‎P. GRESSER,C. ROYER, C. DONDAINE, A. THIERRY, J.C.WIEBER, J. BOICHARD‎
‎FRANCHE COMTE ‎

‎Les institutions ecclésiastiques. Franche-Comté et Pays de Montbéliard, Bourgogne - Suisse.‎

‎ Les Belles Lettres/Annales Littéraires de l'Université de Besançon, 1964, gr. in-8°, iii-342 pp, cartes (dont une dépliante), broché, bon état (Cahiers d'Etudes comtoises, 6)‎

‎Actes du Congrès des Sociétés savantes de Franche-Comté et de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Besancon, 18, 19 et 20 octobre 1963. 19 études érudites : I. Franche-Comté et Pays de Montbéliard : Les anabaptistes de la région de Belfort-Montbéliard avant la Révolution française (R. Boigeol) ; Les familiarités en Franche-Comté et spécialement dans le département du Jura (J. Brelot) ; Anciens usages et coutumes liturgiques de l'abbaye de Luxeuil (G. Cugnier) ; Une institution interconfessionnelle : le Simultaneum, dans l'ancienne seigneurie d'Héricourt, du XVIe au XIXe siècle (J.-M. Debard) ; La restauration de la vie canoniale à Besançon au XIe siècle (B. de Vregille) ; L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Age : Saint-Anatoile de Salins (J.-L. Gay) ; Clergé réfractaire et clergé constitutionnel en Haute-Saône pendant la Révolution (J. Girardot) ; Le Consistoire, tribunal moral et ecclésiastique dans la seigneurie d'Etobon (P. Lovy) ; Le ministère dans les pays comtois et romand au XVIIe siècle (R. Stauffenegger) ; L'émigration du clergé et l'évangélisation des fidèles dans le département du Mont-Terrible (J. Suratteau) ; Les églises comtoises à plan central des XVIIe et XVIIIe siècles (R. Tournier) ; Les rapports entre la justice séculière et la justice ecclésiastique dans le comté de Bourgogne pendant la première moitié du XVIe siècle (G. Chevrier). - II. Bourgogne : Le mépart dans les églises bourguignonnes (R. Folz) ; Les privilèges épiscopaux de l'église de Losne (Côte-d'Or) (J. Marilier) ; La congrégation de Saint-Germain-en-Brionnais : l'évêque Aganon d'Autun et le renouveau de la vie commune au XIe siècle (J. Richard) ; Tentative d'érection d'un siège épiscopal à la Sainte-Chapelle de Dijon en 1630 (F. Vignier). - III. Suisse : Survivance et transformation des institutions canoniques après la Réforme dans le pays de Neuchâtel (F. Clerc) ; L'élection du curé de Fribourg (B. de Vevey) ;L'avouerie du lac de Joux (L. Wettstein). ‎

‎Histoire des Etats Généraux et des libertés publiques en Franche-Comté.‎

‎ Genève, Mégariotis, s.d. (1978), 2 tomes reliés en un seul fort vol. in-8°, 420-464 pp, reliure simili-cuir caramel de l'éditeur, pièce de titre havane, titres dorés au 1er plat, bon état (réimpression de l'édition de Besançon, 1882)‎

‎"Suivant M. Clerc, les états remontent, en Franche-Comté, à Philippe le Hardi, fils du roi Jean, lequel fut duc de Bourgogne en 1364 et comte de Bourgogne vingt ans plus tard. ... M. Clerc croit pouvoir fixer à l'année 1384 la première réunion des états de Franche-Comté. L'auteur a écrit l'histoire des états de cette province depuis 1384 jusqu'à leur abolition en 1674 : il étudie leur rôle politique, session par session ... Les états de Franche-Comté, qui jouèrent, dans diverses circonstances, un rôle considérable, ont eu, jusqu'en 1662, le droit de voter et d'asseoir sur la province des impositions pour faire face aux besoins locaux." (Paul Viollet, Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 1886) ‎

