‎ZWENDELAAR, J.-H.‎
‎Formulaire annoté de procédure commerciale‎

‎Bruxelles, Imprimerie Veuve Monnom, 1892 15 x 22, 593 pp., relié toilé, état moyen‎

Reference : 571


‎‎

€18.00 (€18.00 )
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M. Michaël Collet
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‎CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)‎

Reference : 46831

‎LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3eéd., dans laquelle ont été examinées et discutées: 1° les opinions de M.Carré; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843; 3° les questions prévues par MM.Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc.; accompagné du : SUPPLÉMENT AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTATIVE, 4eéd., contenant la Législation, la Jurisprudence et la Doctrine de 1842 à 1862; PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, suivi d’un formulaire annoté de tous les actes d’instruction administrative; TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LA 4eÉDITION DES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET DANS LE FORMULAIRE GÉNÉRAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎, Paris, Cosse et Delamotte 1843-1845-1843-1844-1845-1844-1846/ 1862/ , 6 vol. in-8, demi-chagrin vert et brun pour le t.VIII, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de fers à froid filigranés, de frises géométriques et quadruples filets dorés, tr. marbrées, portrait et signatures des auteurs hors texte, Ex-Libris manuscrit, (mq. sur dos du t.I, éraflures aux dos et plats, qq. coiffes lég. accidentées, coupes, mors et coins frottés avec lég. mq., dos des t.I etIV lég. craquelés, rousseurs et qq. piqûres), int. frais.‎


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Phone number : 01 43 29 46 77

EUR300.00 (€300.00 )

‎DUTRUC Gustave‎

Reference : ROD0012687

(1909)

‎Formulaire annoté à l'usage des huissiers tome 2 contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle et en diverses autres matières spéciales.‎

‎Marchal & Billard. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. Tome second. 1110 pp. et 38 pp. d'annexes. Page de garde déchirée, manquante. Titre tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎


‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR14.90 (€14.90 )

‎DUTRUC GUSTAVE‎

Reference : RO20161923

(1878)

‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR79.00 (€79.00 )

‎CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)‎

Reference : 35283

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 5eéd. complètement revue et mise au courant de la législation‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1872, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, cachet d’un précédent propriétaire L. Terron, huissier à Ham, Somme, (plats fortement frottés, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, XVI-595 / 900p.‎


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EUR40.00 (€40.00 )

‎CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)‎

Reference : 35281

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