‎Eugène GUILLEVIC‎
‎Du domaine‎

‎Les oeuvres de Jean Bacquet advocat du Roy en la chambre du thrésor des droicts du domaine de la couronne de la couronne de France ‎

‎ Folio A Paris, chez Arnould Cotinet, 1644. In-Folio relié plein veau de l'époque. Dos à nerfs, titre doré. Manque en coiffe et en queue ; un mors très faible. 3 feuillets blancs, titre en noir et rouge avec vignette, 5 feuillets non chiffrés, 291 + 6 + pg de ttre + 2 ffnc + 240 + 8 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 486 + 2 ffnc + pg de ttr + 169 + 2 ffnc + pg de ttr + 1 ffnc + 90 pages + 2 feuillets blancs. De plusieurs arrests et décisions notables ; & du traicté des Rentes du mêsme autheur. Avec un traicté de la jurisdiction de la Chambre du Thrésor, & conservation du Domaine du Roy ; Dernière édition. Revue, corrigée, et augmentée d'un Traité de diverses questions et Arrests décidés sur les Baux des boutiques du Palais, et autres droicts et dépendances du Domaine. Divisé en Cinq tomes. COMPLET DES 5 TOMES. Mouillure en marge de quelques feuillets, sinon bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎DÉCLARATION DE RÉFORMATION DU DOMAINE ROYAL DES BIENS (MAISONS, TERRES, OEILLET DE MARAIS ET SALINNE GRAFFION A BATZ) DE JACQUES RIELLE ET DE JEANNE GABILLÉ SA FEMME, ENREGISTRÉ AU PAPIER TERRIER DU DOMAINE DE SA MAJESTÉ EN LA PAROISSE DE BATZ ET GUÉRANDE, FAIT A GUÉRANDE LE 17 AVRIL 1680,‎

‎Guérande 1680 1 document original de 18 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravés et historiés en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - PETIT PAPIER", format : 25,6 x 19 cm, DÉCLARATION DE RÉFORMATION DE DOMAINE ROYAL DES BIENS (MAISONS, TERRES, OEILLET DE MARAIS ET SALINNE GRAFFION) DE JACQUES RIELLE ET DE JEANNE GABILLÉ SA FEMME, ENREGISTRÉ AU PAPIER TERRIER DU DOMAINE DE SA MAJESTÉ EN LA PAROISSE DE BATZ ET GUÉRANDE, FAIT A GUERANDE LE 17 AVRIL 1680, signature manuscrite in-fine de : GUYOMARD RECEVEUR GÉNÉRAL DES DENIERS DE LA RÉFORMATION DU DOMAINE DU ROY AU TERRITOIRE DE GUÉRANDE,‎

‎Bretagne. État des domaines et droits domaniaux du roi. 1678 et suiv. Ces registres ont été dressés à la suite d'un arrêt du Conseil du 19 mars 1678, par lequel le roi ordonna «qu'il fut incessamment procédé à la continuation du papier terrier et refformation de ses domaines de Bretagne». Ce papier terrier avait été déjà consenti par les États de Bretagne en 1674, et fut confié à des Commissaires spéciaux ... ICI : JEAN BAPTISTE DE CORNULIER, CHEVALLIER SEIGNEUR DE BOISMACQUEAU, CONSEILLER DU ROY ET PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRETAGNE COMMISSAIRE DÉPUTÉ PAR ARREST D'ICELLE DU 10 JANVIER 1676, arrêt du Conseil du 19 mars 1678 pour la Reformation du Domaine de sa Majesté à Gérande et Messire JEAN EMMANUEL DE LA BOUEXIERE, SEIGNEUR DE CRÉMEUR, CONSEILLER DU ROY ET SÉNÉCHAL DU SIEGE ROYAL DE GUÉRANDE ....... DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état ‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines‎

‎, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.‎

‎Discours d'ouverture du congrès littéraire international. Le Domaine public payant. (ENVOI AUTOGRAPHE)‎

‎ In-8 (238 x 156 mm), broché, couverture imprimée, 30 et (1) p. Paris, Calmann Lévy, 1878.‎

‎Edition originale de ce discours prononcé par Victor Hugo lors de louverture du Congrès littéraire international, le 7 juin 1878, en pleins débats sur les droits dauteurs; qui aboutiront à la convention de Berne (1886).Hugo défend le respect de la propriété littéraire dont il pose les bases mais également plaide pour une "fondation du domaine public": "loeuvre comme pensée appartient au genre humain".Auréole claire marginale.Bon exemplaire.Envoi autographe signé de Victor Hugo "A Madame Lacretelle, Hommage": Coralie Julliard (1840-1913), seconde épouse de Pierre Henri de Lacretelle (1815-1899), homme de lettres et député républicain d'extrême gauche ami de Lamartine et proche de Hugo. ‎

‎Praedium rusticum (Domaine rustique)‎

‎ Marcum Bordelet Parisiis apud Marcum Bordelet, 1746. In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs très orné. X + 320 pages + index rerum, approbation et privilège du Roi. 16 livres (chapitres), bien complet des 16 gravures en début de chaque livre et d'un frontispice grave par Brunet, bandeaux et culs de lampes. Texte latin. Epitre dédicatoire à Lamoignon de Basville, Intendant du Languedoc. Le Praedium rusticum (domaine rustique), l'auteur y décrit et chante les travaux et les plaisirs de la campagne. Les gravures sont d'un beau tirage de très belle qualité. Ex libris manuscrit du temps en page de garde, Henrici Josephi Burque. Coins légèrement émoussés, corps de l'ouvrage en très bon état, quelques brunissures sans gravité, très bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