‎Pierre GUYOTAT. ‎
‎Le Livre. ‎

‎ 1984 Paris, Gallimard, 1984. 20,5 x 14 cm, 209 pp. Broché en bel état. Édition originale, envoi autographe signé de l'auteur à Michèle Manceaux. ‎

Reference : 944


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‎TROPLONG (Raymond-Théodore)‎

Reference : 54611

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: PREMIÈRE SÉRIE - De la VENTE 2 vol. 2eéd. 1835, entièrement conforme à la première et à la deuxième; commentaire du titre VI du livre III du code civil; - De l’ÉCHANGE et du LOUAGE 3 vol. 1reéd. 1840; commentaire des titres VII et VIII du livre III du CC. - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ 2 vol. 1reéd. 1843; commentaire du titre IX du livre III du CC. - Du PRÊT 1 vol. 1reéd. 1845; commentaire du titre X livre III du CC - Du DÉPÔT et du SÉQUESTRE et des CONTRATS ALÉATOIRES 1 vol., 1reéd. 1845; commentaire des titres XI et XII livre III du CC. - Du MANDAT 1 vol. 1reéd. 1846; commentaire du titre XIII du livre III du CC. - Du CAUTIONNEMENT et des TRANSACTIONS, 1 vol., 1reéd. 1846; commentaire des titres XIV et XV livre III du CC. - De la CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce, 1 vol., 1reéd. 1847; commentaire du titre XVI livre III du CC. - Du NANTISSEMENT du GAGE et de l’ANTICHRÈSE 1 vol., 1reéd. 1847; commentaire du titre XVII livre III du CC. - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, 4 vol. 2eéd. 1835; commentaire du titre XVIII du livre III du CC. - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, 1 vol.éd. 1856; commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la TRANSCRIPTION; ce commentaire est suivi d’un appendice contenant 1° le rapport et la discussion au corps législatif; 2° les instructions de la direction générale des domaines et de l’enregistrement à ses agents, concernant l’interprétation de cette loi nouvelle. - De la PRESCRIPTION 2 vol., 1re éd., 1835; commentaire du titre XX du livre III du CC. SECONDE SÉRIE - Des DONATIONS et TESTAMENTS 4 vol., 1reéd. 1855; commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux 4 vol., 2eéd. 1851, augmentée d’une table alphabétique et analytique des matières et de plusieurs arrêts; commentaire du titre V du livre III du CC‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1835 à 1847, 28 vol. in-8, demi-chargin grenat, tit. et tom. dorées sur dos lisse orné de filets dorés et estampés à froid, tr. mouchetées, (très légères épidermures, qq. impacts sur les plats et tr. de certains vol., des rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié, rares mouillures), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎


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‎TROPLONG (Raymond-Théodore)‎

Reference : 36023

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE; ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. PREMIÈRE SÉRIE - De la VENTE, 2 vol., 5èmeéd. 1856, mise en rapport avec la loi du 23 mars 1855 sur la Transcription; commentaire du titre VI du livre III du code civil; - De l’ÉCHANGE et du LOUAGE, 2 vol., 3èmeéd., 1859; commentaire des titres VII et VIII du livre III du CN. - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ, 2 vol., 1èreéd., 1843; commentaire du titre IX du livre III du CC. - Du PRÊT, 1 vol., 1èreéd., 1845; commentaire du titre X livre III du CC - Du DÉPÔT et du SÉQUESTRE et des CONTRATS ALÉATOIRES, 1 vol., 1èreéd., 1845; commentaire des titres XI et XII livre III du CC. - Du MANDAT, 1 vol., 1èreéd., 1846; commentaire du titre XIII du livre III du CC - Du NANTISSEMENT du GAGE et de l’ANTICHRÈSE, 1 vol., 1èreéd., 1847; commentaire du titre XVII livre III du CC. - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. 3 et 4, 5èmeéd., 1854; commentaire du titre XVIII du livre III du CN. - De la PRESCRIPTION, t. 1, 4èmeéd., 1857, entièrement conforme aux précédentes; commentaire du titre XX du livre III du CN. SECONDE SÉRIE - Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. 1, 2 et 3, 2èmeéd., 1862; commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux, t. 1, 2 et 3, 3èmeéd., 1857, augmentée d’une table alphabétique et analytique des matières et de plusieurs arrêts; commentaire du titre V du livre III du CC Manque: - Du CAUTIONNEMENT et des TRANSACTIONS - De la CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. 1 et 2 - De la PRESCRIPTION, t. 2 - Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. 4 - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux, t. 4‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1843 à 1857, 19 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs encadrés de filets à froid, (qq. épidermures, coupes et plats frottés avec lég. mq. de papier, qq. rousseurs et lég. acidification du papier).‎


