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GAUCHERON Jacques
Procès-Verbal
Pierre Seghers 1949 31 pages collection Poésie 49 n° 8. Paris. in-12. 1949. agrafé. 31 pages.
Reference : 23991
Etat correct malgré la couverture brunie. Intérieur propre
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Procès-verbal de la réunion des membres de la société des agriculteurs de France appartenant aux départements de la Bretagne et des membres de l'association bretonne pendant le congrès de Quimper, le mardi 8 octobre 1895
Société des agriculteurs de France, Association bretonne Brochure 1895 In-8 (16 x 24,4 cm), brochure, 44 pages, Procès-verbal de la réunion des membres de la société des agriculteurs de France appartenant aux départements de la Bretagne et des membres de l'association bretonne pendant le congrès de Quimper, le mardi 8 octobre 1895, compte-rendu de la sénce ; déchirures sur les bords des plats, par ailleurs intérieur bien conservé. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.
Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced.
(NVVA, )
Phone number : 31 20 698 13 75
PROCES-VERBAL DE LA SENECHAUSSEE D'ANGOUMOIS
Niort.1866.In-8 demi-relié.101 p.Couvs.conservées.Bel exemplaire.
Procès-verbal des séances de l'Ordre de la Noblesse du baillage de Touraine
Imprimerie Ladevèze Relié 1864 In-8 (16,5 x 24 cm), reliure demi-parchemin à coins, pièce de titre au dos lisse, 178 pages ; coupes frottées en tête, plats un peu salis, quelques rousseurs à l'intérieur par ailleurs bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 ; et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670
A Paris, chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances Relié 1776 In-4 (20,5 x 26,5 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièces de titre, tranches rouge, xcviij-272 pages ; quelques craquelures et marques d'usage sur le cuir, manque à la page de faux titre et les deux dernières pages de sommaire, déchirure à la première garde, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
