‎Robert BADINTER‎
‎L'exécution‎

‎"Emigrés du Maine : Manuscrit dans lequel il a été condensé les listes des émigrés publié par le ministère des finances dans : ""états détaillés des liquidations faites par la commission d'indemnité à l'époque du (date suivant les volumes) en exécution de la loi du 24 avril 1825..."""‎

‎ Coups de coeur de Bruno Relié "Un volume relié demi-chagrin rouge, au format petit in-4° (18,5 * 23,5 cm) titré ""émigrés du Maine"". L'ouvrage s'organise comme suit : page de titre qui reproduit la page de titre de l'ouvrage publié par le ministère des finances : ""états détaillés des liquidations faites par la commission d'indemnité à l'époque du (date suivant les volumes) en exécution de la loi du 24 avril 1825, au profit des anciens propriétaires et ayant droit des anciens propriétaires de biens-fonds confisqués ou aliénés révolutionnairement. Paris, de l'Imprimerie Royale, 182... Dans ce manuscrit l'auteur a recopié les parties concernant principalement le département de la Mayenne (45 page au recto) puis pour la Sarthe 12 pages au recto, puis pour Paris, (2 pages au recto), Maine et Loire, une entrée, une page, et enfin ""départements divers"" deux pages. Puis l'auteur à ajouter une partie intitulé ""Situation des biens des émigrés"" l'auteur précise : ""Dans le tableau qui précède on n'a pas donné la situation des immeubles possédés par les émigrés. Ils sont généralement placés dans la commune qu'ils habitent ou dans les environs. Il y a des exceptions ; ce sont ces exceptions que nous signalons ci-dessous : "". Dans l'ouvrage proprement dit il y a deux colonnes : - 1 noms, prénoms des propriétaires dépossédés - 2 noms et prénoms des ayant droit réclamants. Cet ouvrage concerne la loi promulguée par Charles X le 27 avril 1825, dite « du milliard aux émigrés », indemnisant les émigrés qui avaient perdu leurs biens vendus comme biens nationaux sous la Révolution. Elle constitue l’une des principales mesures du début du règne de Charles X, en adéquation avec le programme du parti ultraroyaliste et les aspirations de l’aristocratie de l’Ancien Régime revenue proche du pouvoir ; coins usés, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Administration des forêts - 4e Conservation - Département du Nord - Aliénation des bois de l'Etat en exécution de la loi du 25 mars 1831‎

‎A Lille, chez L. Danel, imprimeur du Roi et de la préfecture, 1832. In-4, broché sans couverture, 12 pp. Aliénation des bois de l'Etat en exécution de la Loi du 25 mars 1831 : Arrondissement communal d'Avesnes. Bois de Fontaine - Arrondissement communal de Cambrai. - Arrondissement communal d'Hazebrouck. Bois Marquette - Arrondissement communal de Dunkerque. Bois du Ham. ...‎

‎ --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎Tableau des distances, en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département d'Ille et Vilaine, aux chefs-lieux du département, de l'arrondissement et du canton, dressé en exécution de l'article 93 du règlement du 18 juin 1811‎

‎Imprimerie de Cousin-Danelle Fascicule 1811 In-4 (26*21) relié avec une ficelle, 9pp., tableau des distances, en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département d'Ille et Vilaine, aux chefs-lieux du département, de l'arrondissement et du canton, dressé en exécution de l'article 93 du règlement du 18 juin 1811 ; légères rousseurs, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Planification et exécution des plans - Mémoires présentés au Comité de la planification et du développement à sa deuxième session tenue à Santiago, Chili, du 10 au 20 avril 1967‎

‎Nations Unies Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1969 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée In-4 1 vol. - 295 pages‎

‎ Contents, Chapitres : Note, table, préface, vi, Texte, 289 pages - 1. Problèmes généraux d'application des plans : Jozef Pajestka : Méthodes et procédures de planification et exécution des plans - Zdenek Vergner : Des rapports entres les conditions objectives et les formes de planification adoptées, ou le problème d'une planification adéquate - 2. Expérience régionale et nationale de l'exécution des plans : La planification en Amérique latine - Germanico Salgado : Premiers essais de planification en Amérique latine - Jean Ripert : L'expérience française sur l'exécution des plans - A.N. Efimov : Expériences et problèmes de l'exécution des plan de développement économique en Union des Républiques Socialistes Soviétiques - Jakov Sirotkovic : Problèmes fondamentaux de la planification économique en Yougoslavie, du point de vue particulier de l'exécution des plans - 3. Problèmes particuliers d'exécution des plans : Roque Carranza : Politiques de développement et de stabilisation en Amérique latine - Saburo Okita : Le rôle des plans économiques et l'établissement du budget au Japon - Jozef Pajestka : Le budget de l'Etat dans l'organisation de la planification, observations d'après l'expérience polonaise - Max F. Millikan : Observations sur les méthodes servant à rapporter et évaluer le degré d'exécution des plans en cours - Annexes ‎

‎[ Recueil de 14 Discours originaux de Sébastien Bottin sur la période 1796 - 1799 : ] Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible‎

‎Recueil de discours en un volume broché : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, s.d. [ An 4 ], 7 pp. [ en 2 exemplaires ] ; Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 8 pp. ; Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg, De l'Imprimerie de Ph. J. Dannbach, Imprimeur de la Municipalité, s.d. [ An 6 ], 16 pp. ; Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VI, 26 pp. ; La Reprise de Rome par les Français, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 2 ff. ; Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Premier Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 23 pp. ; Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français, Gedruckt bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d., 15 pp. (en français et allemand) ; Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 27 pp. ; Second Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel, Chez F. G. Levrault, s.d. [ an 7 ], 11 pp. ; Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d. [ an 7 ], 12 pp. ; Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 33 pp. / Liste complète des titres : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messirod an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible‎

‎Très rare ensemble de discours prononcés sous le Directoire par l'ancien curé, révolutionnaire et administrateur Sébastien Bottin. Un recueil important pour l'histoire de la Révolution, a fortiori dans le Bas-Rhin. Etat satisfaisant (couv. fort frottée et dos fendu, qq. mouill. mais bon état intérieur général, exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité). ‎