‎LE CLEZIO Jean-Marie Gustave BAUDOIN Edmond‎
‎Le procès-verbal‎

‎1- Procès-verbal de l'Assemblée nationale du Mardi 21 Juin 1791. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. 18 p. Signé par Alexandre Beauharnais, président de lAssemblée, etc.2- Ie [première] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du 21 Juin. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 24 p.Contient (p.5 à 23) la "Déclaration du Roi adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris", du 20 juin, considérée comme le véritable "testament politique" de Louis XVI, et dernier texte qu'il signa de sa main en tant que monarque. Louis XVI dresse un bilan critique des premières années de la Révolution et fait part de son scepticisme face à l'Assemblée qui n'a pas su ramener l'ordre et la paix. "Il apparaît très au fait des affaires politiques, relate les événements et laisse entrevoir la Terreur en évoquant la rivalité des forces en présence à l'Assemblée". En fin du document, il laisse, à ses ministres de confiance, ses instructions pour gouverner en son absence.3- IIme [deuxième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Mardi 21 Juin 1791, 6 heures du soir. Paris, Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale (1791). 24 p.4- IIIme [troisième] suite du procès-verbal de l'Assemblée Nationale; Séance permanente, commencée le Mardi 21 Juin 1791, du Mercredi 22 Juin 1791, 9 heures du matin. Paris, Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale (1791). 46 p.5- IVme [quatrième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Mercredi 22 Juin 1791, à cinq heures et demie du soir. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 22 p.6- L'Assemblée Nationale aux François. Proclamation décrétée dans la Séance du 22 juin 1791. 8 p."Un attentat vient de se commettre Le Roi & la famille royale ont été enlevés dans la nuit du 20 au 21 de ce mois".7- Extrait des registres des Délibérations du directoire du district de Clermont au Département de la Meuse. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 8 p.Rapport des autorités de Clermont-en-Argonne où 180 dragons (soldats) envoyés par le marquis de Bouillé devaient protéger la route que devait suivre la voiture royale pour se rendre à Montmédy. Mais le plan échoua et devant l'absence de réaction des soldats, la berline dut continuer vers Varennes.8- Vme [cinquième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Mercredi 23 Juin 1791, à 8 heures du matin. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 18 p.9- MANGIN (Jean-Pierre-Sébastien). Exposé à l'Assemblée Nationale de l'arrestation du Roi. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 3 p.Important témoignage sur l'arrestation du Roi, par un officier de la Garde nationale, fils de député, chirurgien et avoué près du tribunal de district de Varennes, il déclare avoir reconnu la famille royale, lavoir arrêtée, "ne voyant devant lui que le salut de la Patrie". Parti de Varennes vers quatre heures du matin, il arriva à Paris le 23 juin même et se présenta à la barre de lAssemblée nationale pour relater les événements.10- VIme [sixième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Vendredi 24 Juin 1791, 10 heures du matin. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 19 p.11- VIIme [septième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Vendredi 24 Juin 1791, à quatre heures du soir. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 26 p.12- VIIIme [huitième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Vendredi 24 Juin 1791, à 11 heures du soir. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 19 p. (signé A. Beauharnais, Du Pont de Nemours, Grégoire).13- IXme [neuvième] suite du procès-verbal de la séance permanente. Du Samedi 24 Juin 1791, à 1 heure après midi. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 22 p.14- Xme [dixième] et dernière suite du procès-verbal de la séance permanente, Commencée le Mardi 21 Juin 1791. Du Dimanche 26 Juin 1791. Paris, Imprimerie Nationale, (1791). 8 p.‎

‎ Recueil de 14 pièces reliées en un volume in-8 (193 x 123 mm), cartonnage de papier marbré de réemploi à la Bradel (reliure signée Goy et Vilaine). ‎

