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LE GALCHER-BARON Michel
LES OBLIGATIONS
Francis Lefebvre 1986, grand Francis Lefebvre 1986, grand et fort In-8 broché 451 p. Bon état.
Reference : 99945003
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Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...
Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Droit civil - les obligations
Francis Lefebvre F.P.V. préparation. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
3éme édition.les obligations contractuelles et extra-contractuelles - les effets des obligations - les modalités des obligations - la transmission et l'extinction des obligations... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Kavelyn K. Rights and Obligations with respect to Property and Obligations in Ap
Kavelyn K. Rights and Obligations with respect to Property and Obligations in Application to Russian Legislation. In Russian (ask us if in doubt)/Kavelin K. Prava i obyazannosti po imushchestvam i obyazatel'stvam v primenenii k russkomu zakonodatel'stvu. Short description: In Russian (ask us if in doubt).The author himself considers it a summary, the task being to prove the possibility of building a civil law system in the broad sense as understood by the author. Konstantin Dmitrievich Kavelin (1818-1885) is a Russian historian, jurist, sociologist, and publicist. We have thousands of titles and often several copies of each title may be available. Please feel free to contact us for a detailed description of the copies available. SKUalb672be6a7ff1479e3
PANDECTES CONTENANT L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN ET LA LÉGISLATION DE JUSTINIEN: -t.I: HISTOIRE EXTERNE DU DROIT ROMAIN ET PARTIE GÉNÉRALE; -t.II: LES DROITS RÉELS; -t.III: LES OBLIGATIONS (1repartie), Seconde éd. des obligations en droit romain; -t.IV: LES OBLIGATIONS (2ndpartie), Seconde éd.des Obligations en droit romain; -t.V: DES DROITS DE FAMILLE- DU DROIT HÉRÉDITAIRE.
, Paris, L.G.D.J. 1909 à 1911, 5 vol. in-8, br., (couv. légt passée, dos insolés), int. frais, 528/ 444/ 524/ 496/ 632p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'actualité fiduciaire n°358 mars 1962 - Obligations du contribuable pour mars 1962 - obligations du contribuable pour avril 1962 - la situation économique - les sociétés de fait et les indivisions au regard de l'impôt - revue de jurisprudence etc.
Imp.Jolibois. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 129 à 192 .. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Obligations du contribuable pour mars 1962 - obligations du contribuable pour avril 1962 - la situation économique - les sociétés de fait et les indivisions au regard de l'impôt - revue de jurisprudence - le privilège de la sécurité sociale - l'obligation de garantie du vendeur - revue de jurisprudence - pour une politique de la vieillesse (à suivre) - le problème de l'étalement des congès - bibliographie - renseignements statistiques - textes d'intérêt général parus au J.O. et au B.O.S.P. du 26 janvier au 25 février 1962. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
