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HENRION de PANSEY.-
De la Compétence des Juges de Paix. Seconde édition.
P., Barrois Père, 1812, in 8° relié pleine basane racinée ancienne, dos lisse orné, étiquette verte, XVI-476 pages ; quelques rousseurs éparses ; petits frottis, surtout sur l'étiquette.
Reference : 34259
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Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de Cassation. Seconde édition. Première partie
1825, chez l'Éditeur, Paris. In-12, relié, demi-basane blonde, dos lisse orné à pièces, (4)-III-293pp. Quelques rousseurs sur les premières pages s'estompant par la suite. Intérieur plaisant. Frottements d'usage. Bon exemplaire
Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités adiminatratives et judiciaires, même des juges-de-paix en matière possessoire suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation. Seconde edition.
1825 Paris, Chez l'éditeur, 1825. Trois parties reliées en un volume in-8. Première partie, 293 pages plus table des matières ; Deuxième partie, 383 pages plus table des chapitres ; Troisième partie supplément au régime des eaux, 1835, 223 pages. Reliure époque demi basane dos lisse, faux nerfs et titre dorés. Des rousseurs, reliure fatiguée.