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‎TROPLONG (Raymond-Théodore)‎

Reference : 36962

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE; ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. PREMIÈRE SÉRIE - De la VENTE, t. I sur 2 vol., 1èreéd. 1834, commentaire du titre VI du livre III du code civil; - De l’ÉCHANGE et du LOUAGE, 2 vol., 1840; commentaire des titres VII et VIII du livre III du code civil; - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ civile et commerciale, t. I sur 2 vol., 1843; commentaire du titre IX du livre III du code civil; - Du DÉPÔT et du SÉQUESTRE et des CONTRATS ALÉATOIRES, 1 vol., 1845; commentaire des titres XI et XII livre III du code civil; - De LA CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce, 1 vol., 1847; commentaire du titre XVI du livre III du code civil; - Du NANTISSEMENT du GAGE et de l’ANTICHRÈSE, 1 vol., 1847; commentaire du titre XVII livre III du code civil; - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. III sur 4 vol., 1833; commentaire du titre XVIII du livre III du code civil; - De la PRESCRIPTION, t. II sur 2 vol., 1836, 2ndeéd. entièrement conforme à la première, commentaire du titre XX du livre III du code civil; SECONDE SÉRIE - Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. I, III et IV sur 4 vol., 1855; commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux, 4 vol., 1850, commentaire du titre V du livre III du code civil; Manque: De la VENTE, t. II; Du CONTRAT de SOCIÉTÉ civile et commerciale, t. II; Du PRÊT; Du MANDAT ; Du CAUTIONNEMENT et des TRANSACTIONS; De la CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce; Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, t. I, II et IV - De la PRESCRIPTION, t. 1; Des DONATIONS ENTRE-VIFS et TESTAMENTS, t. II‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1830 à 1855, 17 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de quintuples filets dorés, (dos frottés avec des épidermures, plats frottés avec lég. mq. de papier, qq. rousseurs et lég. acidification du papier), bel exemplaire.‎


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‎[Projet de Code d’Instruction Criminelle]‎

Reference : 4179

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre1 à 8), Séance du 5nov. 1808, [70p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (LivreII, titre Ier, chapitre1 et 2), Séance du 8nov. 1808, [38p.]; Rapport fait au nom de la Commission de législation par M.Dhaubersart sur le Projet de Code d’Instruction criminelle (Ireloi), Séance du 17nov. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Grenier sur les chapitres1 et 2 du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le deuxième Projet de loi, Séance du 19nov. 1808, [20p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IVeprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [16p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: Veprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [24p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: VIIIe projet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [12p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IXe projet de loi, Livre II: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [14p.]; Motifs du cinquième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (TitreIV du LivreII), Présenté au Corps Législatifs par M.leComte Berlier, 2déc. 1808, [20p.]; Motifs du sixième Projet de Loi du Code d’instruction criminelle, LivreII, Suite du TitreIV, 2déc. 1808, [12p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Cholet sur le TitreIII du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le quatrième Projet de Loi, Séance du 10déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Cholet, Sur le TitreIV du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le cinquième Projet de Loi, Séance du 12déc. 1808, [13p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Bruneau-Beaumez, Sur la suite du TitreIV, LivreII du sixième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 13déc. 1808, [6p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Bruneau-Beaumez, Sur le TitreV du LivreII du septième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 14déc. 1808, [8p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Louvet, Sur le TitreVI du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le huitième Projet de Loi concernant l’établissement des Cours spéciales, Séance du 15déc. 1808, [19p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Louvet, Sur le TitreVII du LivreII formant le neuvième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, intitulé: de quelques Objets d’Intérêt public et de Sûreté générale, Séance du 16déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Th.Riboud sur le TitreII du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le troisième Projet de loi, Séance du 19déc. 1808, [40p.]; Motifs du neuvième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreVII du Livre II, présenté au Corps Législatif par M.Réal, [non daté], [23p.]; Motifs du troisième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreII du Livre VII, présenté au Corps Législatif par M.Faure, [non daté], [28p.]; Motifs du quatrième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (des manières de se pourvoir contre les Arrêts et Jugements) présenté au Corps Législatif par M.le Comte Berlier, [non daté], [19p.]‎

‎ 1808, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎


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EUR80.00 (€80.00 )

‎[Georges Vedel]‎

Reference : 55440

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