‎NAQUET (E.)‎
‎TRAITÉ DES DROITS DE TIMBRE‎

‎traité Des Droits De Timbre et Des Taxes Assimilées Au Timbre - Extrait Des Pandectes Belges‎

‎ Ferdinand Larcier Bruxelles 1927 975 pages en format 20 -28 cm - reliure rigide en percaline au dos et coins ‎

‎Bon État ‎

‎LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.‎

‎ Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ; ‎

‎Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics. ‎

‎TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I‎

‎Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques. Nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence. 9 Tomes‎

‎Non Renseigné. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Tome 1 : 1224 pp., manque de papier sur le 2è plat - Tome 2 : 748 pp. - Tome 3 : à la suite, 1505 pp. - Tome 4 : 538 pp. - Tome 5 : Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre : 983 pp., épidermures au dos - Tome 6 : Successions d'étrangers : 711 pp. ; Table chronologique des arrêts rendus par la Cour de Cassation depuis 1791, C pp., épidermures sur les mors - Tome 7 : 862 pp., épidermure en tête du 1er mors - Tome 8 : 929 pp., épidermures sur les mors et au dos - Tome 9 : 868 pp., épidermures sur les mors et au dos - Dos à nerfs décoré de filets à froid, titre doré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎9 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes matrimoniaux et dévolution des successions dans les législations étrangères), Extrait du Traité alphabétique des droits d’enregistrement, de timbre et d’hypothèques (2eéd.) par Édouard Maguéro‎

‎, Paris, Revue de l’Enregistrement 1911, in-8, demi-chagrin bordeaux, tit. doré sur dos à nerfs orné de filets à froid soulignant, rel. au chiffre du «C.N.E.P.», (coiffe arrachée sur 3 cm, coupes et coins frottés avec mq. de papier, papier jauni, marques de bibl.), int. frais, 532p.‎