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CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
, Paris, Gustave Thorel 1839, 2 vol. in-8, demi-chagrin vert sombre, dos à nerfs ornés de fleurons dorés, dentelles aux coiffes, tr. marbrées, (plats frottés, coupes usées, petit manque de papier affectant le texte sur les 12 premiers f. du t. I, mors lég. fendu au premier plat du t. I, coiffe usée, tête de coiffe recollée au t. II, qq. piqûres), XXI-697/ 765p.
Reference : 12306
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres matières civiles, contentieuses ou non contentieuses, entrant dans les attributions des Juges de Paix, comme Juges civils et comme Juges de Police, 2eéd. annotée et augmentée de formules par M.Bioche
, Paris, Gustave Thorel/ Guilbert 1843, 2 vol. in-8, demi-chagrin marron, tit. & tom. dorés sur dos à 4nerfs soulignés par doubles fers à froid, tr. lég. mouchetées, (qq. épidermures sur dos et coiffes, coupes frottées avec lég. mq. aux coins, des rousseurs), XV-604/ 468p.
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DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. 2° édition annotée et augmentée de formules par M. BIOCHE.
Paris Thorel 1843, 2 Paris Thorel 1843, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. XV + 604 + 468 pages. Une tache claire en marge de quelques pages du tome 2, sans gravité. Trés bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. TOMES I ET II.
DE GUSTAVE THOREL. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 697 + 765 pages. Dos de cuir marron, titres, tomaisons, filets et motifs dorés. Papier noir et marron sur les plats. Mors légèremetn fendus. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Traité formulaire des Tribunaux de Paix, A l'usage des Juges de Paix, Greffiers et Huisiers - T.I) Compétence et juridiction gracieuse, procédure civile de simple police et d'instruction criminelle, théorie et doctrine - T. II) Formules et jugements - compétence ordinaire - Procédure civile et compétence extraordinaire - T. III) Tribunal de simple police- Police judiciaire - Juridiction gracieuse du Juge de Paix - Le Juge de Paix - Ses Suppléants - Le greffier - L'Huissier
PARIS, Marchal et Billard, 1908/1909 - Complet en 3 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin (frottée) - Dos à nerfs - 926, 1014 & 583 pages , y compris table alphabétique
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Code-pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction - 7e édition - Tome second
Marchal et Billard. 1905. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 699+ 72 pages. Une planche dépliante légèrement déchirée. Plats frottés. Contreplats jaspés. Pages de garde et de titre désolidarisées. Dos cuir à 5 nerfs, titre, auteur, tomaison et caissons dorés. Mors fendus. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
