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HÉLIE (Faustin-Adolphe)
TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; t.1: Histoire et théorie de la procédure criminelle; t.2 et 3: De l’action publique et de l’action civile; t.4: De la police judiciaire; t.5: De l’instruction écrite et de la détention préalable; t.6: Des Chambres du Conseil et d’accusation, de la compétence en matière criminelle; t.7: Organisation, compétence et procédure des tribunaux de police et des tribunaux correctionnels; t.8: Appels correctionnels, organisation de la cour d’assises et du jury, procédure devant la cour d’assises; t.9: Position des questions au jury, déclarations des jurés et arrêts de la cour d’assises, voies de recours contre les jugements et arrêts, exécution des condamnations, table générale alphabétique de l’ouvrage entier
, Paris, Charles Hingray 1845-1860, 9 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés encadrants et soulignant et de filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (coiffes de certains vol. lég. accidentés, dos du t.IV fragile, coins lég. émoussés, qq. piqûres, papier des premiers vol. jaunis), belle reliure, bon état.
Reference : 57270
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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