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BOURCET MARGUERITE
LE JURA
Paris, Gigord vers 1945 Paris, Gigord vers 1945. In-8 broché de 175 pages illustrées. Bon état
Reference : 37280
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Préfecture du Jura. Arrêté du préfet du département du Jura. concernant les Belges au service des puissances étrangères et qui rentreraient en France par le département du Jura. Du 30 pluviôse an XI de la République française [19 février 1803]
Lons-le-Saunier, Joseph Gay, an 11 (1803) placard in-folio de 50 x 41 cm, texte sur deux colonnes, en feuille.
Les Belges au service de l'Empereur eurent le choix, après la fin des hostilités, de demeurer Français ou non, mais devaient faire connaître leur décision au préfet du lieu de résidence.Le général Poncet de La Cour de Maupas (1750-1825) fut le premier préfet du Jura, du 3 mars 1800 au 9 mars 1809. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Adresse de l'Assemblée électorale du département du Jura à l'Assemblée Nationale.
Paris, Impr. Nationale., s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Les milices citoyennes du Jura ont su défendre la liberté, la tranquillité et les propriétés. Le département, dans un souci de justice et de concorde, respectera les décrets de l'Assemblée et combattra ceux qui "tenteraient de nous remettre sous le joug". Le texte signale que cette assemblée départementale s'était tenue à Arbois, le 14 mai 1790.Martin & Walter, Anonymes, 8118. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de la Convention Nationale portant que le département du Jura a bien mérité de la patrie.. Du 6 avril 1793
Nevers, J. B. Lefebvre, 1793 in-4, 2 pp.
La Convention félicite le département du Jura pour son patriotisme, ayant donné à la Nation plus de soldats qu'attendus. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Adresse de l'Assemblée électorale du département du Jura à l'Assemblée Nationale.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur
Jure fidélité à la loi. Le texte signale que cette assemblée départementale s'était tenue à Arbois, le 14 mai 1790.Marin et Walter, 8118. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Au Roi, en son Conseil d'Etat, comité de l'intérieur. Requête ampliative pour le sieur Pierre-François Colin. électeur et ancien magistrat, demeurant à Lons-le-Saunier (Jura). A l'appui de son recours contre les décisions de M. le préfet du département du Jura, prises en conseil de préfecture, pour la formation de la première partie de la liste générale du jury pour 1828, en ce qui concerne MM. Pidoux, Cordier, Rebour, Garnier et Gindre, ainsi que les refus de communication et d'expéditions des pièces y relatives
[Paris], Imprimerie Porthmann, s.d. (1827) in-8, 31 pp., en feuilles, cousu.
Très rare.Pierre-François Colin (1777-1858) eut une carrière à la fois de magistrat (procureur à Lons-le-Saulnier, puis à Saint-Flour en 1828, avocat général à Riom puis à Dijon en 1829).et d'homme politique (député du Doubs pendant les Cent-Jours, puis du Jura de 1831 à 1839). Un seul exemplaire au CCF (Dôle). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
