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HREGLICH BERNARD.
DROIT D'ABSENCE.
BELFOND.. 1977.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Reference : R150016264
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
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5 book(s) with the same title
Cours de droit , capacite en droit 1ere annee - droit civil - les actes de l'etat civil - le domicile- l'absence
LIBRAIRIE CARUS. non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 730 pages - filets et titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
L'ecole universelle par correspondance de paris. Classification Dewey : 340-Droit
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]
, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT. TOMES I. De Absence à Ivresse.
DALLOZ / JURISPRUDENCE GENERALE. 1908. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 792 pages. Dos cuir noir, titres dorés, percaline verte sur les plats. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DROIT FISCAL - EPREUVE N°1 - DECF - DESCF/MSTCF - MANUEL - 2003 - 2004 - ABSENCE DU CD
FOUCHER. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 496 Pages. 1er plat abimé. Absence du CD. . . . Classification Dewey : 372.8-Livre scolaire : autres matières
Classification Dewey : 372.8-Livre scolaire : autres matières
DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT, TOME I, ABSENCE - IVRESSE
Librairie Dalloz. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 792 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos. Texte sur 3 colonnes. Coins des plats légèrement frottés. Annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
12e édition. Sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé. Avec le concours de M. Koehler. Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
