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Gaston DONNET
Le Dauphiné
Société française d'édition d'art L.H. May | Paris s. d. [circa 1900] | 23.50 x 31.50 cm | reliure de l'éditeur
Reference : 47234
Edition illustrée de dessins de Montader, Bastet, Vavasseur, Madeline. Reliure à la bradel de l'éditeur en pleine percaline rouge, dos lisse, premier plat frappé du blason du Dauphiné et orné de la mention dorée "Dauphiné" sur laquelle, et au-dessus de chaque lettre, repose de la neige, gardes et contreplats de papier marron, toutes tranches dorées. Bel exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
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[Dauphiné. Finances. XVIIe].
Grenoble, , 1602-1614. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant réglement pour le parachèvement de ce qui reste à faire, touchant la vérification et réduction des debtes des communautez villageoises de Dauphiné et attermoyement du payement d'icelles. S.l.n.d. (1614). 3 pp. Extraict des Registres du Conseil d'Estat. S.l.n.d. (1613). 3 pp. « Ordonne sa dite Majesté qu'il sera procédé par lesdits commissaires à la vérification et jugements des dettes contractées pour acquittement des assignations du parti de la Ligue ».Stil et Règlement dressé par la cour de parlement... pour estre suivy et observé par les commissaires qu'elle a députez à la vériffication des debtes des communautez villageoises et par les parties procédans pardevant lesdicts commissaires. S.l.n.d. (1611). 8 pp. XLIV articles. Arrest donné par le Roy en son Conseil le dernier jour de septembre 1610. S.l.n.d. (c.1610) 8 pp.Extrait des registres du Conseil d'État. Sur les requêtes respectivement présentées au Roi : la première par les habitants des communautés de l'Escarton, d'Ours, Sozanne, Bardonanche et autres communautés circonvoisinnes du Bailliage du Briançonnois (…) S.l.n.d. (c. 1608). 11 pp.Extrait des registres du Conseil d'État sur la Remontrance faite au Roy en son conseil par les créanciers des Communautés du pays de Dauphiné, à ce qu'il plut à Sa Majesté déclarer, expliquer et modifier aucuns articles contenus en l'Instruction cy-devant exposée aux Commissaires députés pour la vérification des dettes dudit pays. S.l.n.d. (c.1607). 4 pp. Notes manuscrites marginales à l'encre du temps.Arrest donné par le Roi en son Conseil d'État, au profit desdites communautés villageoises de ladite province, sur la vérification et paiement de leurs dettes, défenses de contraindre au corps pour lesdites dettes, tant générales que particulières. S.l.n.d. (c.1606). 4 pp. Instructions que le Roy entend être suivies et gardées par les commissaires qui seront députés par Sa Majesté pour la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné. S.l.n.d. (c.1606). 10 pp. Notes marginales à l'encre du temps.Les Estats Généraux assemblés en la ville de Valence en Dauphiné, le trentième novembre 1604. Avec l'arrest de Parlement dudit pays, sur iceux, du deuxième mai 1605. S.l.n.d. (c. 1605). 54 pp.Patentes de Sa Majesté du 5 décembre 1609. 2 pp. manuscrites à l'encre du temps. Calcul des Monnoyes sur le Règlement. S.l.n.d. (c.1602). 1 p.Règlement sur les dettes des Communautés du Dauphiné. S.l.n.d. (c.1602). 8 pp. Notes marginales manuscrites à l'encre du temps.Édit du Roi donné à Rouen touchant la révocation et surséance des arrerages de tailles, taillon et contributions faites depuis l'an 1589 jusqu'en 1594. 4 pp.Arrest du Roi donné à Lyon portant sursoyance des obligations passées par les communautés en payant les intérêts au denier quinze depuis l'an 1588. 2 pp.14 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin souple (reliure de l'époque).
Recueil d'arrêts et extraits des registres touchant la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné au début du XVIIe siècle.« A partir des années 1570, les représentants des villes et des villages (du Dauphiné) commencent à fortement contester les augmentations fiscales. Lors d'assemblées des villages et des régions, ils préparent des cahiers de doléances où ils soutiennent ne rien devoir au roi parce qu'au moment de l'acquisition du Dauphiné par la Couronne de France, en 1349, cette dernière a accepté le «Statut delphinal», un texte confirmant les «libertés» de la province et stipulant, notamment, que des taxes directes et régulières ne devraient jamais être imposées aux roturiers qui y vivent. En même temps, les membres du Tiers réalisent qu'il s'avère impossible d'éliminer totalement un système de taxes implanté depuis le XIVe siècle. Comme élément de compromis, ils proposent en 1579, dans un cahier rédigé par Jean de Bourg, l'adoption du système de la taille réelle pour l'ensemble de la province. Les représentants du Tiers arguent que ce changement de système de tailles aurait au moins l'avantage de stabiliser la base fiscale de la province et d'éliminer les injustices les plus flagrantes causées par les acquisitions de parcelles roturières par des membres du groupe des exemptés. Ils font alors référence aux agissements des nobles, faux nobles et capitaines de guerre qui réclament des exemptions fiscales à la suite de l'achat massif des meilleures parcelles rurales des paysans endettés par les crises économiques liées aux guerres civiles et religieuses. (…) L'augmentation des ponctions fiscales et leur répercussion sur les taillables sont donc responsables de la montée des tensions au sein des institutions dauphinoises qui opposent Tiers État et ordres privilégiés, villages et villes, ruraux et commis du pays et États. Ces tensions dominent tous les débats et, à partir des années 1590, elles paralysent les réunions annuelles des États et empêchent même le vote sur les levées de tailles forçant la Couronne à intervenir régulièrement pour rétablir l'ordre. L'hostilité du Tiers aux des États est telle qu'en 1628, au moment où le roi «suspend» les États et crée des élections financières en Dauphiné, Claude Brosse, syndic des communautés rurales, applaudit au changement et le considère comme une «grande victoire » pour le Tiers État ».Hickey Daniel. Taille, clientèle et absolutisme : le Dauphiné aux XVIe et XVIIe siècles. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 39 N°2, Avril-juin 1992. pp. 263-281.
