‎DUROCHER Bruno.‎
‎Le livre de la séparation.‎

‎Paris, Caractères, 1976. In-12, broché.‎

Reference : 11799


‎Envoi del'auteur. [11799]‎

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‎[Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, Ancienne Maison L. Larose & Forcel, L. Larose & L. Tenin] - ‎ ‎DUGUIT, Léon‎

Reference : 53925

(1907)

‎Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et les Causes juridiques de la Séparation [ Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ] Conférence faite à l'Ecole des Hautes-Etudes sociales, le 13 mars 1907 par Léon Duguit‎

‎1 brochure in-12, Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, Ancienne Maison L. Larose & Forcel, L. Larose & L. Tenin, Paris, 1907, 1 f. et 37 pp. Titre complet :Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et les Causes juridiques de la Séparation [ Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ] Conférence faite à l'Ecole des Hautes-Etudes sociales, le 13 mars 1907 par Léon Duguit‎


‎Exemplaire dédicacé par Léon Duguit à Monsieur Bonnard (le futur doyen bordelais Roger Bonnard). Bon état (nom manuscrit au dos, petite fente au dos en queue). le célèbre juriste bordelais développe ici l'idée que "la séparation de l'église catholique et de l'Etat français est un fait nécessaire, que les événements ont peut-être précipité, mais qui, un peu plus tôt, un peu plus tard, devait fatalement s'accomplir. Très rare brochure, enrichi d'une dédicace de Léon Duguit à son élève Roger Bonnard !‎

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR750.00 (€750.00 )

‎Collectif‎

Reference : R110521215

(1906)

‎Le Pèlerin n° 1515 - Sidi-Mohamed, délégué du Maroc a la conférence d'Algésiras, Sous la Seine, Livre blanc du Saint Siège sur la séparation, Elle bouge !, L'ermite du Saint Gothard (suite) par M. O'Betnor, Tic.. tac !, Le 7 janvier 1906, la décadence‎

‎Bureau de de la revue. 14 janvier 1906. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages. Quelques illustrations en couleurs et noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION‎


‎Sommaire : Sidi-Mohamed, délégué du Maroc a la conférence d'Algésiras, Sous la Seine, Livre blanc du Saint Siège sur la séparation, Elle bouge !, L'ermite du Saint Gothard (suite) par M. O'Betnor, Tic.. tac !, Le 7 janvier 1906, la décadence du bloc Classification Dewey : 200-RELIGION‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR29.80 (€29.80 )

Reference : M6202

‎Livre blanc du Saint Siège - La séparation de l' église et de l' état en France - Exposé et documents .‎

‎ P, Questions actuelles, 1906 , in12br , 173 pp , cachet discret. Langue: Français ‎


‎ Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.‎

Nord - Sud - Kervignac

Phone number : 06 98 91 56 56

EUR15.00 (€15.00 )

‎[LOI DE 1905] ‎

Reference : 232297

‎Livre Blanc du Saint-Siège. La Séparation de l'Église et de l'État en France. Exposé et documents‎

‎Paris, Editions des "Questions actuelles", s.d. in-12, 174 pp., broché. Étiquette et léger manque de papier sur la couverture. ‎


‎Recueil qui présente surtout des documents à l'appui de la thèse catholique de la responsabilité exclusive de l'Etat dans le processus de séparation.Joint : La rupture avec le Saint-Siège. Les fautes, les faits. Le dossier diplomatique. Paris, éditions des "Questions actuelles", s.d., 32 pp., in-12, agrafé, sous couverture. ‎

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Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR40.00 (€40.00 )

‎[Code civil]‎

Reference : 35441

‎TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]‎

‎, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.‎


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