‎DRIEU LA ROCHELLE (Pierre)‎
‎Etat-civil.‎

‎ "Ordres ou puissances" : l'exemple des Etats de Flandre ( J. Dhondt ) - La lutte éternelle du "bois" et du "plain" ( Georges Becker ) - Le protestantisme alsacien ( Paul Leuilliot ) - Familles et état-civil: : deux familles1- La famille de l'abbé Prévost ( J. Lestocquoy ) 2 - Les Badel ( E. Reynier ) - Le mariage civil des protestants au XVIIIème siècle et les origines de l'état civil ( Huguette Chaunu ) - En Turquie : transformations politiques, répercussions agraires ( C. Fohlen ) ‎

‎ In-8 - 5ème année N°3 - Juillet / Sept 1950‎

‎Bel état ‎

‎TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]‎

‎, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.‎

‎COMMENTAIRE SUR LA LOI DES ACTES DE L'ETAT CIVIL, FORMANT LE TITRE II DU LIVRE Ier DU CODE CIVIL‎

‎Reiffinger, Colmar - Videcoq, Paris. 1837. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 793 pages. Dos manquant. Tranche marbrée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎(Très rare) Contenant 1. Un Exposé de l'ancienne législation, 2. Une analyse raisonnée de chacune des dispositions du titre II du Code Civil, 3. Des formules d'actes adaptées aux diverses circonstances dans lesquelles ils peuvent être à rédiger, 4. Des Lois, Décrets, Ordonnances, Avis, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE CIVIL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO / sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus...‎

‎NON PRECISE. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus / du mariage / du divorce et de la séparation de corps... / des biens et des differentes modifications de la propriété : de la distinction des biens / de la propriété / de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation... / des différentes manières dont on acquiert la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Généalogie - Revue nobiliaire historique et biographique - Revue historique, nobiliaire et biographique - 8 Volumes - Pour chacun : - TABLE DES NOMS DES FAMILLES QUI ONT UNE NOTICE OU DONT LES ARMOIRIES SONT DECRITES.- 1870/1871 - Table sommaire : Les fiefs de la Bresse - Les Baronnies du Velay, Maison de Montagu-Bouzols - Pélerinages en Terre Sainte au XV è Siècle - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre - La noblesse de Franche-Comté - La famille Lhospital-Vitry - Rôle de la perquisition faite des personnes nobles du Bailliage de Caux, Evreux, Gisors, 19 juin 1523 - David Teniers & sa famille - Famille du Passage - Les Prévots féodés en Bretagne - Chronologie historique des grands Baillis du comté & duché d'Alençon - Les comtes de blois - Armorial de l'empire fraçais : Institut, université, ecoles Publiques - Famille Claveson en Dauphiné - Lettres de noblesse accordées aux savants, littérateurs, artistes - Généalogie de la Maison de Jubert ou Joubert - documents inédits sur le cardinal de Richelieu - Nécrologue de la guerre 1870 - Arrière-ban du bailliage de Meaux en 1689 - 1872 - Les Baronnies du Velay, Roche-en-Regnier - Maison de Tournemine - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre , canton de Fours - Liste des Maires de Périgueux - Etats de service de la maison de Bourbon - Jacques Le Roy - Journal historique de chanoine Chastelain, 1638/1660 - L'arrière-ban du bailliage de Melun en 1635 - Notes des archives de l'état-civil de Paris - Sceaux, devises & armoiries de Paris - Les Seigneurs de Thiant en Cambrésis -Rôle des gentilhommes de la généralité de Caen - Anciennes familles françaises du Canada - Les bienfaiteurs de l'hôtel-dieu de Paris - Le Marquisat de couhé-Vérac en Poitou - Ban & Arrière-ban du bailliage de Bresse - 1873 - Lettres de noblesse accordées aux artistes au XVII & XVIII - Les Baronnies du Velay, Roche-en-Regnier - Maison de Bourbon - Maison de Vaux - Maison de Lévis-Mentadour - Maison de Nérestan -Epigraphie héraldique du département de la Nièvre , canton de Fougues - Notes des archives de l'état-civil de Paris - Les fiefs de la Bresse - Ancienne chevalerie de Lorraine et Barrois - L'arrière-ban du bailliage de Provins en 1695 - Jubert, vicomte de Bouville, chef d'escadre - Inventaire des sceaux originaux des archives de la Haute-Marne - Les entrevues royales et princières dans les Ardennes 859/1654- 1874 - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre, Canton de la Charite-sur-Loire - Notes des archives de l'état-civil de Paris - Les trésoriers Généraux de france près les bureaux des finances - Enquête de 1666 sur la Noblesse de la généralité de Soissons, élection de Château-Thierry - L'entrée des rois à Saintes - Notes des archives de l'état-civil de Paris - La famille Daubenton, notice historique et généalogique - L'Ordre de Malte dans la Marine de france en 1790 - Documents concernant l'ancienne noblesse deu pays et vicomte de Soule -la noblesse en Ardenne - Les seigneuries du Bailliage d'Amont en Franche-Comté pendant les 2 derniers siècles - Rôle des principaux gentilshommes de la généralité de Caen - Armorial ecclésiastique du Nivernais - Les avoués de l'eglise de Compiègne - 1875 - Des réformations de la noblesse dans le XVIII è siècle & en particulier de celle de la Bretagne - Notes des archives de l'état-civil de Paris -Une chanoinesse de Bourbourg - Liste des chevaliers de Saint-Lazare de Jérusalem & de Notre-Dame du Mont-Carmel de 1610 à 1736 - Madame de Maintenon - Enquête de 1666 sur la Noblesse de la généralité de Soissons, élection de Noyon, élection de Crespy, Crépy, élection de Clermont - Famille de Chaumont-Quitry - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre, canton de Pouilly - Armorial des apothicaires de Beaune - Dictionnaires des anoblissements extraits des registres de la chambre des comptes depuis 1345 jusqu'en 1660 - Etudes héraldiques bretonnes - Le hérault de la Noblesse de France - Les fiefs de la Bresse - C.A.R. de La Trémoille, duc de Thouars, grand Seigneur académicien - Les batards de la Maison de France- 1876 - Une sépulture aux Cordeliers de Compiègne - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre, canton de Donzy, canton de Saint-Amand, Arrondissement de Clamecy - La Seigneurie de Varennes - Les fiefs de la Bresse - aveu et Dénombrement de la terre des rochers, présentés par Mde de Sévigné en 1658 -Présentation et réception dans l'Ordre de Malte - Monographie du nom Fulcherius (Foucher) - Etudes héraldiques bretonnes -Abbaye royale & chapitre noble de Poulangy - Le comté de Clermont en Beauvaisis, denombrement de 1373 - Titres de la Seigneurie d'Apremont au Comté de Bourgogne - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - Dépendances féodales dsu duché de Chatellerault au XVII - Un inventaire de la Commanderie de Hautavesnes en 1424 (Artois)- 1877 - Les manuscrits héraldiques de Pierre Waignart d'Abbeville - Abbaye royale & chapitre noble de Poulangy - Le comté de Clermont en Beauvaisis, denombrement de 1373 - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - Les lieutenants et Maréchaux de France - La collection des Décorations Militaires Françaises du musée de l'Artillerie : Ordre de l'Etoile 1351, de la Cosse de Genet, de l'Ecu d'Or 1363, de l'Hermine 1381, de Saint-Georges de Franche-Comté 1390, du Porc-Epic et du Camail 1391, de Saint-Michel 1469/1830 - Maison de la Tournelle - Abbaye royale ou chapitre noble des Dames de Sainte-Claire de lons-le-Saunier pendant le XVIII - Les fondateurs de l'Hospice de la charité de Beaune , Généalogies des Rousseau, Deslandes et Gauvain - Armorial des Prévots de Paris - Le comté de Ventadour - Les Seigneurs d'Avor en berry- 1878 - Le chartrier de Thouars, Maison de La Trémoille - La collection des Décorations Militaires Françaises du musée de l'Artillerie : Ordre du Saint-Esprit, de Notre-Dame du Mont-Carmel & Saint-Lazare de Jérusalem, de Saint-Louis, le Mérite Militaire, du Saint-Sépulcre de Jérusalem & Archiconfrérie Royale du Saint-Sépulcre de Paris - Nicolas Ruffo, Marquis de Cotrone, Comte de Catanzaro, Baron de Berre en Provence - Role des Gentilshommes de la sénéchaussée de Condom le 5 août 1638 - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - La Maison des Bouteillers de Senlis, Seigneurs de Chantilly et Ermenonville, depuis l'an 1020 ou environ jusqu'en l'an 1249, de Chantilly et de Courteuil depuis l'an 1222 à l'an 1361 , seigneurs de moncy-le-Vieil, de moncy-le-Neuf & de vineuil, Seigneurs des Rancières & de Bovigny, depuis 1441 à 1636 - episodes des guerres de la ligue en bretagne 1595/1597 -Jean Desmaretz, sieur de SaintSorlin, l'un des 40 fondateurs de l'Académie Française - Les Ordres de Saint-Lazare & de Notre-Dame du Mont-Carmel - Grand-Prieuré de Flandre, de Normandie, de Bretagne - Les Seigneurs de Chateau-Porcien‎

