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[DAUPHINE - ETATS GENERAUX].
Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans [10 septembre 1788], par permission du Roi. Reliés à la suite] : Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans, le 2 novembre 1788. - Procès-verbal des Etats de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788. - Compte-rendu par la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné.
Grenoble, Cuchet, 1788 et 1790 pour le 4ème partie ; in-4. 135pp. - 102pp. - 195pp. - 55pp.-1 tableau dépliant. Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, Pièce de titre de veau blond titrée : "Etat [de la] Provinc[e] de Dauphin[é]". Tranches rouges, roulettes dorées sur les coupes. Bel exemplaire, provenant de la bibliothèque de J. R. Fayolle, avec son ex-libris manuscrit sur le contreplat sup. (Jean Raymond Fayolle, (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-Cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble).
Reference : 11631
On trouve encore à la suite de ces 4 parties différents états de Distribution de diverses sommes d'argent accordées par Sa majesté au titre de dégrèvement en diminution de la taille pour l'année 1790, ou pour être employées au paiement des nouvelles routes, aux travaux de charité (6pp.-52pp.-6pp.-4pp. ) Ont été joint au début du volume : (1), Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant sur la convocation de l'Assemblée des Trois-Ordres en la ville de Romans le 5 septembre 1788, imprimé à Grenoble, Imprimerie Royale, 1788 ; 8pp. (2), Délibération de la ville de Grenoble du 14 juin 1788, où ses sont trouvés plusieurs membres du Clergé et de la Noblesse réunis en assemblée ordinaire... S.l., s.n., 1788 ; 7pp. in-8. (3), "Assemblée des Trois ordres de la Province de Dauphiné", composition des membres et délibérations, fait dans le château de Vizille le 22 juillet 1788. S.l., s.n., 1788 ; 51pp. in-8.
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