Paris, Béchet, 1827. In Paris, Béchet, 1827. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse à filets dorés, pièce de titre, vii + 420 pages. Avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnance d'exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade. Rousseurs éparses. Bon exemplaire.
Reference : 195983
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Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit
E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
in 12 broché,couverture avec une vignette imprimée.Faux-titre,titre,167 pages,plus table des matières raisonnée et détaillée XXXII pages.Chez Verronnais Metz 1827 petites restaurations à la couverture ainsi qu’à la page de faux-titre
Librairie Dalloz. 1924. In-16. Relié toile grenée. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 279 pp. Dix-neuvième édition avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. In fine table chronologique des lois, décrets et ordonnances insérés dans le Code forestier et le Code rural (15 pp.). Titre doré.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES
Classification Dewey : 0-GENERALITES
Reference : 124089aaf
Fribourg, Imprimerie d’Héliodore Raemy, 1858, in-8vo, 76 p. (signé le président Alf. Vonderweid - le Chanselier: Frid. Reynold) + 4 p. ‘décret du 18 Décembre 1858’ (le président R. Werro) + 1 feuille de table + 1 feuille blanche, cachet sur titre, brochure originale. Première plat de la brochure détachée.
Ce code est en 3 parties: 1) Police et consevation des forêts. 2) Droits d’usage ou servitudes dans les fôrets de toute classe. 3) Des délits dans les forêts de tout classe. Appendice, décret du 17 Mars 1853 apportant des modifications au code forestier.
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