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DESNOS (Robert).
Domaine public.
N.R.F. / Le Point du Jour, 1953. In-8 br. Année de l'E.O. collective sur papier d'édition.
Reference : L16320
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TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.
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Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, suivi du Traité des droits d’usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. - Traité du domaine public ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Dijon, Chez Victor Lagier, Libraire-éditeur 1836 13 volumes in-8, demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés et de motifs à froid, pièces de titre maroquin noir, auteur, tomaison et titre dorés. Coins légèrement frottés, quelques rousseurs. Bel ensemble.
T. I-V, Droit d’usufruit - T. VI-VIII, Traité des droits d’usage. 2e édition revue, avec une table des matières très complète. Les T. 6 à 8, relatifs aux droits d'usage, portent : "Seconde édition annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson. T. IX-XIII, Traité du domaine public. Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) participa activement à l'élaboration du Code civil français. Bon état d’occasion
TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2eéd., revue, mise en harmonie avec la législation actuelle, et augmentée d’un commentaire de la loi sur les chemins vicinaux, ainsi que des règles relatives à l’alignement, par Victor Dumay, [mq. le t.IV]
, Dijon, Victor Lagier 1843-1845, 3t. en 4 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (mq. coin sup. 1erplat du t.III, coiffes parfois frottées et accidentées, coins émoussés, papier acidifié avec qq. piqûres), , VIII-648/ 1023/ 700p. [p. continue sur 2 vol.].
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"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"
Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
