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REVUE
L'Autre n°2
Paris, L'Autre / Galerie Marwan Hoss/ Arfuyen / Granit / Lettres Vives, 1991 in 4 broché couverture à rabats, 160 pages
Reference : 10844
Luxueuse revue. Unanumo, Louis-Combet, Soulages (illustrations en couleurs) etc. Petite trace de pli à la couverture sinon bel exemplaire. PRIX PORT ENVOI EN COLISSIMO INCLUS POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE (Forfait de 5 euros déductible pour une remise en main propre. Nous consulter pour un envoi vers une autre destination).
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M. Pascal Corseaux
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MANUEL COMPLÉMENTAIRE DES CODES FRANÇAIS ET DE TOUTES LES COLLECTIONS DE LOIS contenant les dispositions textuelles des Ordonnances, Édits, Déclarations, Lettres patentes, Arrêts du Conseil, Arrêts de règlement des Parlements, Coutumes, Usages locaux, Traités internationaux, ANTÉRIEURS À 1789 et restés en vigueur, Coordonnées avec les Codes, Lois, Règlements, Traités postérieurs ; expliqués par l’histoire et la jurisprudence, Précédés de l’Exposition des Institutions nationales à l’ouverture des derniers États Généraux terminés par deux tables, l’une chronologique, l’autre alphabétique
, Paris, Librairie de Jurisprudence d’Alphonse Delhomme 1846, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4nerfs, tr. mouchetées, (rel. qq. peu usée avec des épidermures, des annotations au crayon), assez bon état, LXXXVIII-814p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4eéd. revue et corrigée, On y a joint deux tables: l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes; l’autre, des articles des cinq Codes qui y sont traités ou cités., (mq. les t.XIII et XIV)
, Bruxelles, Warée 1824 à 1826, 12 vol. in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse délicatement orné de frises et filets soulignants dorés ainsi que de motifs estampés à froid, tr. jaspées, portrait gravé de l’auteur en frontispice, (certains vol. endommagés avec dos très fragile voire décollé, certaines coiffes accidentées, coupes frottées, coins émoussés, qq. mouillures et rousseurs, des traces de moisissures à l’int. du t.VII et IX).
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITÉ COMPLET DE LA TUTELLE ET DE L’ADMINISTRATION LÉGALE, Divisé en deux parties: l’une applicable à la législation et à la doctrine& l’autre aux formules
, Lille, L.Danel 1877, in-8, demi-percaline brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets estampés à froid, Ex-libris manuscrit, tr. mouchetées, bon état, 315p.
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TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES RECOURS CONTENTIEUX: t.I: Notions générales et législation comparée- Histoire- Organisation- Compétence de la juridiction administrative; t.II: Compétence(suite)- Marchés et autre contrats- Dommages- Responsabilité de l’État- Traitements et pensions- Contributions directes- Élections- Recours pour excès de pouvoir- Interprétation- Contraventions de grande voirie
, Paris, Berger-Levrault 1887/ 1888, 2 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et vert empire, nerfs ornés d’un filet doré, caissons délicatement ornés de fleurons et arabesques dorés, doubles filets dorés encadrants, non massicoté, (rel. lég. frottées, coiffe sup. du t.I accidentée, coupes lég. frottés également), bon état, int. frais, XVIII-670/ 675p.
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QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deux Dissertations, L’une en la Question six, sur les Statuts personnels, réels &mixtes; L’autre en la question dix-neuf, sur les Impenses &Améliorations.
, Paris, Gabriel-François Quillau, fils 1727, in-8, br., couv. muette, non coupé, vignettes et bandeau, (fané), int. frais, 313p.+ table.
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