‎MANUSCRIT original Joseph BERARD,Commissaire de Marine a Toulon,chargé de l’Inspection maritime au ministére de la Marine‎
‎Rapport au Ministre de la Marine‎

‎Code de la justice maritime : Projet présenté au ministre de la marine et des colonies par la commission instituée par décision ministérielle du 25 février 1850. Rapport de la commission pour exposer les motifs du projet.‎

‎. "Imprimerie Nationale ""Imprimerie Nationale """"Paris, 1851, in-4 cartonnage à la bradel plein papier, VIII-410pp. Comprend : Note préliminaire / Projet de code de la justice maritime : I. De la police et de la Justice. 1. de la discipline et de la police. 2. De la justice. / II. des peines. 1. des peines disciplinaires. 2. Des peines correctionnelles et criminels. / III. Des crimes, des délits et de leurs punitions. IV. Dispositions spéciales aux condamnés aux fers et aux travaux forcés détenus dans les établissements de la Marine. / Rapport de la Commission pour exposer les motifs du projet / Annexes au rapport. Cette commission décidée par le Ministre de la marine, le contre-amiral Romain-Desfossées est composée de la manière suivante : vice-amiral Casy, président ; Isambert, conseiller à la cours de cassation ; Rieff, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice ; Hautefeuille, avocat au Conseil d'Etat ; De Chenier, chef du bureau de la législation au ministère de la guerre ; De Gueydon, capitaine de vaisseau ; Chopart, idem ; Comte, greffier au tribunal maritime de Toulon ; Girette, chef du bureau des archives au ministère de la Marine ; Pouyer. Hautefeuille a été désigné pour être le rapporteur de la Commission. Par une décision du 2 avril 1850, M. le Ministre a nommé membre de la commission : M. Guyet, capitaine de vaisseau ; De Bon, commissaire adjoint de la marine ; Lecourt, capitaine au long-court ; Du Bouzet, capitaine de vaisseau ; De Rosamel, idem ; Page, idem. Notre exemplaire porte une mention manuscrite indiquant qu'il s'agit de l'exemplaire du Capitaine Du Bouzet. Plats poussiéreux avec de petits manques de papier, le papier recouvrant le dos à disparu. Intérieur en parfait état, sans aucune rousseur. Document rare car tiré seulement à 440 exemplaires avant d'être mis au pilon. """"""""Le 11 mars 1851, la commission adopte son rapport définitif. Le 1er avril, elle le remet à lamiral Vaillant, successeur de Romain-Desfossés, qui, entre temps, a quitté le ministère. Vaillant donne son autorisation pour limpression du projet, en vue dune diffusion restreinte (440 exemplaires seulement, alors que les publications officielles du ministère de la Marine sont diffusées à 5 000 exemplaires). Vaillant à son tour cède la place à Chasseloup-Laubat ; cest donc ce dernier qui va examiner le travail de la commission, avec, dailleurs, une grande attention, comme en témoigne lexemplaire annoté et parafé de sa main conservé aux archives. Le projet en restera là. Personne ne semble vraiment enthousiaste à lidée de remanier le texte dans le sens des propositions de Chasseloup-Laubat, à commencer par Casy, qui, devenu président du Conseil des travaux, est désormais à dautres activités. Le coup de grâce est donné à la fin de lannée 1851 par Hippolyte Fortoul, devenu ministre de la Marine au sein du gouvernement dirigé par Saint-Arnaud quelques semaines avant le coup dÉtat : la diffusion du projet est interdite, et les exemplaires imprimés mis au pilon, sauf quelques-uns qui seront archivés.""""""""Jean-Philippe Zanco , « Autour du Code de justice maritime (1858-1965) », Revue historique des armées, 252 | 2008. Nous joignons à cet exemplaire deux des trois volumes de procès verbaux des 72 séances de la commission (1ère partie T.Ier et T.IIIème). Exemplaires du capitaine Du Bouzet. Le tome 3ème contient le projet du code de 1851 ainsi que l'avant-projet de code disciplinaire et pénal pour la marine marchande. Dos des cartonnages défraîchis, intérieurs en très bon état. Documents rares. Aucun exemplaire du Code de Justice maritime de 1851 ne figure au catalogue général de la BNF, ni au catalogue collectif de France, ni au catalogue du SHD (Service historique de la Défense)."""""""‎

‎Rapport sur les dispositions prises ou a prendre pour l'éxecution des derniers ordres donnés par son Ex.le Ministre de la Marine et des Colonies relativement au port de LIVOURNE‎

‎ LIVOURNE 26 avril 1809,12 pages,in folio,pages manuscrites a l’encre bords marge tachées,signé Pouyer‎

