‎H. DE BALZAC.‎
‎LE CONTRAT DE MARIAGE.‎

‎Contrat de mariage entre Jean Petit-Chourreau demeurant à St-Médard (Haute-Garonne) et Marie Lafargue. La Broquère (Gers), 23 décembre 1624.‎

‎ Belle pièce XVIIe, in-4 oblong, sur parch., 23 lignes, écriture bien lisible. ‎

‎ - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €) ‎

‎Contrat de mariage de Monsieur Charles Auguste Petit [propriétaire domicilié rue de Grammont, à Paris], et de mademoiselle Antoinette Ernestine Cosson, passé devant Me Potier, notaire à Paris, le deux mars mil huit cent quarante sept.‎

‎ Cahier de 27 pp. ms. non num. sous portefeuille in-4 rel., plein-chagrin noir, doublure moirée, titre doré dans un encadrement à froid. 1847 ‎

‎Copie de contrat de mariage, papier timbré, cacheté en filigrane, paraphé et signé de la main du notaire, orné de 15 lettrines enluminées dont l'initiale. Portefeuille chagriné provenant de la papeterie parisienne Algier (335, rue Saint-Honoré). Frottements au dos et aux coins, belle condition. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).‎

‎, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.‎

‎CONTRAT DE MARIAGE ENTRE JEAN BAPTISTE GAMBUT TRAVAILLEUR DE CETTE VILLE D'ENTREVAUX [ENTREVAUX-NOTRE-DAME] ET FRANCOISE PORCHIER AUSSI TRAVAILLEUR DU DIT ENTREVAUX (ALPES DE HAUTE PROVENCE), ENTREVAUX LE 12 AVRIL 1779‎

‎entrevaux 1779 un document ORIGINAL manuscrit de 4 pages à l'encre brune sur velin parcheminé, format : 27,5 centimètres de haut par 20 centimètres de large, cachet noir de généralité : Provence 20 sols en tête, Entrevaux, LE 12 AVRIL 1779,‎

‎RARE DOCUMENT qui détaille la Dot donnée par les parents de la fille pour son mariage : le montant en argent, la terre qu'ils lui donnent au quartier du plus haut Bayon(Entrevaux), ainsi que les réclamations de toutes la famille en détail ...... UNIQUE ..... en bon état (good condition). ‎

‎CONTRAT DE MARIAGE ENTRE MATHIEU ANTOINE FOURNIER, FILS DE MATHIEU ET DAMOISELLE CLAIRE DU WAMEIN, BOURGEOIS MARCHAND DE DUNKERQUE D'UNE PART ET ANNE MARIE VANDERHEEDE NATIVE DE DUNKERQUE, FAIT A DUNKERQUE, LE 30 JANVIER 1744‎

‎dunkerque 1744 un contrat de mariage, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 8 pages, format : 25 x 17 cm, CONTRAT DE MARIAGE ENTRE MATHIEU ANTOINE FOURNIER, FILS DE MATHIEU ET DAMOISELLE CLAIRE DU WAMEIN, BOURGEOIS MARCHAND DE DUNKERQUE D'UNE PART ET ANNE MARIE VANDERHEEDE NATIVE DE DUNKERQUE, FAIT A DUNKERQUE, LE 30 JANVIER 1744, avec SCEL DE HENRI : CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLEANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent], DU TEMPS DE Henri II d'Orléans (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE + signature manuscrite à l'encre brune de RENÉ DESTOUCHES GREFFIER EN GROS ET GARDE DU SCEL ORDINAIRE ÉTABLI EN VILLE DE DUNKERQUE, GRAVELINES ET BOURBOURG, ‎

‎TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... TRES LISIBLE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