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[POUDRE et SALPETRE].
Loi relative à la fabrication et vente des poudres et salpêtres. Donnée à Paris le 19 octobre 1791.
Clermont-Ferrand, Delcros, 1791 ; 6ff. in-4 et 2ff. in-folio.
Reference : 575
De la fabrication et de la vente des poudres et salpêtre. L'organisation de la régie. Fonctions des employés. Admission aux emplois et règles d'avancement. Le traitement des employés. Disposition de discipline générale. Les feuillets in-folio présentent : 1 le tableau général des employeé de la Régie et leurs traitements.2 Etat des établissements de la Régie, les détails du traitement des commissaires des Poudres et la fixation des remises sur les poudres vendues, salpêtre reçus, salins et potasse achetées, et sur les poudres fournies aux arsenaux.
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Loi relative à la fabrication & vente des poudres et salpêtres. Donnée à Paris, le 19 octobre 1791
A Nevers, chez la veuve Lefebvre, 1792 in-4, 12 pp., tableau replié. broché.
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