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LA CHASSE
LA CHASSE. Législation - Jurisprudence - Doctrine.
Berger-Levrault Et Cie Editeurs Paris / Nancy 1895 In-8 ( 170 X 115 ) de 145 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.
Reference : 277473
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TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et modernes qui s’y rapportent, 2eéd.
, Douai, MmeVveCeret-Carpentier 1853, 2 vol. in-8, rel. en demi-veau glacé tabac, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux et noir, dos à 4nerfs orné de fines roulettes et doubles filets dorés, tranches mouchetées de havane, provenance du Château de Treulan, (coins à peine émoussés, rares rousseurs claires et piqûres), excellent état malgré les défauts mentionnés, 544-467p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Législation de la chasse et de la louveterie commentée ;. comprenant la loi du 3 mai 1844, les anciennes lois et ordonnances qui s'y rapportent ; l'analyse complète des motifs et de la discussion de cette loi aux deux chambres ; la jurisprudence des cours et tribunaux et la doctrine des auteurs sur les principes qu'elle a maintenus ; les instructions des ministres et des directeurs généraux, relatives à son exécution ; les lois; règlements, instructions et arrêts sur la louveterie, avec plusieurs tables
Paris, Cosse et Delamotte, 1845 in-8, vij pp., 368 pp., broché sous couverture imprimée. Dos défraîchi, abondantes rousseurs.
Unique édition de ce commentaire sur la loi sur la police de la chasse de 1844.Thiébaud, 69. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
