‎DOCHER-CHARLES (Pierrette)‎
‎Aux origines du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. La juridiction consulaire (1565-1790).‎

‎ Clermont-Ferrand, 2006. In-8 br., 110 pp., ill., fac-simile, plans et portraits en coul. ‎

Reference : 582450

‎Le tribunal de commerce de Clermont-Ferrand s'est appelé ainsi seulement en août 1790. Auparavant, cette institution était une juridiction consulaire érigée par Charles IX en 1565 sur le modèle de celle de Paris. L'histoire de cette juridiction est mouvementée car elle dépendait directement du roi et de son conseil privé. Elle subit aussi la rivalité avec Riom, capitale de l'Auvergne. Tiré à 300 ex. Comme neuf. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