[OEuvres].1- Procès-verbal de lAssemblée générale des trois-ordres de la province de Dauphiné, tenue à Romans, par la permission du Roi. Grenoble, J.M. Cruchet et Nosseigneurs, 1788. 163 p.2- Second procès-verbal de l'Assemblée générale des trois-ordres de la province de Dauphiné, tenue dans la ville de Romans, le 2 novembre 1788. Grenoble, J.M. Cuchet, 1788. 120 p. 3- Nouvelles observations sur les Etats généraux de France. S.l., 1789. vi, 282 p, (2). 4- Considérations sur les gouvernements et principalement sur celui qui convient à la France. Versailles, Ph.-D. Pierres, 1789. 66 p.5- Exposé de la conduite de M. Mounier dans lAssemblée nationale et des motifs de son retour en Dauphiné. Edition exacte. Paris, Cuchet, 1789. (2), 62, 40, 39 p.6- Appel au tribunal de l'opinion publique, du Rapport de M. Chabroud, et du Décret rendu par l'Assemblée Nationale le 2 octobre 1790. Examen du Mémoire du Duc d'Orléans, et du Plaidoyer du Comte de Mirabeau, et nouveaux éclaircissemens sur les crimes du 5 et du 6 octobre 1789. Genève, 1790. (1) f., ii, 352 p. (relié sans la p. 3-4, auréole claire en marge de qqs f.).7- Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres, et sur les moyens qui leur restent pour acquérir la liberté. Genève et Paris, Gattey, Lyon, Maire de Mars, Bordeaux, Bergeret, 1792. 2 tomes, (2) f., xvi, 304 p.; vii, 295 p.
Ensemble de 7 ouvrages réunis en 4 volumes in-8 (205 x 127 mm), cartonnage raciné de l'époque, dos lisses ornés de filets et de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison de veau brique et noir, tranches mouchetées rouges.
Exceptionnel recueil constitué à l'époque, réunissant les principaux écrits politiques de Jean-Joseph Mounier (1758-1806) à la veille, pendant et au lendemain des débuts de la Révolution.Juge royal à Grenoble, Mounier provoqua la réunion à Vizille des États du Dauphiné en 1788. Député du tiers état, il proposa le serment du Jeu de paume le 20 juin 1789. Président de lAssemblée nationale constituante, il fut lun des principaux représentants du groupe des monarchiens, partisan dune monarchie constitutionnelle inspirée du modèle anglais. Devant la tournure des événements, il donna sa démission le 21 novembre 1789 et sexila.1 et 2- Source de première importance pour lhistoire du Dauphiné révolutionnaire, ces procès-verbaux de lAssemblée générale des ordres du Dauphiné furent rédigés et signés par Mounier, alors secrétaire des États.3- Véritable programme politique pour la France, louvrage préconise labolition des privilèges provinciaux et létablissement dune constitution équilibrée, largement inspirée des institutions anglaises. Il contribua à asseoir le prestige de Mounier au sein de lAssemblée.4- Texte majeur du courant monarchien, publié alors que Mounier présidait lAssemblée, il expose les principes dune monarchie constitutionnelle fondée sur la séparation des pouvoirs et le bicamérisme.5- Témoignage capital sur les "cinq mois les plus importants de lhistoire de France", publié au lendemain des journées doctobre 1789. Mounier y justifie son action, répond à ses adversaires et explique les raisons de sa démission et de son départ pour la Savoie.6- Premier texte publié après son exil, il propose une interprétation personnelle des journées des 5 et 6 octobre 1789, réfutant notamment le rapport de Chabroud ainsi que les positions du duc dOrléans et de Mirabeau.7- Rédigé en exil, cet ouvrage développe une analyse approfondie des causes de léchec de la liberté politique en France et constitue une critique argumentée de la Constitution de 1791.('Catalogue de l'histoire de France', IX, n°71. Maignien, 'Bibliographie du Dauphiné pendant la Révolution', n° 291. Martin & Walter, 25372, 25373, 25387, 25389, 25390, 25392, 25395. Monglond, I, 120, 768 ; II, 528).Défauts aux coins, fente en tête des mors supérieurs d'un volume, quelques auréoles pâles et quelques rousseurs éparses.Bon exemplaire, relié à l'époque.
