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RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, Paul
Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles
PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire
Reference : 18349
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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.
, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.
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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des (...)
F. Pichon et Durand Auzias / Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1908. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Papier jauni. 428 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 14 + 69 pages soit 8 unités bibliographiques. Reliure demi-cuir abîmée avec papier dominoté absent des plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Trente-sixième édition revue, corrigée et augmentée. avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code par( MM. H.F. Rivière, Faustin Hélie et Paul Pont, continué par M. André Weiss et M. Poncet Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