‎La source principale pour l'histoire de la "fuite de Varennes", les 20 et 21 juin 1791.Cet exemplaire contient le recueil complet des procès-verbaux et annexes publiés par l'Assemblée nationale durant l'épisode même. Ils rendent compte en détail des événements et des réactions des autorités politiques, militaires et administratives, jour par jour, sinon heure par heure.Louis XVI, Marie Antoine et la famille royale quittèrent clandestinement les Tuileries dans la nuit du 20 juin 1791 pour tenter de rejoindre la place forte royaliste de Montmédy, à partir de laquelle le roi espérait lancer une contre-révolution. Mais l'opération tourna court et la berline royale fut interceptée en chemin, dès le lendemain, à Varennes-en-Argonne, L'épisode marque un tournant décisif dans le cours de la Révolution française, en précipitant labolition de la monarchie et l'établissement d'un régime républicain en France. Éminemment romanesque, il a inspiré nombre de romans et de films.Quelques auréoles, quelques rousseurs et petites taches éparses, 4 feuillets brunis.Très bon exemplaire, très bien relié. ‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎

‎Ville de Paris. Commission du vieux Paris. 1) Procès-verbaux des séances du lundi 4 janvier, lundi 1er février et lundi 1er mars 1971. 2) Procès-verbaux de la séance du lundi 3 novembre 1969. 3) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 4) Procès-verbal de la séance du lundi 4 novembre 1968. 5) Procès-verbal de la séance du lundi 2 décembre 1968. 6) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 7) Procès-verbal de la séance du mardi 3 mai 1977. 7 vols. ens.‎

‎ 1971, in-4to, brochure originale.‎

‎Procès-verbal des séances et délibérations de l'Assemblée générale des électeurs de Paris, réunis à l'hôtel de ville, le 14 juillet 1789, rédigé depuis le 26 avril jusqu'au 21 mai 1789 par M. Bailly,… et depuis le 22 mai jusqu'au 30 juillet 1789, par M. Duveyrier.‎

‎A Paris, chez Baudouin, 1790. 3 vol. in-8 de XVI-479 pp. ; (2)-536 pp. ; (2)-386-(2)-17 pp., veau havane marbré, dos lisse orné, pièces de titre et de tomaison en maroquin havane (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale. Le discours préliminaire expose les soins pris par l'éditeur pour donner à ce procès-verbal le caractère « de la plus scrupuleuse authenticité ». Le premier volume contient le procès-verbal des séances du 26 avril au 15 juillet 1789 ; le deuxième, celui des séances du 16 au 29 juillet. Le tome III s'ouvre par le procès-verbal des séances tenues à l'Archevêché pour la lecture et l'examen des procès-verbaux de l'Assemblée des électeurs (30 décembre 1789 - 29 mars 1790), suivi du procès-verbal de la présentation du buste de Bailly aux représentants de la commune (8 avril 1790) et les adresses venues de toute la France aux citoyens de la ville de Paris. Ex-dono autographe signé « Palloy Patriote », sur les trois volumes. Pierre-François Palloy (1754-1835), dit le Patriote, était un entrepreneur de travaux. C'est lui qui fut chargé de démolir la Bastille après sa prise le 14 juillet 1789. Il fit grand profit en revendant les pierres de la Bastille, ainsi que des maquettes de la Bastille qui furent envoyées dans les chefs-lieux des nouveaux départements français. La révolution créa une médaille de la prise de la Bastille nommée aussi médaille Palloy. Il fut aussi chargé, le 11 août 1792, de fortifier le donjon de la prison du Temple pour y emprisonner Louis XVI et sa famille.Le verso du titre du premier volume porte la signature de Duveyrier. Tourneux, II, 5560. ‎

‎Procès verbal de l'Assemblée généralle du Clergé de France tenue par permission du Roy : en l'abbaye Saint Germain des Prez lez Paris ès années 1585 et 1586 / au Couvent des Augustins à Paris en l'année 1605 / en la ville de Paris ez années 1610, 1612, 1617 et 1619 / en la ville de Mante sur Seyne, en l'année mil six cent quarente un / Histoire de l'Assemblée générale du clergé commencée à Paris le xxve Octobre 1655 et close le xxiije May 1657‎

‎S.l., s.d. (vers 1700) 8 parties en six forts volumes in-folio, couvertes d'une écriture moyenne, cursive, espacée et relativement lisible (environ 20 lignes par page), demi-chevrette fauve à coins, dos à nerfs ornés de guirlandes et fleurons dorés, pièces de titre vertes, tranches rouges [volumes I-V] ; basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées de rouge [volume VI], Dos frottés, coins et coupes abîmés. (rel. de la fin du XVIIIe).‎