[Eaux & Forêts. Dauphiné]. Règlement Général des Commissaires du Roy, Députez par Lettres Patentes du 14. Novembre 1724. pour la Réformation des Eaux & Forêts de la Province de Dauphiné. A Grenoble, Chez André Faure, 1732. In-12 de (4)-153 pp. Lettres patentes qui ordonnent la réformation des Bois de la Province de Dauphiné, & nomment des commissaires pour ladite Réformation. Donné à Versailles le premier Mars 1732. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 12 pp. Arrêt du Conseil d'État du Roy. Qui règle les formalitez à observer pour la coupe des bois propres pour la Marine. Du 21 septembre 1700. Extrait des registres du Conseil d'Etat. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 7 pp. Ordonnance de Louis XIV. Sur le fait des Eaux & Forêts, du mois d'Août 1669. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 251-(4) pp.
Grenoble, André Faure, 1732. 4 pièces reliées en 1 vol. in-12, vélin dur, dos à trois nerfs, titre manuscrit à l'encre du temps sur le dos (reliure de l'époque).
Recueil de quatre pièces imprimées à Grenoble en 1732 par André Faure, relatif aux eaux et forêts en Dauphiné dont le règlement établi en octobre 1731 par les commissaires nommés en 1724. « Une seule maîtrise des eaux et forêts exista d'abord à Grenoble pour tout le Dauphiné ; elle fut créée dans le mois de novembre 1689 et composée d'un maître particulier, d'un lieutenant, d'un Procureur du Roi, d'un garde-marteau, d'un greffier et de quatre sergents garde-bois. Sa juridiction devait s'étendre sur toule la province ; mais ses officiers restèrent bientôt sans fonctions par la résistance que forma le Parlement à l'exercice de leurs charges, même à l'ordre qu'ils avaient mission d'établir dans l'administration forestière. Afin de remédier autant que possible a ces difficultés, le gouvernement organisa en 1724 une commission de réformation, à la tête de laquelle il mit l'intendant du Dauphiné et qui, après avoir travaillé à un règlement général, s'occupa de la visite et de l'arpentage des bois. Il fut alors institué, en remplacement de l'ancienne maîtrise, trois nouvelles maîtrises établies à Grenoble, à Sainl-Marcellin et à Die, et formées chacune d'un maître particulier, d'un lieutenant rapporteur né de toutes les affaires civiles et criminelles, d'un procureur du Roi et d'un greffier. » (Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère).Thiébaud, p. 771. Bel exemplaire.
Délibération de l'Assemblée de la Noblesse de Dauphiné, tenue à Grenoble les 25, 26 & 27 août 1788, & présidée par M. le Comte de Morges.
1788 In-8, broché, protégé sous couverture de papier moderne, 9 p. S;l.n.d. [En Dauphiné, 1788]
Edition originale. Préparation des Etats généraux du Dauphiné qui se réunirent à Roman, à partir du 5 septembre 1788 sous la présidence du comte Pierre-François, comte de Morges assisté de Joseph Mounier.(Magnien, 'Bibliographie historique du Dauphiné', I, n°210).Exemplaire à l'état de neuf, imprimé sur papier fort, en cahier, entièrement non rogné.
Description générale et particulière de la France ; ouvrage enrichi d'estampes d'après les dessins des plus célèbres artistes. Dedié a roi. Département du Rhône, gouvernement du Dauphiné
Paris, de l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, imprimeur ordinaire du roi. 1784 2 volume in-folio, veau glacé, triple filet doré en encadrement sur les plats, dos à nerfs orné, pièce de titre et de tomaison de maroquin reliure de l'époque. 2ff. faux-titre + titre général , vignette gravée de Maquellier- XXIV pp. Introduction- 102 pp. Abrégé de l?histoire du Dauphiné & des Princes Dauphins. par M. Béguillet. 1 en-tête gravée d?un scène historique, par Le Barbier et L. Pauquet- 255 pp. Minéralogie du Dauphiné 1784 suivie de différents mémoires par régions Lyon à Vienne, St Vallier, Montélimar, volcans éteints du Vivarais, etc. - Itinéraire. Premier voyage en Dauphiné 1775 Grésivaudan, Grande Chartreuse, etc. - Explication des planches + 10 planches gravées minéralogiques chacune avec 2 images, num. de 1 à 20 dans l?explication des planches ; 240 p. Description de Dauphiné. 3ème & 4ème partie. 1 volume in-folio, demi-basane, dos à nerfs richement orné reliure XIX, 13 ff. non num. de texte suivis de 45 planches gravées avec 72 vues Vue du site d?Allevard à double page. Menus frottements, coins mors fendillés en pied pour le troisième volume, rares brunissures.
Très bon état d’occasion
