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[DROIT - DAUPHINE - MANUSCRIT].
"Recueil de consultations".
Beau manuscrit de la fin XVIIIe siècle (Ancien régime), in-4 (28,5 x 19 cm). 9ff. bl.- 297 feuillets non chiffrés - 8 ff. bl. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges. Légères éraflures sur les plats. Bel exemplaire.
Reference : 11556
Ce manuscrit est tiré de la bibliothèque de Jean Raymond Fayolle (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble. Il en est le rédacteur vers 1780-90. L'ouvrage se présente comme une sorte de dictionnaire de cas classés par ordre alphabétiques des thèmes abordés ; il y a 73 entrées depuis "Actes" jusqu'à "Viduité", en passant par "Bannalité, Codicille, Communiste, Corps et communalité, Dépens, Dettes, Edit des Criées, Domaine du Roy, Deuil et pension, donation, Dot, Election, Epices, Femme, aliments dus à une femme, Fidéicommis, Hypothèque, Hommage, Institution, Intérêts, Légitime, Secondes nôces, Offices, Renonciation, Possession, Substitution, Stellionat, Taille... etc." Il y a parfois plusieurs feuillets blancs entre les différents chapitres. L'écriture est soignée et parfaitement lisible, avec de très rares ratures. Fayolle a consigné dans ce registre des cas précis parmi des délibérations des cours de la Drome et de l'Isère (Valence et Grenoble principalement) en citant les délibérés, qui pouvaient avoir une incidence concrète pour l'appréciation des affaires dont il avait à s'occuper. Il replace régulièrement ces questions de droit par rapport aux anciennes lois ou décrets antérieurs et relève parfois les particularités de la Coutume delphinale. Son manuscrit commence au chapitre "Acte", après 9 feuillets blancs, sans page de titre.
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Recueil de consultations sur diverses matières, contenant différens recueils - Deux volumes
Montalant 25 x 39 Paris 1735 Deux volumes in-folio, reliure pleine basane de l'époque, dos à six nerfs orné de fleurons dorés, pièces de titre de maroquin rouge, titre et tomaison dorés, tranches rouges, gardes à la coquille, texte sur deux colonnes. Tome I. faux titre, portrait de François de Cormis gravé en frontispice par Joseph Vanloo, d'après Arnulphy, titre rouge et noir, [20]-1789 col.-[34] avec une "Table des matières ecclésiastiques et bénéficiales" in fine. Tome II, Titre, [16] - 2092 col.,-[90] pp., avec la "Table des matières civiles et criminelles in fine". Le premier volume contient: I. Des matières ecclésiastiques & bénéficiales. II. Des matières féodales, droits de Lods, & autres droits seigneuriaux. III. Des mariages, secondes nôces, & dots. IV. Des testaments, & successions ab intestat, des substitutions, élections, & fidei-commis. Le second volume contient: I. Des substitutions, fidei-commis, & élections. II. Des légitimes, & des legs. III. Des interests. IV. De différentes matières mêlées. V. Des matières criminelles. Beau frontispice de François de Cormis (1639-1734), issu d'une famille de juristes aixois, avocat consistorial au parlement de Provence qui fit don par testament de la totalité de sa fortune aux divers hôpitaux de la ville d'Aix-en-Provence. Ex-libris ancien sur la page de titre, ex-libris récent du professeur Jeanclos sur les contre plats. Solide exemplaire, intérieur frais, quelques déchirures sans conséquences en bas de page des tables des matières du tome II, importantes restaurations très anciennes au reliures des deux volumes.(B54) PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST
UVRES DE FEU M. COCHIN, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations
Paris DURAND 1757 -in-4 plein-veau 6 volumes, reliure plein veau havane marbré et raçiné in-quarto(binding full calfskin in-4) (19,6 x 26,2 cm), dosà nerfs (spine with raised band), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), pièce de titre et de tomaison sur fond grenat (piece of title) avec double filets "or" en encadrement pour la pièce de titre et avec double filets "or" en encadrement et rinceaux "or" aux angles pour la pièce de tomaison, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement d'un double filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en tête et en pied, coiffe supérieure arasée au Tome 1 et léger manque de cuir (moins d'1/10ème de cm) à la coiffe inférieure du Tome 6, double filets "or" sur les coupes, toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustrations excepté des bandeaux, lettrinnes et culs-de-lampes historiés gravés sur bois en noir, [XVI (pièces liminaires) + LXII(préface) + 2ff (approbation et privilège) + 699] + [VI + 726 + 1ff (approbation et privilège)] + [VI + 784 + 1ff] + [VIII + 784] + [VIII + 772] + [IV + 776] pages, 1757 à Paris Chez DURAND Libraire Editeur,
Comprend : T. I, Causes I-XXXII, Consultations I-XXIV ; T. II, Causes XXXIII-LI, Consultations XXV-L ; T. III, Causes LII-LXXXVII, Consultations LI-LXXIV ; T. IV, Causes LXXXVIII-CXVI, Consultations LXXV-LXXX ; T. V, Causes CXVII-CXLIV ; T. VI, Causes CXLV-CLVII, Tables.............Par cette édition furent portés au grand jour les dessous de plusieurs affaires Retentissantes. (Voy. Journal des savants, 1754, 146 & ss.).........Beaux Exemplaires en trés bon état malgré les légers défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). en trés bon état
Bibliothèque des coutumes , contenant : la préface d'un nouveau Coutumier général, une liste historique des Coutumiers généraux, une liste alphabétique des textes & commentaires des coutumes, usances, statuts, (...) . Le texte des anciennes Coutumes de Bourbonnois (...). Le texte des nouvelles Coutumes de Bourbonnois avec les apostilles de M. Charles Du Molin, & son commentaire posthume (...). Quatre consultations du même auteur, qui ont été omises dans le recueil de ses ouvrages
Paris, Nicolas Gosselin, 1699. In-4, 1 ff. de table 192-286 pp. et 1 ff. de catalogue, reliure de l'époque pleine basane, dos à nerf orné, pièce de titre rubis, tranches mouchetées de carmin (coiffes arrachées, mors partiellement fendus).
Recueil des coutumes du Bourbonnais. * Voir photographie(s) / See the picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Oeuvres de feu M. Cochin, Ecuyer, Avocat au Parlement, Contenant le Recueil de ses Mémoires et Consultations. Nouvelle Edition (6 volumes).
A Paris, chez Desaint & Saillant, Libraires, 1757-1764, 6 volumes in-4 de 265x195 mm environ, tome I. xvj-lxij-(1)-699 pages - tome II. vj-716-(1)-pages - tome III. vi-784-(2)- pages - tome IV. viij-784 pages - tome V. viij-771 pages - VI. (2)-776 pages, plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres et tomaisons dorés, sur pièces de titres en maroquin bordeaux et tomaisons décolorées, ornés de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Cuir taché épidermé et frotté par endroits, quelques rousseurs, petit manque de papier p. 191-92, sans manque de texte (tome II), rares erreurs de pagination (sans manque), sinon bon état.
Henry Cochin, né le 31 janvier 1854 à Paris (Seine), et mort le 8 décembre 1926 dans la même ville est un homme politique français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
