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HENRION de PANSEY.-
De la Compétence des Juges de Paix. Seconde édition.
P., Barrois Père, 1812, in 8° relié pleine basane racinée ancienne, dos lisse orné, étiquette verte, XVI-476 pages ; quelques rousseurs éparses ; petits frottis, surtout sur l'étiquette.
Reference : 34259
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Régime ou traité des rivières, et cours d'eau de toute espèce, salines et manufactures insalubres ; des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Seconde édition
Paris Imprimerie de Beaucé-Rusand [puis :] Imprimerie de Béthune 1825-1832 3 vol. in-8 demi-veau blond, dos lisses ornés de filets, hachurés, guirlandes et semis dorés, pièces de titre et de tomaison noires, tranches marbrées [Rel. de l'époque],
1) 2 ff.n.ch., III pp., 293 pp., un f.n.ch. de table. - 2) 2 ff.n.ch., 386 pp. - 3) Supplément au Régime des eaux : 2 ff.n.ch., pp. 5-206.La première édition avait été donnée en 1822, ne formant qu'un seul volume. Puis l'ouvrage fut constamment augmenté : une troisième édition verra encore le jour en 1839-1842, en quatre volumes, puis un supplément formant cinquième volume en 1851.François-Xavier-Paul Garnier (1793-1879) était avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation
Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de Cassation. Seconde édition. Première partie
1825, chez l'Éditeur, Paris. In-12, relié, demi-basane blonde, dos lisse orné à pièces, (4)-III-293pp. Quelques rousseurs sur les premières pages s'estompant par la suite. Intérieur plaisant. Frottements d'usage. Bon exemplaire