‎Exceptionnelle réunion de copies manuscrites de procès-verbaux des Assemblées du clergé de France, pour la fin du XVIe siècle et la première moitié du XVIIe siècle.C'est en octobre 1561, lors du Colloque de Poissy, que des prélats (mais non formellement députés par le clergé de France) s'engagèrent pour la première fois à venir en aide aux défaillantes finances royales en se chargeant de payer les arrérages dus par le Trésor aux rentiers de l'Hôtel de Ville de Paris, en échange de quoi le Roi garantissait l'inviolabilité des biens ecclésiastiques, objet de la vindicte protestante. Mais c'est en 1579 (Assemblée de Melun) qu'une première réunion de députés cette fois-ci dûment mandatés régularisa cette situation au départ et, après avoir déclaré nuls les contrats de 1561, s'engagèrent à assurer pour six ans le paiement des rentes constituées par le Roi sur la ville de Paris, tandis que le souverain s'engageait en retour à rembourser le capital. Si, après les six ans passés, la dette n'était pas éteinte, le Roi devait autoriser une nouvelle assemblée. C'est naturellement ce qui se produisit, et c'est ainsi que naquit la périodicité des Assemblées du clergé, exemple unique (et limité au premier Ordre) d'une représentation spécifique et permanente d'une classe de sujets face au Roi, sous l'Ancien Régime. Dès lors, les Assemblées du clergé se réunirent régulièrement jusqu'en 1788, généralement tous les cinq ans à partir de 1625, et à raison de deux types :1. L'Assemblée des comptes (ou Petite assemblée), consacrée à examiner les comptes du receveur général de l’Assemblée, durant 3 mois (en principe) et convoquée normalement les années se terminant par 0. - 2. L'Assemblée du contrat (ou Grande assemblée), composée de 64 membres, ayant à décider du renouvellement des décimes et aussi du versement du "don gratuit" au Roi, durant six mois, et tenue les années se terminant par 5.Les questions financières et les relations avec la monarchie demeuraient leur objet propre, mais, en fonction de la conjoncture, elle furent systématiquement consultées sur toutes les questions de politique religieuse qui agitaient le royaume.Pour comprendre l'importance de notre recueil, il faut rappeler les conditions générales de diffusion (manuscrite ou imprimée) des procès-verbaux de ces assemblées. Dès l’Assemblée de Melun, en 1579, on avait prévu que les secrétaires devraient faire dix-huit ou vingt copies manuscrites du procès-verbal pour les provinces, et que tous ceux qui auraient besoin d’extraits auraient recours soit à l’original conservé aux archives, soit à ces copies. En 1625, on prévoit également l’envoi de copies aux diocèses. Une toute première tentative d’impression fut mise en route, mais resta alors inaboutie : le volume finit à la page 448 et n’a pas été achevé ; presque tous les exemplaires ont de surcroît été saisis et brûlés. C’est en 1635 que l’impression apparaît comme mode de diffusion effectif et normal : elle est généralement confiée à l’imprimeur Vitré sous le contrôle des secrétaires, pour être distribuée aux provinces et aux députés, deux exemplaires étant remis aux archives.En 1641 pourtant (cf. infra), on revient aux copies manuscrites au nombre de 53 pour les mêmes destinataires (le caractère chaotique de l'Assemblée de Mantes explique à notre sens en grande partie ce retour en arrière provisoire). Dès 1645, on fait retour à l’impression, et, à partir de 1660, l’envoi de l’exemplaire imprimé est fait par diocèse et non plus par province ; il s’agit d’un envoi à l’intention des archives du diocèse, indépendamment de celui qui est fait personnellement aux évêques. Quand un procès-verbal est trop court pour justifier un volume, on imprimait ensemble deux sessions comme on fit en 1693 et 1695.Il est surtout à noter que les imprimés ne sont pas la reprise intégrale des volumes manuscrits, dans lesquels figurent un certain nombre de développements jugés accessoires et sans doute indignes de l’impression ; des différences qui peuvent aller – c’est le cas pour les procès-verbaux