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SERGENT Pierre
Lettres aux officiers.
Paris, Fayard, 1975. 13 x 21, 173 pp., broché, bon état.
Reference : 91056
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Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions, et droits dont jouissent les officiers de la chambre des comptes de Paris
Paris, Pierre-Jean, Mariette, 1728, in-4 (25,5x20cm), pagination par édit, veau marbré époque, dos à nerfs ornés, tranches mouchetées, frottements et épidermures, débuts de fentes, coins usés, coiffe arasée, manque la pièce de titre.
Recueil de 76 édits allant de Philippe de Valois à Louis XV. Ce recueil rassemble, sous forme continue, l’ensemble des édits, lettres patentes, déclarations, arrêts et règlements royaux qui définissent, encadrent et récapitulent les privilèges, exemptions et droits reconnus aux présidents, conseillers, auditeurs, greffiers et autres officiers de la Chambre des comptes de Paris, depuis l’Ancien Régime finissant des Valois jusqu’au début du règne de Louis XV. On y trouve notamment les textes relatifs aux exemptions fiscales (taille, aides, gabelles, droits seigneuriaux, corvées, logement des gens de guerre), aux prérogatives de rang et de préséance (dans les cérémonies, par rapport aux autres cours souveraines), aux garanties attachées à la vénalité et à l’hérédité des offices (modalités d’acquisition, de résignation, de survivance, droits des veuves et héritiers), ainsi qu’aux immunités de juridiction ou de police dont jouissent les officiers dans l’exercice de leurs fonctions. L’ouvrage constitue en pratique un code interne de la Cour des comptes parisienne, permettant aux officiers de disposer, dans un seul volume, des principaux actes normatifs qui fondent leur statut, leurs privilèges matériels et symboliques, et leurs rapports avec les autres institutions financières et judiciaires du royaume. P-Et1
Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves.
Ouvrage également utile aux Officiers à qui les mêmes Privilèges sont attribuez : Et nécessaire à ceux qui poursuivent ou qui jugent les Procès sur cette Matière, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Prault Père, Paris, 1720, viii-540 pp. et 2 ff. n. ch. Titre complet : Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiques des Officiers-Domestiques & Commensaux de la Maison du Roy, des Maisons Royales, & de leurs Veuves.
Bon état (très petit mq. en coiffe sup., bel état par ailleurs)
REVUE DES DEUX MONDES N°3 - MÉMOIRE PERDUE, HISTOIRES RETROUVÉES. CARLO DE TRICORNOT DE ROSE. Lettres de Carlo de Tricortiot de Rose. XAVIER BONIFACE. Les refus d’obéissance d'officiers en1906 :les lettres de Carlo de Tricornot de Rose.
AU BUREAU DE LA REVUE DES DEUX MONDES. MARS 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : MÉMOIRE PERDUE, HISTOIRES RETROUVÉES. CARLO DE TRICORNOT DE ROSE. Lettres de Carlo de Tricortiot de Rose. XAVIER BONIFACE. Les refus d’obéissance d'officiers en1906 :les lettres de Carlo de Tricornot de Rose. JEAN CHAUVEL. Au travail avec Alexis Leger. JACQUES-ALAIN DE SÉDOUY. Le congrès de Paris de 1856. ÉTUDES ET RÉFLEXIONS. MICHAEL SPINGLER. Le désarroi des démocrates américains. CHARLES DANTZIG. Retour d'Iran. RENAUD GIRARD. Islam : deux poids deux mesures dans l’indignation. BERNARD DELVAILLE. Un vagabond européen. MARIN DE VIRY. Avignon 2005 : l’été zéro de l’Occidental premier. ROGER DE WECK. France-Allemagne :que désire-t-on vraiment ?ÉRIC NAULLEAU. Rêverie à Stuttgart. JEAN-LUC CHARLOT. Un sociologue est sur place. JOURNAL LITTÉRAIRE. MICHEL CRÉPU. Jaccottet, Borges,Stevenson, Delvaille...CONVERSATIONS SUR LA MUSIQUE CONTEMPORAINE. CLAUDE SAMUEL. Cinquante ans de musique contemporaine. DOMINIQUE JAMEUX. Une inquiétante familiarité. PASCAL DUSAPIN. Il n’y a pas de musique pure. FRANK MADLENER. Le lieu et la formule. CRITIQUESERVCK DE RUBERCY. L’écriture présente de Peter Handke. CATHERINE SOULLARD. Un grand Chabrol mais un Chabrol noir. GÉRARD-JULIEN SALVY. L’invention du CaravageMIHAÏ DE BRANCOVAN. Don Juan parmi nous ? Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Carnet de la Sabretache n° 23 - L'application du règlement de thermidor An VI par les officiers de santé en chef par M. le Docteur A. Gérard et A. Rigondaud, Cavalerie française au Mexique : les Turcos a cheval (1864-1867) : par M. J. Pierret, Lettres
