‎POQUET DE LIVONNIERE Claude‎
‎Règles du droit françois‎

‎Règles du Droit François.‎

‎LEMERCIER P.G. 4ème édition. 1744. In-16. Relié plein cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 711 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux. Titre, roulettes et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Coiffe en tête très légèrement usée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Personnes - Différences de biens - Divers moyens d'acquérir - Contrats, Obligations et actions - Cessions et Transports ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES REGLES DU DROIT CIVIL DANS LE MEME ORDRE QU'ELLES SONT DISPOSEES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE - TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE.‎

‎CHEZ LEONARD PLAIGNARD. 1710. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 604 pages - dos à 5 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - quelques annotations en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE ET DEUX TABLES TRES EXACTES L'UNE DE TOUS LES TEXTES DU DROIT RAPORTEZ & EXPLIQUEZ DANS CET OUVRAGE L'AUTRE DE TOUTES LES MATIERES. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎La Bibliothèque ou Trésor du droit françois où sont traitées les matières civiles criminelles et bénéficiales, tant reglés par les ordonnances & coustumes de France , que decidées par Arrests des cours souveraines.‎

‎Jean Girin Et Barthelemy Riviere Paris 1671 3 volumes fort in-folio ( 385 X 245 mm ) de 6-1180-10-31, 2-1132-8-39 et 2-958-4-18 pages, pleine basane fauve, dos à nerfs ornés de caissons et fleurons dorés, armes dorées de la famille VALBELLE frappées au centre de chaque plat, tranches mouchetées. Bien complet des 3 "Additions" de 31 pages de Jean BESCHEFER datées de 1666 à la fin du tome 1 de 39 pages de Jean BESCHEFER datées de 1667 à la fin du tome 2 et de 19 pages de Jean BESCHEFER datées de 1667 à la fin du tome 3. Nombreux défauts à la couvrure avec manques ( mors fendus, coiffes absentes, coins émoussés... ), reliure armoriée solide, bon état intérieur. Armes dorées de la famille VALBELLE frappées au centre de chaque plat: "Ecartelé: aux 1 et 4, de gueule, à la croix de Toulouse d'or ( Forcalquier ) au 2 et 3 de gueules, au lion d'or, armé, lampassé et couronné du même ( Vicomtes de Marseille ). Sur le tout d'azur, au lévrier rampant d'argent, colleté de gueles ( VALBELLE ). Branche issue de Barthelemy de VALBELLE. Les VALBELLE se prétendaient issus des Vicomtes de Marseille, malgré leur origine roturière".‎

‎CODE CRIMINEL OU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU MOIS D'AVRIL 1670. CONTENANT LES REGLES PRESCRITES PAR LES ANCIENNES & LES NOUVELLES ORDONNANCES POUR L’INSTRUCTION DES PROCES CRIMINELS. PLUSIEURS QUESTIONS DE DROIT INCIDENTES AUX MATIERES CRIMINELLES. LES REGLEMENTS CONCERNANT LA COMPETENCE DES JUGES ROYAUX & SUBALTERNES. LES REGLES POUR L’INSTRUCTION CONJOINTE DES JUGES ROYAUX & ECCLESIASTIQUES, & LES REGLEMENTS CONCERNANT LES PRIVILEGES ECCLESIASTIQUES. UN COMMENTAIRE PARTICULIER SUR L’ORDONNANCE DE 1731, CONCERNANT LES CAS PREVOTAUX, AVEC UN TRAITE DES FONCTIONS, DROITS & PREROGATIVES DES OFFICIERS DE MARECHAUSSEE. LES REGLES POUR LE JUGEMENT DES PROCES CRIMINELS. UN RECUEIL DES PRIVILEGES & IMMUNITES DE MM. LES OFFICIERS DES PARLEMENTS, CHAMBRE DES COMPTES & DU DOMAINE, TRESORIERS DE FRANCE, & OFFICIERS DES BAILLIAGES & SENECHAUSSEE & SIEGES PRESIDIAUX. ENFIN PLUSIEURS REGLEMENTS SUR LES CAS ROYAUX, & LES DROITS CONCERNANT LES OFFICES DES LIEUTENANTS CRIMINELS & AUTRES OFFICIERS. PAR M. FRANCOIS SERPILLON, LIEUTENANT GENERAL CRIMINEL, & CONSEILLER HONORAIRE AUX BAILLIAGE, CHANCELLERIE & SIEGE PRESIDIAL D’AUTUN. ‎

‎A LYON. CHEZ LES FRERES PERISSE, LIBRAIRES. 1767. 4 PARTIES EN 2 VOLUMES FORT IN-4 (20,5 X 26,5 X 10,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 1632 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, ROULETTE DOREE SUR COUPES, TRANCHES MARBREES. ILLUSTRE D’UNE VIGNETTE SUR LE FAUX-TITRE DE LA PREMIERE PARTIE. MAGISTRAT FRANCAIS, LIEUTENANT GENERAL CRIMINEL A AUTUN, FRANCOIS SERPILLON EST L'AUTEUR DE PLUSIEURS OUVRAGES JURIDIQUES ESTIMES. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, DONT PETITS MANQUES DE CUIR, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout mis dans un ordre qui donne une connaissance exacte des Canons de Discipline, des Usages de la Cour de Rome, des Pays d’Obédience & des Pays Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder, dans le Droit Canonique, les Biens & la Police extérieure de l’Église, 2ndéd. Revue, corrigée et augmentée par l’Auteur‎

‎, Lyon / Paris, Benoit Duplain / Saillant & Nyon 1770, 4 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et double filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, (rel. légt usées avec qq. épidermures sur les plats, coiffes sup. des t.I et II légt accidentées, coupes légt frottées, rares rousseurs et mouillures), texte très frais, [6ff.]-806/ 716/ 672/ 798p.‎