de 1655 et 1715 – jusqu'à des divergences entre le manuscrit et l’impression. De toute manière, la diffusion de ces textes sous l'Ancien Régime est strictement limitée aux structures et personnes intéressées, ce qui n'empêcha pas la réalisation de copies privées, catégorie à laquelle semble appartenir notre exemplaire, sans qu'on puisse préciser dans quel contexte (cf. infra) ; elles restèrent de toutes façons limitées, et de diffusion restreinte, surtout à cause de la technicité des matières (rappelons que l'essentiel de l'activité des assemblées se concentre sur les questions financières).Notre recueil se distribue donc comme suit :I. Assemblée de 1585-1586. 1. Elle occupe les deux premiers volumes ([2]-823 et pp. chiffrées 824-1534). - 2. Il n'existe pas de version imprimée complète des procès-verbaux de cette assemblée, comme de toutes celles tenues avant la chambre ecclésiastique des Etats de 1614, et a déccision de 1625, mais on en trouvera un résumé dans le recueil de Duranthon intitulé Collection des procès-verbaux des Assemblées-générales du clergé de France, depuis l'année 1560, jusqu'à présent, rédigés par ordre de matières, et réduits à ce qu'ils ont d'essentiel (Paris, 1768, volume I), ce qui vaut aussi pour les assemblées suivantes de notre recueil jusqu'à celle de 1641 incluse. Cf. Lelong I, 6843. Aux Archives, cote G8 - 610.Réunie en vertu du contrat du 20 février 1580, l'Assemblée générale de 1585-1586 commença par compléter le règlement intérieur de ces réunions, arrêté dès 1579 et qui ne devait plus que varier à la marge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : sans changer les règles déjà établies concernant le président, les secrétaires et les promoteurs, on rappela que l'assemblée ne pouvait être déclarée légitime et ouverte qu'après la validation des procurations et mandats ; que les décisions prises par les députés engageaient tout l'Ordre du Clergé.Elle affirma ensuite nettement la totale liberté du don du clergé, compte tenu de l'affectation des décimes ordinaires au service des rentes de l'Hôtel de Ville. Au chapitre des questions proprement religieuses, et à la veille d'une nouvelle guerre civile, le clergé remercia le Roi de la révocation de la liberté de conscience des Réformés, le pressa de faire officiellement recevoir les décrets du Concile de Trente, de confirmer l'autorisation de conciles provinciaux, de déclarer vacants les bénéfices usurpés par des laïcs ou des simoniaques.Un peu oubliée par la suite en raison du contexte politique troublé jusqu'à la fin du XVIe siècle, cette assemblée est importante en ce qu'elle clôt la période de rodage de l'institution : les règles adoptées seront désormais reconduites tacitement, et, à partir de cette date, les assemblées ultérieures "convoquées en la manière accoutumée", sans innovation, en fonction des pouvoirs donnés par la précédente réunion.II. Assemblée de 1605-1606.1. Elle occupe le volume III ([2]-716 pp.). - 2. Pas de version imprimée complète. Cf. Lelong I, 6854. Aux Archives, cote G8 - 624.Ouverte le 27 juillet 1605, ses délibérations ne se terminèrent que le 20 avril 1606. Elle fut marquée par des remontrances assez sévères adressées au roi sur la situation religieuse de la France, et revint de nouveau sur la réception des décrets du Concile de Trente. Henri IV, assez vexé du ton employé, répliqua que l'enregistrement de Trente contrariait les "libertés de l'Eglise gallicane", tout en assurant q'u'il s'emploierait à faire pression sur les Parlements.III. Assemblée de 1610.1. Elle occupe les ff. [1]-[119] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6858. Aux Archives, cote G8 - 629B.IV. Assemblée de 1612.1. Elle occupe les ff. [120]-[219] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6859. Aux Archives, cote G8 - 631.V. Assemblée de 1617.1. Elle occupe les ff. [220]-[348] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6862. Aux Archives, cote G8 - 636.VI. Assemblée de 1619.1. Elle occupe les ff. [350]-[441] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6863. Aux