Write to the booksellers
ONOFRIO M.
De l'organisation judiciaire.
Louis Perrin imprimeur, Lyon 1853. Plaquette grand in-8 (28x18). 71 pages. Brochée, couverture bistre imprimée.
Reference : 22079
Discours prononcé à l'Audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Lyon. Impression sur beau papier, bon état.
Bookseller's contact details
Librairie la Devinière
J. Mazoyer - R. Munari
LA DEVINIERE, 386 Chemin des Mûriers
01090 Montmerle sur Saône
France
04 74 69 35 19
Payment mode
Sale conditions
Conformes aux usages de la Librairie Ancienne. Toute première commande doit être confirmée par courrier, fax ou e-mail. L'expédition se fera à réception du règlement. - Les prix indiqués sont nets. Les frais de port sont à la charge de l'acquéreur, les envois se font en recommandé par la poste. L'emballage est gratuit. Dans un délai de 15 jours après réception, tout ouvrage ne convenant pas, pourra être intégralement remboursé, s'il est retourné (en recommandé) à la librairie, soigneusement emballé, après accord. Les règlements émis par des banques étrangères ou en eurochèques doivent être majorés de 15 euros (pour frais de banque). En cas de paiement par Carte Bleue, les numéros peuvent être transmis par téléphone.
5 book(s) with the same title
Lettres patentes du Roi sur Décrets de l'Assemblée Nationale, relatifs à l'organisation judiciaire, à l'emplacement des tribunaux de districts, & à la liquidation des offices & des dettes des Compagnies. Données à Saint-Cloud, le 16 septembre 1790
Paris, N. H. Nyon, 1790 in-4, 16-8-8-7 pp., Brunissure au dernier cahier, dernières pages rongées en marge, petit trou au dernier feuillet affectant légèrement la lecture.
police revue Organisation judiciaire de la france
1969 1969. Police-Revue: Organisation judiciaire de la France/ 1969 . Police-Revue: Organisation judiciaire de la France/ 1969
Très bon état
L'ORGANISATION JUDICIAIRE AUX ETATS-UNIS - BIBLIOTHEQUE INTERNATIONALE DE DROIT PUBLIC FONDEE PAR M. BOUCARD ET G. JEZE.
V. GIARD ET E. BRIERE. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Quelques rousseurs. XI+427 pages. Adhésif le long du dos. Tampon sur la page de titre et le premier plat, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 973-Etats-Unis
OUVRAGE COURONNE PAR L'INSTITUT DE FRANCE (ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES) (PRIX ODILON BARROT 1904). 4 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : L'organisation judiciaire fédérale (La cour suprême des Etats-Unis, Les cours fédérales d'appel et de première instance) / L'organisation judiciaire dans les Etats de l'Amérique du Nord (La pépinière de la magistrature américaine, La hiérarchie et la compétence des tribunaux d'état, Le recrutement de la magistrature et la situation des juges de l'état, Le jury aux Etats-Unis, L'administration de la justice américaine) / Conclusions. Classification Dewey : 973-Etats-Unis
Neuvième discours à l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire séances des 11 et 12 janvier 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Paris, Baudouin, 1791 in-8, 54 pp., en feuilles, cousu, sous couverture muette.
Dernier des neuf discours de Thouret (1746-1794) sur la nouvelle organisation judiciaire : il porte sur la présentation des preuves orales devant les jurés. Le jury d'importation anglaise était une des marottes obsessionnelles de cet avocat très idéologue, et c'est en partie à son incessant travail de promotion que l'on doit son introduction dans notre système judiciaire.Martin & Walter, 33 611.
L'avenir national journal des libertés civiles politiques et religieuses 1re année n°33 samedi 5 août 1848 - Chronique parlementaire - bruits des bureaux - sur projet sur l'organisation judiciaire - Espagne correspondance générale - Grande Bretagne etc.
Imprimerie Maulde et Renou. 1848. In-Folio. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. 4 pages en feuillets - textes sur quatre colonnes - livré sans couverture - papier jauni - salissures sans réelle conséquence sur la lecture - pliures.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Chronique parlementaire - bruits des bureaux - sur projet sur l'organisation judiciaire - Espagne correspondance générale - Grande Bretagne - Italie - Allemagne - Amérique - assemblée nationale présidence de M.Marrast séance du 4 août 1848 - faits divers - nouvelles des départements - organisation de la commune en France par Edouard Gorges - bourse du 4 aout - spectacles du 5 aout. Classification Dewey : 70.1-Journaux
