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CAILLE (Pascal)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
, Paris, Éd. juridiques franco-allemandes 2016, in-8, br., bon état, 538p.
Reference : 56250
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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Documents et Etudes n°2.09 et 2.10 / Janvier - Mars 1988. - Droit Administratif Volumes 1 & 2 : Le contentieux administratif: la juridiction administrative / 2. Les recours contentieux -
La documentation française. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 + 48 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à agrafes. 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Volume I: La définition de la justice administrative / La compétence de la juridication administrative / L'organisation de la justice administrative -Volume 2: Unité et diversité des recours contentieux - La formation des recours contentieurs - Les caractères généraux de la procédure - L'instruction des recours contentieux - Le jugement des recours contentieux. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
3e édition. Domat Droit public. Introduction à l'étude du régime juridique du contentieux administratif. La compétence des juridictions. L'instance... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Penant, revue de droit des pays d'Afrique - 90e année - n°770 Oct. nov. déc. 1980 - Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la Républ
Ediéna. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. Paginé de 358 à 491.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la République populaire du Bénin par Alexandre Paraiso - La nouvelle organisation des pouvoirs publics en République populaire du Congo : l'acte du 30 mars 1979 par Joseph Owona - Jurisprudence : Gabon : Compétence administrative ou judiciaire - Exploitation d'un bac - Ouvrage public - Compétence administrative - Accident - Absence de défaut d'entretien normal.. - Mauritanie : Recours contentieux - Recours portant une date antérieure à celle de l'enregistrement au Greffe - Date de cet enregistrement seule valable : Cour suprême de Mauritanie, 20 décembre 1978 - Jurisprudence civile : Congo : Préjudice dû pour l'inexécution d'un contrat - Appréciation souveraine des juges du fond mais nécessité de répondre aux conclusions... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 6eéd., coll. Mémentos Dalloz
, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., bon état, 230p.
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TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: t.I (n°1 à 496): Notions générales- Organisation juridictionnelle en matière administrative- Compétence; t.II (n°497 à 1129): Compétence juridictionnelle (suite)- Procédure contentieuse administrative- Recours juridictionnels en matière administrative; t.III (n°1130 à 1448): Recours juridictionnels en matière administrative (suite)- Décisions rendues par les juridictions administratives- Tables alphabétique et analytique
, Paris, L.G.D.J. 1962, 3 vol. in-8, rel. éd. cartonnée sous jaquette transparente, (jaquettes transparentes frottées et salies), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 622/ 622/ 424p.
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