‎bon etat ‎

‎Code de justice militaire pour l'armée de mer expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions de S. Exc. M. le ministre de la Marine. Suivi 1° des sénatus-consulte et décrets impériaux d'application et d'exécution ; 2° de la loi du 10 avril 1825 et du décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852, etc‎

‎Paris, Ledoyen, Mme Mayer-Odin, 1858 in-8, 626 pp., demi-vélin ivoire, dos lisse Reliure noirice, trace d'étiquette de bibliothèque au dos. Coupes et coins usés. Marges brunies, quelques rousseurs. Cachets (annulés). (reliure de l'époque).‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RAPPORT DES COMMISSAIRES DE LA SOCIÉTÉ ROYALE DE MÉDECINE, SUR LE MAL ROUGE DE CAYENNE, ou ÉLÉPHANTIASIS. Imprimé par ordre du roi. [Relié à la suite :] PROJET D'INSTRUCTION SUR UNE MALADIE CONVULSIVE, fréquente dans les Colonies de l'Amérique, connue sous le nom de Tétanos. Demandé par le ministre de la Marine, à la Société Royale de Médecine.‎

‎ 1785 Paris, Imprimerie Royale, 1785-1786. Deux ouvrages reliés en un volume in-8 (122 X 191 mm) demi-veau fauve, dos lisse cloisonné de filets dorés, compartiments ornés de fers et fleurons dorés, guirlande dorée en queue et tête, pièce de titre maroquin grenat, tranches rouges (reliure moderne) ; (2) ff. de titre et table, 83 pages, (1) page d'errata - (2) ff. de titre et table, 96 pages, (1) page d'errata. MANQUENT les faux-titres aux deux ouvrages.‎

‎ÉDITION ORIGINALE pour chacun de ses ouvrages. Le second titre est signé in fine «Poissonnier - Geoffroy - Desperrières - Andry - Carrère - Thouret ». Exemplaire en BEL ÉTAT, conservé dans un joli pastiche de reliure XVIIIe. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Revue du Dauphiné et du Vivarais ( Isère, Drôme, Hautes-Alpes, Ardèche ) - Recueil mensuel historique, archéologique et littéraire - De l'Imprimerie Savigné, à Vienne en Dauphiné - Illustrations en et hors texte - Année 1879ARCHEOLOGIE : Sainte-Colombe, notice par A. AllmerARMOIRIES : Armorial de l'élection de Vienne, ou état des armoiries des personnes et communautés de la ville et de l'arrondissement par E.-J SavignéBEAUX ARTS : Les artistes de l'Isère au Salon à l'Exposition Universelle de 1878 - Les artistes dauphinois au Salon de 1879 par Zémon FièreBIOGRAPHIE : Prosper Sain-d'Arod par Adrien Ch. - Hector Berlioz par E.-J Savigné - Frédéric Mistral et les Félibres par Firmin Boissin - Me de Sévigné à Grignan par L'abbé Fillet - Régis Breysse, sculpteur ardèchois par H. VaschaldeHISTOIRE : Le camp de Jalès, épisode de la Révolution française d'après des documents officiels par M. Tallon - Comptes de la Maison d'Henri III, roi de France, ( dépenses du 15 janvier 1575 à Romans ) par le docteur Ulysse Chevalier - Notice chronologicohistorique sur les archevêques de Vienne par U. Chevalier - Cinq lettres de Chorier à Guichenon par J. Romans - Le château de Condillac ( Drôme ) restauré par mdme la comtesse d'Andigné par Champollon-Figeac - La Grande Abbaye de Dauphiné par l'abbé Fillet - Abbaye de Saint-André-de-Saint-Geoirs en Valdaine par P; de Thorey - Extrait des mémoires inédits de Joseph-Dominique de Rochas relatifs à la ville de Gap par A. de Rochas - L'église de l'argentière et la légende de Notre-Dame du Pommier par Léon Védel - L'abbaye de Saint-Antoine en Dauphiné par E.-J. Savigné - Voyages et expéditions : Amérique boréale ( relation inédite de l'officier dauphinois commandant le détachement des troupes françaises dans la mer d'Hudson en 1792 : prise et destruction des forts anglais du Prince de Walles et d'York - Textes des capitulations des deux gouverneurs - correspondances - Rapport de Laperouse au Ministre de la Marine sur cette expédition par B. de Rostaing - Chroniques dauphinoises et documents inédits relatifs au Dauphiné pendant la Révolution; les savants du département de l'Isère et la Société des Sciences, des lettres et des arts de Grenoble ( 1794-1810 ) par Champollion-Figeac‎

‎ 1879 1 fort volume in-4 - broché - Tome III - année 1879 - 562 pages - Gravures hors-texte‎

‎Couverture usée avec quelques légères taches et une réparation au premier plat mais bel état intérieur. ‎