1848 Paris, Paulin, LHeureux et Cie. 1848. 2 Bl., 439 p.texte frais.- 1. Du droit de propriété.- 2. Du communisme.- 3. Du socialisme.- 4. De l'impôt.- Stammhammer I,246; Goldsmith 36120; Quérard, Lit. Franc. Contemp. VI,468,3.
Reference : 23654
Édition originale. Réponse conservatrice aux idées de Proudhon sur la propriété territoriale (droit de propriété, critique du communisme et du socialisme, théorie de l'impôt). (Goldsmiths 36120 - Einaudi 5585 - Coquelin et Guillaumin II-734). - Intérieur très frais, sans aucune rousseur. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
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In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, (2), 50 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
Edition originale de ce RAPPORT historique, FONDATEUR DU DROIT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE en France, la première loi française moderne sur les inventions. Le rapport est suivi du décret en 18 articles, tel qu'il fut adopté et suivi d'importantes notes justificatives. Art. 1er: "Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d'industrie, est la propriété de son auteur; en conséquence, la loi lui garantit la pleine & entière jouissance, suivant le mode & pour le temps qui seront ci-après déterminés".(Cf. Coquelin & G., I, 213 et s. et J. Godechot, 'Les institutions de la France...', p. 219 et s. Goldsmiths'-Kress, n°14692. Martin & Walter, 4523).Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
Paris, Editions du seuil - collections esprit, 1945 ; in-12, 1531329 pp., br. Broché bon étatChapitres : Le conflit de la propriété - Le code civil générateur du conflit - Le code et le droit romain - Propriété et Ancien régime - L'esprit du code - La propriété mobilière - Propriété et possession - Propriété et mystique - Anarchie de la propriété du code - Analyse externe - Analyse interne - Variabilité de la propriété - Statut des communautés - Propriété et communautés quelques rousseurs sur les couverture, papier uniformement bruni.
Broché bon étatChapitres : Le conflit de la propriété - Le code civil générateur du conflit - Le code et le droit romain - Propriété et Ancien régime - L'esprit du code - La propriété mobilière - Propriété et possession - Propriété et mystique - Anarchie de la propriété du code - Analyse externe - Analyse interne - Variabilité de la propriété - Statut des communautés - Propriété et communautés quelques rousseurs sur les couverture, papier uniformement bruni.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, titres dorés, plats de toile chagrinée rouge, couverture conservée, 221, (3) p. Le Havre, René Boulard, 1902.
Septième congrès de la propriété bâtie de France tenu au Havre, sous la présidence de Raymond Saleilles. Rapports et statistiques.Bel exemplaire, frais, très bien relié.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs filetés à froid, titres dorés, (2), 972 p. Orléans, Paul Pigelet, 1913.
Dix-septième congrès de la propriété bâtie de France, sous la présidence de Maurice Colin. Rapports et statistiques.Bel exemplaire, frais, très bien relié.
In-8, demi-toile de l'époque, 36 p. Paris, A. Durand, 1855.
Rare tiré à part de la "Revue historique de droit française et étranger". L'étude est précédée d'un historique de la propriété littéraire. Références bibliographiques.Quelques rousseurs éparses. Petit cachet de bibliothèque.