‎Un recueil contenant une trentaine de publications : Arrêts, Remontrances, Cour des Comptes, Normandie, Bourgogne, Bresse, Lyonnais, Montpellier, Montauban, Provence ...Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, Lettre du Parlement de Besançon, au Roi, adressée au M. le Garde des Sceaux, le 30 Juillet 1787 (16 pages)/ Arrêtés du Parlement de Franche-Comté, des 4 & 9 Janvier 1788 (4 pages) / Protestation du Marquis de Digoine, Alcade de la Noblesse des Etats de Bourgogne, (4 pages) / Protestations du Bailliage & Présidial de Mâcon (3 pages) / Protestations du Parlement de Bourgogne (18 pages)/ Lettre de la Noblesse de Bourgogne, à MM. les Membres de la Commission intermédiaire des Etats de ladite Province, du 5 Juin 1788 (4 pages) / Récit substantiel de ce qui s'est passé au Baillage d'Ornans, Comté de Bourgogne, le 6 Juin 1788 (4 pages)/ Extrait des Minutes du greffd du Bailliage de Besançon (28 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, 22 avril 1789 (23 pages) / /Itératives Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet de l'Edit d'Octobre dernier, concernant les Vingtiemes, 1788 (17 pages) /Remontrances du Parlement de Rouen, Arrêtés le 8 Août 1787 ( 31 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, du 23 Août 1787 (7 pages) / Arrêté du Parlement de Rouen, du 22 Août 1787 (4 pages) / Lettre d'un Conseiller du Parlement de Paris, à un Conseiller du Parlement de Normandie (62 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, sur l'Edit des Vingtiemes, du 20 décembre 1787 (10 pages) / Lettre du Parlement de Normandie au Roi, du 17 janvier 1788 (12 pages) / Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, le 5 février 1788 (30 pages) / Arrêt du Parlement de Rouen, du Vendredi 11 avril 1788 (4 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Normandie, du Lundi 5 mai 1788 (paginé de 9 à 17) /Arrêté du Bailliage & Siège Présidial de Caen, du 9 juin 1788 (4 pages) / Discours prononcé par le Sieur Vasse, Procureur du Roi au Bailliage de Rouen, à la rentrée de son siège, 1788 (paginé de 4 à 14) / / Très-Humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Comptes, Aides Et Finances de Montpellier sur l'Edit du mois d'Octobre dernier, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791-1792 (38 pages) / Arrêté de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier, du mardi 11 septembre 1787 (8 pages) / Très-humbles et très-respectueuses Remontrances, que présentent au Roi les Gens tenant sa Cour des Aides de Montauban, sur l'Edit d'Octobre 1787, portant prorogation du second Vingtieme (19 pages) / Présentations des Officiers de la Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon, à Lgr le Garde des Sceaux de France (24 pages) / Discours prononcé par M. Antoine de Malvin de Montazet, Archevêque & Comte de Lyon, Primat de France, Président de la Généralité de Lyon, à l'ouverture des séances, le 5 novembre 1787 (8 pages)/ Mémoire de la Ville de Lyon au Roi, (27 pages)/ Arrêté de la Sénéchaussée de Lyon, du Vendredi 23 Mai 1788 (8 pages) / Récit de ce qui s'est passé au Grand-Bailliage de Lyon, lors de sa rentrée en Sénéchaussée & Siège Présidial, le 3 octobre 1788 ( 11 pages) / Lettres de Avocats au Parlement de Provence à Monseigneur le Garde des Sceaux, sur les nouveaux Edits transcrits par les Commissaires de sa Majesté, dans les Registres des Cours Souveraines du pays, le 8 mai 1788 (31 pages) / Protestation des Officiers du Parlement d'Aix (24 pages) / Délibérations et Remontrances du Corps de la Noblesse de Provence (22 pages).‎

‎ 1787-1788-1789, 1 volume in-12 de 195x120x35 mm environ, demi-basane marbrée cognac, dos lisse portant titres dorés sur pièces brune et verte, orné de caissons à fleurons et motifs doré, tranches rouges. Quelques pages brunies, frottements sur le cartonnage et le cuir, coins émoussés, le 17 de l'Extrait des Registres du Parlement de Normandie ne se trouve pas à sa place, mais elle est bien présente, sinon bon état.‎