Bureau de la revue. 3e trimestre 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 61 à 92. Texte en colonnes. Accompagné de 9 planches en couleurs et noir et blanc, numérotées de 185 à 192.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Bulletin des collectionneurs de figurines et des amis de l'histoire militaire. Sommaire : L'application du règlement de thermidor An VI par les officiers de santé en chef par M. le Docteur A. Gérard et A. Rigondaud, Cavalerie française au Mexique : les Turcos a cheval (1864-1867) : par M. J. Pierret, Lettres de la Grande Armée (1812-1813) par le colonel (E.R.) L. Dillemann Classification Dewey : 355.021-Militaria
Reference : 91832
Un recueil contenant une trentaine de publications : Arrêts, Remontrances, Cour des Comptes, Normandie, Bourgogne, Bresse, Lyonnais, Montpellier, Montauban, Provence ...Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, Lettre du Parlement de Besançon, au Roi, adressée au M. le Garde des Sceaux, le 30 Juillet 1787 (16 pages)/ Arrêtés du Parlement de Franche-Comté, des 4 & 9 Janvier 1788 (4 pages) / Protestation du Marquis de Digoine, Alcade de la Noblesse des Etats de Bourgogne, (4 pages) / Protestations du Bailliage & Présidial de Mâcon (3 pages) / Protestations du Parlement de Bourgogne (18 pages)/ Lettre de la Noblesse de Bourgogne, à MM. les Membres de la Commission intermédiaire des Etats de ladite Province, du 5 Juin 1788 (4 pages) / Récit substantiel de ce qui s'est passé au Baillage d'Ornans, Comté de Bourgogne, le 6 Juin 1788 (4 pages)/ Extrait des Minutes du greffd du Bailliage de Besançon (28 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Franche-Comté, 22 avril 1789 (23 pages) / /Itératives Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet de l'Edit d'Octobre dernier, concernant les Vingtiemes, 1788 (17 pages) /Remontrances du Parlement de Rouen, Arrêtés le 8 Août 1787 ( 31 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, du 23 Août 1787 (7 pages) / Arrêté du Parlement de Rouen, du 22 Août 1787 (4 pages) / Lettre d'un Conseiller du Parlement de Paris, à un Conseiller du Parlement de Normandie (62 pages) / Arrêté du Parlement de Normandie, sur l'Edit des Vingtiemes, du 20 décembre 1787 (10 pages) / Lettre du Parlement de Normandie au Roi, du 17 janvier 1788 (12 pages) / Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, le 5 février 1788 (30 pages) / Arrêt du Parlement de Rouen, du Vendredi 11 avril 1788 (4 pages) / Extrait des Registres du Parlement de Normandie, du Lundi 5 mai 1788 (paginé de 9 à 17) /Arrêté du Bailliage & Siège Présidial de Caen, du 9 juin 1788 (4 pages) / Discours prononcé par le Sieur Vasse, Procureur du Roi au Bailliage de Rouen, à la rentrée de son siège, 1788 (paginé de 4 à 14) / / Très-Humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Comptes, Aides Et Finances de Montpellier sur l'Edit du mois d'Octobre dernier, portant prorogation du second Vingtieme pendant les années 1791-1792 (38 pages) / Arrêté de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier, du mardi 11 septembre 1787 (8 pages) / Très-humbles et très-respectueuses Remontrances, que présentent au Roi les Gens tenant sa Cour des Aides de Montauban, sur l'Edit d'Octobre 1787, portant prorogation du second Vingtieme (19 pages) / Présentations des Officiers de la Sénéchaussée et Siège Présidial de Lyon, à Lgr le Garde des Sceaux de France (24 pages) / Discours prononcé par M. Antoine de Malvin de Montazet, Archevêque & Comte de Lyon, Primat de France, Président de la Généralité de Lyon, à l'ouverture des séances, le 5 novembre 1787 (8 pages)/ Mémoire de la Ville de Lyon au Roi, (27 pages)/ Arrêté de la Sénéchaussée de Lyon, du Vendredi 23 Mai 1788 (8 pages) / Récit de ce qui s'est passé au Grand-Bailliage de Lyon, lors de sa rentrée en Sénéchaussée & Siège Présidial, le 3 octobre 1788 ( 11 pages) / Lettres de Avocats au Parlement de Provence à Monseigneur le Garde des Sceaux, sur les nouveaux Edits transcrits par les Commissaires de sa Majesté, dans les Registres des Cours Souveraines du pays, le 8 mai 1788 (31 pages) / Protestation des Officiers du Parlement d'Aix (24 pages) / Délibérations et Remontrances du Corps de la Noblesse de Provence (22 pages).
1787-1788-1789, 1 volume in-12 de 195x120x35 mm environ, demi-basane marbrée cognac, dos lisse portant titres dorés sur pièces brune et verte, orné de caissons à fleurons et motifs doré, tranches rouges. Quelques pages brunies, frottements sur le cartonnage et le cuir, coins émoussés, le 17 de l'Extrait des Registres du Parlement de Normandie ne se trouve pas à sa place, mais elle est bien présente, sinon bon état.
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