‎BACQUE Raphaelle, CHEMIN Ariane‎
‎La communauté.‎

‎Traité de la communauté + traité de la puissance du mari‎

‎Par l'Auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité de la Communauté" et "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme," ont été écrits par Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier était un juriste réputé, et ses travaux ont eu une grande influence sur le droit civil français et d'autres systèmes juridiques. "Traité de la Communauté" : Ce traité traite de la communauté de biens entre époux, un concept juridique qui régit la propriété des biens acquis pendant le mariage. Dans le système juridique français, il existe deux types de régimes matrimoniaux principaux : la communauté réduite aux acquêts et la séparation de biens. Le traité de Pothier explore les règles et les principes qui régissent la communauté réduite aux acquêts, y compris la manière dont les biens sont gérés et répartis entre les époux pendant et après le mariage. "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme" : Ce traité se penche sur la notion de puissance du mari sur sa femme dans le contexte du mariage à l'époque où ces écrits ont été rédigés. Il discute des droits et des devoirs des époux, en mettant particulièrement l'accent sur la domination du mari sur la personne et les biens de la femme, un aspect du droit conjugal qui a considérablement évolué au fil du temps. Droit des Conjoints sur les Biens de la Communauté : Pothier a traité des droits et des devoirs des conjoints en ce qui concerne les biens acquis pendant le mariage, qui font partie de la communauté de biens. Il a examiné les règles de gestion, d'administration et de jouissance de ces biens. Dissolution de la Communauté : Pothier discute des circonstances et des procédures dans lesquelles la communauté de biens entre époux peut être dissoute, notamment par la fin du mariage par le décès d'un conjoint ou par le divorce. Acceptation de la Femme et des Héritiers : Pothier aborde la question de l'acceptation des biens de la communauté par la femme et les héritiers après la dissolution de la communauté, ainsi que les conséquences juridiques de cette acceptation. Liquidation et Partage : Pothier examine les procédures de liquidation et de partage des biens de la communauté entre les conjoints après la dissolution de celle-ci. Cela implique la répartition équitable des actifs et des dettes. Créances : Les créances, telles que les dettes ou les obligations financières, peuvent également être discutées dans le contexte de la gestion des biens de la communauté. Pothier examine la manière dont les créances sont traitées dans ce contexte. Les travaux de Pothier ont été précieux pour l'évolution du droit civil français, et ils ont influencé la législation et la jurisprudence dans de nombreux pays. Ses écrits ont contribué à clarifier et à codifier de nombreux aspects du droit de la famille et du droit des contrats, notamment en ce qui concerne les mariages et les biens matrimoniaux. TI. de la puissance du mari sur personne de la femme - de la puissance du mari sur les biens de la femme. TII. du droit des conjoints sur les biens de la communauté - de la dissolution de la communauté - de l'acceptation de la femme et des héritiers - liquidation & partage - des créances etc.. Complet deux volumes in-8, 18x11, reliés pleine basane époque, manipulés, accrocs, solides, bon état intérieur, 595, 640pp + observation. Paris, chez Debure, 1770 ref/24/1 ‎

‎[Académie de Saint-Luc. Statuts 1738]. Lettres patentes du Roy qui approuvent et confirment les nouveaux statuts de la communauté des peintres et sculpteurs de l'Académie de Saint Luc, de la Ville de Paris.Nouveaux Reglemens accordez aux Directeurs, Corps et Communauté de l'Académie de Saint Luc, des Arts de peinture, sculpture, gravure, dorure, marbrerie, desseins lavés de coloris sur toutes sortes de papiers, toiles, canevas et autres choses sur lesquelles le Pinceau peut et doit employer de la couleur, soit en huile ou en détrempe, dans l'étendue de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris. Imprimez à la diligence de Messieurs Louis de Fontaine, Jacques Adan, Jean Baptiste Pitoin, & Nicolas-Clément Benoist, Directeurs-Gardes en Charge.‎