‎ 8 Volumes - Reliure 1/2 velin à coins - Dos lisse - Pièces de titre et de tomaison en maroquin noir - accroc au volume des années 1870/1871 - Très frais intérieurement - Ensemble homogènePARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1870/71 - Nouvelle Série - T. VI - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 572 pages, y compris index alphabétiquePARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1872 - Nouvelle Série - T. VII - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 572 pages, y compris index alphabétique PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1873 - Nouvelle Série - T. VIII - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 572 pages, y compris index alphabétiquePARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1874 - Nouvelle Série - T. IX - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 572 pages, y compris index alphabétique PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1875 - Nouvelle Série - T. X - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 564 pages, y compris index alphabétique PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1876 - troisième Série - T. I - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 524 pages, y compris index alphabétique PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1877 - troisième Série - T. II - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 548 pages, y compris index alphabétique PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1878 - troisième Série - T. III - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 572 pages, y compris index alphabétique ‎

‎Revue nobiliaire, héraldique et biographique. - Revue nobiliaire, historique et biographique. - Revue historique, nobiliaire et biographique."Ce périodique est, avec le Bulletin Héraldique de Louis de La Roque, une des principales revues consacrées à l'histoire de la noblesse française et des institutions qui s'y rattachent. Nulle part, on ne pourrait trouver une plus importante collection de mémoires, de dissertations et de documents relatifs aux familles, aux fonctions, aux droits et aux prérogatives du Second Ordre depuis ses origines jusqu'à la Révolution. Revue fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis, généalogiste-paléographe, ex-rédacteur en chef de l'Union de l'Ouest, et vice-président de l'Institut polytechnique de Paris et à qui L. Sandret a succédé en 1865. Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