTJOYE (Christophe-Félix Galard de) :] Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre. Paris, marchands de nouveautés, s.d. [1795], 220 pp. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Collection des documents inédits sur l'histoire de France publiés par ordre du roi et par les soins du ministre de l'instruction publique : instructions du comité historique des arts et des monuments.‎

‎ Imprimerie Royale 22 x 27 Paris 1840 Volume in-4, demi-basane d'époque, dos lisse, titre doré, comprenant, sans page de titre : 1. Le questionnaire du Ministère de l'Instruction Publique - Comité Historique des Arts et Monuments, concernant la présence dans "votre commune" de monuments gaulois, de monuments romains, de monuments du moyen-âge, 8 p. Imprimerie Paul Dupont. 2. Instructions du Comité Historique des Arts et Monuments, rédigées par Albert Lenoir, précédée d'une intercalaire jaune : monuments fixes - gaulois, grecs, romains / monuments meubles (armes, ustensiles d'un usage civil ou religieux, poteries, monnaies) / Civilisation chrétienne -monuments chrétiens, style latin, style byzantin. Imprimerie Royale, mars 1840, 126 p. 3. Instructions du Comité Historique des Arts et Monuments, précédée d'une intercalaire jaune - Civilisation chrétienne - style roman et style gothique, 104 p. 4. Instructions du Comité Historique des Arts et Monuments, rédigées par MM. Mérimée et A. Lenoir, précédée d'une intercalaire jaune - Architecture militaire au Moyen Age, Imprimerie Royale, août 1843, avec une planche hors texte représentant un bas relief de St Nazaire. 5. Instructions du Comité Historique des Arts et Monuments, rédigées par M. Bottée de Toulmon, précédée d'une intercalaire jaune - Musique, 13 p., avec appendice, 1 f. blanc suivi de 8 planches hors-texte. Très nombreuses gravures in texte. Document peu fréquent qui illustre le mouvement d'inventaires qui se développa sous la Monarchie de Juillet. Le Comité historique des arts et monuments, dont firent partie Mérimée, Viollet-le-Duc, Victor Hugo, Victor Cousin, est une émanation du Comité pour la recherche et la publication des documents inédits relatifs à l'histoire de France, fondé par Guizot en 1834. L'objectif des instructions, avec l'aide de nombreux correspondants en provinces "est de dresser la carte monumentale de France. Les 37200 communes devront être visitées, explorées en tous sens...". Dos très frotté, coiffes fragiles, coins corrects, abondantes rousseurs surtout dans les premières pages, sans altérer la lecture. Exemplaire solide.(ALdeb1) PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST Livre ‎