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‎Congrès régional des sociétés savantes . VESOUL, 26 et 27 septembre 1970. FRANCHE-COMTE et JURA. La nature et les hommes . Evolution du monde rural. Condition géologique de l'évolution du monde rural en Haute-Saône, par Pr N. THEOBALDL'homme et la forêt en Franche-Comté , par R. SCHAEFFERCouverture forestière et culture agraire dans la micro-typonymie de FOUGEROLLES, par Guy J. MICHELConséquences sur la flore mycologique de l'évolution sociale en Franche-Comté, par G. BECKERQuelques aspects de l'évolution scientifique de l'agriculture et leur retentissement en Franche-Comté, par Pr R. MOREAULes maladies respiratoires propres au milieu rural, par Pr A. LEDOUXEvolution récente de la vie agricole dans le canton de MONTBOZON, par Claude NICOTConsidération sur l'évolution politique du monde rural en Franche-Comté , par le Dr F. MICHAUDLa croissance des migrations quotidiennes en Haute-Saône, par Jean RICHEL'évolution d'un village sous-vosgien : BRIAUCOURT, par le colonel TISSERANDL'homme et le JURA dans l'Antiquité, par Yves JEANNIN La retombée méridionale des VOSGES en Haute-Saône, par le Dr CUGNIER, PERNEY, Pr THEOBALD Note préliminaire sur les groupes végétaux du Clos du DOUBS (suisse) et leur écologie, par J.L.RICHARD( Neuchatel)Résultats de cinq années de baguage des oiseaux de l'AJOIE et du CLOS DU DOUBS, par François GUENAT (Porrentruy)Résultats de quelques piègeages de petits mammifères dans le CLOS DU DOUBS, par J.C.BOUVIER (Porrentruy)Détermination du genre de traitement subi par les os, à l'époque romaine, par l'analyse comparée de leur teneur en matières organiques, par P. REUSSER (Bâle)Quelques aspects de l'évolution démographique du district de Porrentruy, par A. DENIS ‎

‎ 1422 broché - 14x22,5 - 227 pp - 1972 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 178 bis. Procès-verbaux et mémoires. ‎

‎ 1988 : A propos d'une relation éphémère entre le Haut-Doubs et l'Afrique du Sud par R. PERROTL'archevêque de Besançon, Prince d'Empire. Aux origines (X°-XIII°siècles) par R. LOCATELLIAutour de la poésire pure par H. CUNYLes entreprises de Frédéric DE WURTEMBERG, Comte de MONTBELIARD par H. CUSENIERLa cour de LOUIS XIV : une monarchie spectacle par J.-F. SOLNONJean-François REYBARD (1795-1863) par P. VICHARDA travers la carrière de quatre officiers de marine d'attache bisontine. Quelques aperçus peu connus d'opérations d'Outre-Mer par C. VAUTHERINLes généraux comtois des armées françaises de terre d'Ancien Régime et la Révolution de 1789 par E. VAUTHERINUne paroisse comtoise au XIX° siècle : JOUGNE, vue à travers la correspondance de ses curés par J. JOLIOTLa Franche-Comté et le chemin des Espagnols, il y a quatre siècles, par M. RIBONA propos de la supra-conductivité par J.-C. VIENOT1989 : Les parachutistes français du Spécial Air Service britannique par C. PICARDLa route de la soie par P. MESNAGELa fin d'une dynastie de receveurs généraux des finances du Comté de BOURGOGNE : Joseph Marie Anne DUREY DE MORSAN , ou l'impossible retour du fils prodigue (1717-1795)(1717-1795) par R. HUMBERTJust BECQUET, sculpteur bisontin par J.-P. GAVIGNEL'univers de Sainte COLETTE à BESANCON par R. LOCATELLILes députés de Franche-Comté aux Etats Généraux de 1789 par J.-M. THIEBAUDSur l'organisation financière de la Franche-Comté avant la Révolution par R. HUMBERTUn théologien franc-comtois au siècle des Lumières : Nicolas Silvestre BERGIER (1718-1790) par G. HAMMAN Les sciences de la Nature au cours des temps par O. FISCHERUn exemple peu connu d'anti-conformisme, l'Assemblée Provinciale et les cahiers de doléances de Franche-Comté en 1889 par R. MARLINA propos de l'origine familiale d'ETIENNETTE, Comtesse de BOURGOGNE, par A. BEAUGermaine BARNAUD par M.-L. CORNILLOTMarcel MARCOT par R. MARLINLa raison d'être du Monument des Comtes de NEUCHÂTEL en SUISSE par L. -E. ROULETListe des Sociétés savantes correspondantes ‎

‎ broché - 14x22,5 - 490 pp - 1988-1989- académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 188 années 1988-1989. Procès-verbaux et mémoires. ‎