‎LAMBERT Jean-Clarence VASARELY Victor‎
‎Code‎

‎Lois civiles (interme?diaires), ou collection des lois rendues sur l'e?tat des personnes et la transmission des biens, depuis le 4 aou?t 1789, jusques au 30 ventose an 12 (mars 1804.), e?poque du code civil. Avec un tableau comparatif des poids et mesures; un tableau de de?pre?ciation du papier-monnaie, et une concordance des deux calendriers. Par J. B. S. et G. S. L.‎

‎Paris, Garnery, Mme Dufresne et Mme Vanraest (Imprimerie de Renaudière), An XIV - 1806. 1470 g 4 volumes in-8, demi basane havane, dos lisses, tranches jaunes mouchetées, 8-392 pp.; 359 pp.; [1] f., 354 pp. ; [1] f., 112 pp., [7] ff., 256 pp., [1] f. d'errata, 2 tableaux dépliants. Publication rare et utile pour l'étude du code civil et des lois antérieures : ""Si le Bulletin des lois existe dans toutes les grandes bibliothèques, il n'en est pas de même des collections qui l'ont précédé, et ni la Bibliothèque nationale, ni celles du Sénat et de la Chambre, ni celle de l'École de droit ne les possèdent au complet. Mais on peut suppléer à ces lacunes en consultant des répertoires plus modernes, tels que celui de Sirey (1806, 4 vol. in-8)"" ... Tourneux, Les sources bibliographiques de l'histoire de la révolution française, 1897, pp. 41-42; Camus et Dupin, Lettres sur la profession d'avocat, n° 1842. Les compilateurs Sirey et Sanfourche-Laporte sont tous deux originaires de Sarlat en Périgord. Bel exemplaire, petits frottements. . (Catégories : Droit, )‎

‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE HENRY - VOIR NOTICE POUR PLUS D'INFORMATION - INCOMPLET.‎

‎"NON PRECISE. 16E SIECLE. In-4. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 62 pages "" table tres exacte contenant sommairement les plus rares remarques tant des ordonnances que des annotations du présent livre avec la conférence des articles les uns aux autres"" + 614 pages - incomplet manque la page de titre, la page de faux titre, la page 1 et les pages 602 à 606 - ouvrage désolidarisé - plats manquant - dos manquant - livré sans couverture - quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - 5 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.03-XVI ème siècle"‎

‎VENDU EN L'ETAT - CODE HENRY DE L'ESTAT ECCLESIASTIQUE - CODE HENRY DES COURS DE PARLEMENT - CODE HENRY DES JUGES ORDINAIRES - CODE HENRY DES SIEGES PRESIDIAUX - CODE HENRY DE L'INSTRUCTION DES PROCEZ - CODE HENRY DE DIVERSES MATIERES - COE HENRY DE L'INSTRUCTION DES PROCEZ CRIMINELS - CODE HENRY DES CRIMES - CODE HENRY DE L'EXECUTION DES JUGEMENS - CODE HENRY DE LA POLICE - CODE HENRY DES UNIVERSITEZ - CODE HENRY DE LA CHAMBRE DES COMPTES - CODE HENRY DE LA COUR DES AYDES - CODE HENRY DES TRAITES FORAINES - CODE HENRY DES MONNOYES - CODE HENRY DES EAUX ET FORETS - CODE HENRY DU DOMAINE - CODE HENRY DU ROY ET DE SA COUR - CODE HENRY DE LA CHANCELLERIE - CODE HENRY DES OFFICES MILITAIRES . Classification Dewey : 840.03-XVI ème siècle‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: 1re Série [complet] - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II et III; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil; - DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/ 1840/ 1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/1847/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 19 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de frises et filets dorés, 11evol.: tit. doré sur dos lisse ébène orné d’arabesques dorées et d’un filet doré encadrant, (coupes légt frottées, coins émoussés, qq. impacts sur les coupes, coiffes des vol.3, 12, 13, 15 frottées voire accidentées, trous de vers non traversants sur 4ede couv. du 6evol., assez nb. piqûres et rousseurs à l’int. des ouvrages, pages partielt déchirées sur certains volumes: 20 premières pages du 6evol., 50 dernières pages du 7evol., 30 dernières pages du 11evol., 10 dernières pages du 13evol., 20 dernières pages du 14evol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