‎GAUCHERON Jacques‎
‎Procès-verbal.‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎

‎Ville de Paris. Commission du vieux Paris. 1) Procès-verbaux des séances du lundi 4 janvier, lundi 1er février et lundi 1er mars 1971. 2) Procès-verbaux de la séance du lundi 3 novembre 1969. 3) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 4) Procès-verbal de la séance du lundi 4 novembre 1968. 5) Procès-verbal de la séance du lundi 2 décembre 1968. 6) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 7) Procès-verbal de la séance du mardi 3 mai 1977. 7 vols. ens.‎

‎ 1971, in-4to, brochure originale.‎

‎Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigneurs des Etats Généraux du pays et comté de Provence, [suivi De] 5 Pièces Complémentaires, Dont Le Procès Verbal De l'Assemblée Générale Des Gens Du Tiers-Etat et Celui Des Procureurs Du Pays, Nés et Joints. ‎

‎ B. Gibelin-David & T. Emeric-David 17 x 22 Aix 1788 Petit in-4, reliure pleine basane racinée de l'époque, dos à cinq nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré, tranches rouges, gardes à la coquille, bandeaux, réunissant 6 pièces : I. Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigneurs des Etats Généraux du pays et comté de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 30 décembre 1787, 368 pp. II. Règlement Des Etats Pour L'administration Des Travaux Publics, 45 pp. III. Procès-verbal de l'Assemblée générale des gens du tiers-état du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788, 131 pp. IV. Procès-verbal de l'Assemblée renforcée des procureurs du Pays, nés et joints, du deuxième juin 1788, 105 pp. V. Protestation des officiers du Parlement d'Aix...fait à Aix le 7 juin 1788, 15 p. VI. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui fixe au premier mai prochain la tenue des Etats-Généraux du Royaume, & suspend, jusqu'à cette époque, le rétablissement de la Cour plénière, extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi du 8 août 1788, 4 pp. Pièces essentielles pour l'histoire des positions respectives des Etats de Provence, de l'Assemblée générale du tiers-état, de la procure d'Aix, à la veilles de la Révolution, et plus globalement pour l'histoire de l'administration provençale au XVIIIe siècle. Coiffes abimées, quelques épidemures sur les plats, manque en haut de la page de titre, auréole en angle de la dernière pièce, bon intérieur, solide exemplaire? Ex-libris manuscrit "Teyssier Hyppolite" (sic). PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST ‎

‎Procès-verbal de la séance électorale du département du Calvados. depuis le 17 avril 1791, jusqu'au 19 du même mois. Pour la nomination d'un évêque dudit département, sur la démission de M. Gervais, curé de St-Pierre de Caen‎

‎Caen, G. Le Roy, 1791 in-4, 20 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre bouteille (rel. du XIXe s.). Dos uniformément insolé.‎

‎Sur l'élection de Claude Fauchet (1744-1793) comme évêque constitutionnel du Calvados.Seulement deux exemplaires au CCF (Caen et Alençon).Reliées à la suite 6 pièces :I. Procès-verbal des séances de l'assemblée électorale du département du Calvados. Caen, G. Le Roy, 1791, 64 pp. Pour l'élection des députés de la première législature. II. Procès-verbal des séances du collège électoral du département du Calvados. Session de l'an XII. [Paris], Baudouin, s.d. [avril 1804], 12 pp. III. Procès-verbal de l'installation de la Cour impériale de Nismes. Nîmes, J. Gaude, s.d. [1811], 23 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Nîmes). IV.-V. Journal du Gard. Nîmes, C. Triquet, 13 juillet et 20 juillet 1811, pp. 2481-2500, texte sur deux colonnes. Numéros 337 et 338. VI. DEFAGE-CHAZEAU : Réfutation de quelques principes d'agriculture avancés par MM. de Buffon, Condorcet et de Rosier [sic, abbé Rozier]. Paris, Imprimerie de Charles, an XIII-1805, 17 pp. Un seul exemplaire au CCF (Rouen). Exemplaire de Prosper de Barante (1782-1866), avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. Le motif de la réunion de toutes ces pièces n'était pas seulement géographique, mais aussi personnel, comme en atteste la mention manuscrite qui ouvre une table en début de volume : "Procès-verbaux de différentes époques où figure M. le comte Dubois-du-Bais". Louis Dubois du Bais (1743-1834), né et mort à Cambremer, fut une importante figure politique de son département, qu'il représenta presque sans interruption de 1791 à 1814 (sous le Consulat et l'Empire comme membre du Sénat conservateur). Par exemple, il est le dédicataire de la dernière pièce. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procez verbal (Procès verbal) de l'Assemblée Extraordinaire de Messeigneurs les Archevêques et Évêques, tenue en l'Archevêché de Paris, aux mois de mars et de may (mai) 1681‎

‎Federic Leonard Cuir Paris 1681 ‎

‎Bon In-12. 186 pages, extrait du Privilège du Roy. Usure à la reliure. Liste des participants in-fine.‎