‎LE CLEZIO (Jean Marie Gustave)‎
‎Le Procès-Verbal‎

‎Procez verbal (Procès verbal) de l'Assemblée Extraordinaire de Messeigneurs les Archevêques et Évêques, tenue en l'Archevêché de Paris, aux mois de mars et de may (mai) 1681‎

‎Federic Leonard Cuir Paris 1681 ‎

‎Bon In-12. 186 pages, extrait du Privilège du Roy. Usure à la reliure. Liste des participants in-fine.‎

‎[Manuscrit]. Procès-verbal de la recherche de la Noblesse de Champagne fait par M. Lefévre de Caumartin. Avec les armes et blasons. 1672. Imprimé à Châlons chez Jacques Seneuze, 1673.‎

‎, , Sans date (circa 1673). Manuscrit in-4 (18 x 24 cm) de 395 pp. à 18 lignes par page, table, demi-veau brun, dos fleurdelisé à nerfs, pièces de titre en maroquin rouge, super-libris en pied de dos (reliure du XVIIIe siècle). ‎

‎Procès-verbal manuscrit conforme à l’imprimé éponyme publié en 1673, extrait des Recherches de la noblesse de Champagne de Louis-François Le Fèvre de Caumartin publié la même année à Chaâlons, chez Jacques Seneuze en deux grands volumes in-folio ; « On a tiré si peu d’exemplaires des généalogies des maisons et familles de cette province, que l’on a crû que celles qui ne voudraient pas faire la dépense d’en acheter le recueil entier, seraient bien aises d’avoir au moins le présent procès-verbal afin de voir en abrégé tout ce qu’il contient, pour la satisfaction de tous les curieux » (Saffroy).Louis-François Le Fèvre de Caumartin (1624-1687), conseiller au parlement de Paris, frondeur et ami du cardinal de Retz, fut intendant en Champagne (1667-1673) nommé conseiller d’État en 1672. La vérification des titres nobiliaires en Champagne commença au mois de janvier 1667 et ne fut close que le 17 avril 1672. Caumartin fut aidé officiellement dans sa recherche par le procureur du roi Lallemant de Lestrées et officieusement par Charles-René d’Hozier. L’enquête fut poursuivie et complétée par les intendants Larcher en 1696 et Lescalopier en 1718.Manuscrit sans illustration d’une grande lisibilité complété d’un index onomastique provenant de la bibliothèque du Collège Héraldique avec un cachet au bas du premier feuillet manuscrit doublé d’un super-libris en pied de dos ; ex-libris XIXe armoriés de la Société Héraldique et du Comte de Lamirault. Mors frottés partiellement fendus, coiffes arasées, un coin fendu. Léon Techener, Bibliothèque champenoise, n°20 ; Saffroy, II, 20863, pour l’imprimé de 1673. ‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée de notables, tenue à Versailles de l'Assemblée des Notables, sur les Mémoires remis à l'Assemblée ouverte par le Roi, à Versailles, le 23 Février 1787.‎

‎A Versailles, de l'Imprimerie de Ph-D. Pierres, 1787-1788. 4 parties en 2 vol. in-4 à pagination continue de (4)-696 pp., basane marbrée, dos orné à nerfs, pièces de titre en maroquin rouge et noir, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Série complète très rare en quatre "divisions" des Observations présentées au Roi par les Bureaux de l'Assemblée des Notables principalement rédigées par Dupont de Nemours secrétaire-greffier avec Pierre-Michel Hennin de l'Assemblée des Notables de 1787, en marge du procès-verbal et des mémoires présentés à l'Assemblée.Contient : 1e division. Assemblées provinciales, impôt territorial, dette du clergé, taille, commerce des grains, corvées ; 2e. Traites, marchandises coloniales, gabelles ; 3° Domaines du Roi, forêts domaniales ; 4° Examen de la situation des Finances, des économies ou améliorations nécessaires, des moyens d'empêcher le déficit de se reproduire et des projets particuliers concernant les impôts du timbre et de la subvention territoriale. Stourm : « Nous trouvons les procès-verbaux de ses séances conservés dans divers comptes rendus officiels (…) Les opinions exprimées par chaque membre y sont trop écourtées sans doute. Mais de plus amples développements accompagnent les résumés des diverses séries de délibérations et surtout les Observations destinées à être remises au Roi, rédigées par certains bureaux ». « Preuve du progrès des idées économiques, l'Assemblée se montra favorable à la suppression de la corvée et au rétablissement de la liberté du commerce des grains ; elle accepta l'impôt territorial à peu près tel que l'avait proposé Dupont de Nemours, c'est-à-dire avec la perception en argent ; elle réclama l'abolition totale de la gabelle, accueillit volontiers la suppression des droits de traite et se prononça pour l'établissement des assemblées provinciales » (Schelle, Dupont de Nemours , p. 266 sqq.). Bel exemplaire en grand papier. Petites traces de frottement un coin usé. Einaudi, 1974 ; Stourm, 135. ‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée des Notables, tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1788. In-4 de (4)-326 pp. 2 plans et 2 feuillets d'explications, basane marbrée, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin havane, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée tenue à Versailles en 1787, réunie par Louis XVI et composée de personnes de diverses conditions & des plus qualifiées de son État, pour leur communiquer les vues qu'Elle se propose pour le soulagement de son peuple, l'ordre de ses finances et la réformation de plusieurs abus. Compte-rendu des cinq séances du Jeudi 22 Février 1787 au Lundi 23 Avril 1787. Édition originale du rapport de Dupont de Nemours et Hennin, secrétaires-greffiers de l'Assemblée des Notables ; ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan de Calonne. Dupont de Nemours prit une part considérable dans ce travail, témoignant des progrès des idées physiocratiques et de leur influence sur le gouvernement. Einaudi, 1972. Relié à la suite :DES GLANNIÈRES (Richard). Plan d'imposition économique et d'administration des finances, présenté a monseigneur Turgot, ministre & contrôleur général des finances. Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1774. In-4 de (2)-24pp. (2 feuillets reproduits en photocopie). [AUBRY DE SAINT-VIBERT (Charles-Louis)]. L'Impôt abonné, ou Moyens de faire servir une simple évaluation en masse des paroisses du royaume à rendre nulles les fraudes et contraventions des peuples en matière de subsides. Londres et Paris, Belin, Petit Lambert, 1789. In-4 de (4)-VIII-71 pp. 1 Plan. De la bibliothèque de Madame Justin Debonne, avec son étiquette collée (début XIXe siècle). ‎