Archives, cote G8 - 642.VII. Assemblée de 1641.1. Elle occupe le volume V (839 pp.). - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6877. Aux Archives, cote G8 - 650.Réunie exceptionnellement à Mantes en raison des intrigues de Léonor d'Etampes, évêque de Chartes (Mantes était dans sa juridiction), cette assemblée convoquée avec retard (elle aurait dû avoir lieu en 1640) laissa un souvenir amer dans l'Eglise Gallicane en raison des intrigues, cabales et dissensions qui s'étalèrent au cours des six mois de délibérations, et qui avaient pour motif la résistance d'une partie des députés à accorder un don gratuit cette année-là. Il fallut même expulser par la force six prélats opposants, c’est-à-dire les Archevêques de Sens et de Toulouse (qui étaient les deux Présidents), et les évêques d’Evreux, Maillezais, Bazas, Toulon, lesquels furent accablés d’avanies et exilés dans leur diocèse.VIII. Assemblée de 1655-1657.1. Elle occupe le volume VI (1045 pp.). - 2. Une version imprimée (chez Vitré, 1656, in-folio de 1378 pp.) des procès-verbaux rédigée par les secrétaires Henri de Villars (1621-1693) et Jacques de Carbon de Montpezat. Mais, d'après le titre et le contenu, notre version n'est pas celle des Procès-verbaux proprement dits, mais d'une Histoire rédigée au cours de la plume par Robert François d'Aigreville, et dont Lelong a vu un mansucrit chez le chancelier d'Aguesseau. Lelong I, 6885 (procès-verbaux officiels imprimés) et 6886 (version narrative d'Aigreville). Aux Archives, cote G8 - 653 (procès-verbaux) et 654-656 (version d'Aigreville).De loin la plus longue de la période (octobre 1655 - avril 1657), cette Assemblée tenue après la Fronde et le retour de Mazarin eut à s'occuper de deux problèmes politico-ecclésiastiques majeurs : le sort du cardinal de Retz, archevêque de Paris, qui fut l'occasion d'une victoire de l'épiscopat sur les volontés combinées du Roi, de son ministre et du Pape (Retz fut maintenu dans sa juridiction en dépit de son rôle pendant la Fronde et de son exil) ; la question de la grâce et des cinq propositions extraites de Jansénius dans le bref Cum occasione de 1653, et ce fut l'occasion d'une autre victoire, contre Innocent X cette fois, avec le soutien de Louis XIV (protection de Pardaillan de Gondrin, archevêque de Sens contre la vindict du pape). Au demeurant, les prélats reçurent la doctrine de Cum occasione, et jouèrent un rôle doctrinal qui prépare manifestement celui qu'ils jouèrent en faveur du Roi dans la fameuse Assemblée de 1682.Cf. les deux textes fondamentaux que sont, à divers niveaux : 1. Gerbeaux (Fernand) et Hidesheimer (Françoise) : Agence générale du clergé. Répertoire de la sous-série G8 (Paris, 2001). - 2. Blet (Pierre) : Le Clergé de France et la monarchie. Etudes sur les assemblées du clergé de 1615 à 1666 (Rome, 1959, deux volumes).Le recueil a appartenu au docteur de Louvain Jan-Frans ou Jean-François Van de Velde (1743-1823), dernier bibliothécaire de l'ancienne Université de Louvain, qui semble avoir récupéré la copie au cours de ses recherches. Opposant au joséphisme puis à la Constitution civile du clergé, l'abbé Van de Velde subit, de 1784 à toutes les avanies imaginables de la part des pouvoirs successifs, de 1784 à 1800. Il ne faut pas le confondre avec son homonyme et contemporain le vingtième évêque de Gand (1778-1838).Indépendamment de ses fonctions officielles, qu'il remplit avec zèle (l'Université lui dut un accroissement considérable de ses collections notamment à partir des bibliothèques des Ordres et monastères supprimés par le joséphisme), Van de Velde s'était constitué une riche bibliothèque.Ses héritiers vendirent en 1833 cette collection qui comptait près de 450 incunables et 1.300 manuscrits et qui fut "la collection privée de livres et de manuscrits, probablement la plus vaste jamais vendue dans notre pays (la Belgique). Sept semaines - du 5 août au 16 septembre - furent nécessaires, à raison de cinq jours par semaine, pour écouler les 15.355 lots" ( Jan Roegiers). ‎