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[FOREZ].-
Codification des usages locaux du département de la Loire.
1906 Saint-Etienne, Loire Républicaine, 1906, in 8° relié demi basane, dos lisse orné, 674 pages ; infimes frottis.
Reference : 57737
Usages urbains - Usages ruraux et agricoles - Usages commerciaux et industriels pour le cantons de Saint-Etienne - Roanne et Montbrison. ...................... Photos sur demande ..........................
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[Métiers]. Codification des usages locaux du département de la Loire.
Saint-Étienne, La Loire Républicaine, 1906. in-8, 674pp. Broché.
Précieux travail pour l'étude des usages professionnels au début du siècle. Publié par arrêté préfectoral, cinq années ont été nécessaires aux diverses commissions pour remplir leur mission : fournir un guide impartial aux administrateurs, aux juges comme aux administrés et aux justiciables. "Il se constituera ainsi, dans chaque canton, une sorte de jurisprudence qui rendra les transactions plus aisées... servira de base aux juges...". Nombre d'usages encore en vigueur au début du siècle proviennent des anciennes coutumes locales. - Usages ruraux ; usages urbains, usages commerciaux et usages industriels. En annexe, divers arrêtés et règlements municipaux. - Couverture salie, dos fragile.
Codification des usages locaux du département de la Loire. Textes des usages révisés par la Chambre d'Agriculture en 1934-35.
Saint Etienne, Théolier, in 8° broché, 622 pages.
Edition établie en éxécution de l'art. 24 de la loi du 3 janvier 1924 approuvée par le Conseil général dans sa séance du 19 novembre 1935. Présentation canton par canton. ...................... Photos sur demande ..........................
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Codification des usages locaux du département de la Loire. Arrondissement de SAINT-ETIENNE.
1906 Saint-Etienne, Loire Républicaine, 1906, in 8° broché, 208 pages.
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Codification des usages locaux du département de la Loire. Arrondissement de MONTBRISON.
1906 Saint-Etienne, Loire Républicaine, 1906, in 8° broché, 336 pages.
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