‎Paris, J.B. Lamesle, 1738. In-4 de 4-68-(2) pp., frontispice, veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Très rare recueil des statuts renouvelés de la communauté des peintres et sculpteurs de Paris soumis en 1730 à l'approbation royale et enregistrés au Parlement de Paris en 1738, qui constituèrent la charte fondamentale de la nouvelle "Académie de Saint-Luc" : le titre est officialisé ici pour la première fois.Fondée en 1391, la confrérie des maîtres peintres et sculpteurs de Paris avait été refondée en 1649 pour faire pièce aux enseignements institués en 1648 avec l'Académie royale de peinture et de sculpture, puis réformée entre 1655 et 1668 avant ces nouveaux statuts dans la première moitié du XVIIIe siècle. Elle fut supprimée avec les autres communautés d'arts et de métiers par l'Édit dit de Turgot de 1776.La collation du recueil est conforme à la table, précédé, avec une pagination séparée de Lettres patentes du roy, qui approuvent et confirment les nouveaux statuts de la communauté des peintres et sculpteurs de l'Académie de Saint Luc de la ville de Paris (à Paris au Parlement le 30 janvier 1738) suivi de : Nouveaux règlements ; Règlement particulier qui concerne seul et en particulier l'Académie de Saint-Luc ; Arrêt d'enregistrement desdits statuts et règlements du 30 janvier 1738 ; Arrêt de la Cour de Parlement qui fait main-levée des Oppositions faites à l'enregistrement des Lettres patentes et nouveaux statuts accordés par le Roi à la communauté et Académie de Saint Luc du 20 juin 1736 ; Arrêt du Conseil d'État du Roi du 27 septembre 1723 rendu en faveur de la Communauté des Arts de peinture et Sculpture.Complet du rare frontispice gravé et offert par Guétard à l'académie qui ornait depuis 1732 « les listes annuelles des membres de l'académie de Saint-Luc, peintres et sculpteurs, avec leurs adresses » (Coyecque Ernest. La collection de placards du Minutier central (XVIe-XIXe siècle). In La Gazette des archives, n°5, 1949. pp. 22-25].Provenance : Joseph Bonaparte, roi de Naples puis d'Espagne, avec son ex-libris : « Bibliothèque de Morfontaine » ; Antoine Le Roux de Lincy (1806-1869) archéologue et bibliographe (1855), n°677 ; Louis Clément de Ris (1820-1882) collectionneur, critique d’art et conservateur du château de Versailles.L'exemplaire de la BnF sans le frontispice (notice n° FRBNF33510111) présente un supplément paginé 69-74 (cahier A) qui n'est pas annoncé dans la table : "Délibération de la Communauté des Maîtres-Peintres Sculpteurs". Feuillets légèrement brunis, pâles rousseurs.Guiffrey Jules. La Communauté des peintres et sculpteurs parisiens, dite académie de Saint-Luc (1391-1776). In Journal des savants. 13 année, Avril 1915. pp. 145-156 ; Catalogue d'une collection de livres et d'estampes concernant l'histoire de France et tout particulièrement l'histoire de Paris, provenant du cabinet de M. L. R. de L. [Le Roux de Lincy], n°676. ‎

‎Les Amis de Sèvres - N°1 1975 - (77e numéro) - La communauté éducative - Avant-propos - De quelques notions à la mode - La communauté scolaire - Jeunes et adultes dans la communauté éducative - Les délégués de classe, pionniers de la participation - La co‎

‎Les Amis de Sèvres. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 95 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : La communauté éducative - Avant-propos - De quelques notions à la mode - La communauté scolaire - Jeunes et adultes dans la communauté éducative - Les délégués de classe, pionniers de la participation - La communauté éducative dans l'enseignement secondaire en Angleterre - Les obstacles administratifs à la vie d'une communauté éducative - La vie de Sèvres Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎FLASH COMMUNAUTE N° 23 - LA COMMUNAUTE URBAINE : UN REGROUPEMENT POUR L’AVENIR•la coopération de 27 communes•la volonté de maîtriser l’urbanisationLA COMMUNAUTE URBAINE : UN CONTRAT BIEN REMPLI. UN RESSORT DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE•BO‎

‎COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. 1977. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 24 pages illustrées de photos en noir dans le texte.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎SOMMAIRE : LA COMMUNAUTE URBAINE : UN REGROUPEMENT POUR L’AVENIR•la coopération de 27 communes•la volonté de maîtriser l’urbanisationLA COMMUNAUTE URBAINE : UN CONTRAT BIEN REMPLI. UN RESSORT DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE•BORDEAUX, n° 1 des grandes agglomérations pour son accueil industriel•L’action économique de la Communauté Urbaine de Bordeaux•BORDEAUX, aéroport internationalUNE CIRCULATION A LA MESURE D’UNE METROPOLE•La rocade : une -autoroute urbaine ae 32 km•450 autobus économiques et pratiques•8 000 places de parking en ville•Le Centre de Bordeaux aménagé pour les handicapés physiques•10 passages à niveau supprimés•Le tunnel Saint-Genès : un trafic plus fluide•GERTRUDE contre les embouteillages•10 000 m2 de rues réservées aux piétonsUN URBANISME POUR MIEUX VIVRE EN VILLE•Mériadec : un Centre ville pour la capitale régionale» Bordeaux-Lac : une ville dans la nature•Les Hauts de Garonne : une cité-jardin sur la Rive Droite•Talence II : un nouveau quartier proche du campusL’EQUIPEMENT SCOLAIRE : UNE PREOCCUPATION ESSENTIELLE•Mieux voir pour mieux savoir•50 établissements scolaires réalisés en 6 ansL’EAU : UNE ORGANISATION PLUS EFFICACE AVEC LA COMMUNAUTE•Un effort constant pour l’assainissement•Un programme d'adduction d’eau de 100 000 m3/jourDES MOYENS DE SECURITE RAPIDES ET ADAPTES•Les pompiers plus près de chez vousDES INVESTISSEMENTS EN PROGRESSION CONSTANTE•Tableau des investissements Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎PRETRES DU PRADO N°78 SUPPLEMENT - AVRIL 65 : La vie de communauté dans le plan de Dieu / La vie de communauté doit être un milieu de prière / La communauté de base comme milieu de découverte du Seigneur / La communauté de base comme milieu d'espérance‎

‎PRETRES DU PRADO. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎SOMMAIRE : La vie de communauté dans le plan de Dieu / La vie de communauté doit être un milieu de prière / La communauté de base comme milieu de découverte du Seigneur / La communauté de base comme milieu d'espérance,etc Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