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DE ROBIANO-BORSBEEK Louis Fr. comte
L'ordre
Paris, Jacques Lecoffre et cie. 1852 156pp.+ frontispice (portrait gravé de l'auteur), signé avec dédicace autographe: "Offert à la révérende Soeur la Rde Soeur Perpetue, Supérieure du Couvent des Religieuses de l'Immaculée Conception de la Providence à Tervueren, de la part de la Comtesse douairiere Franz de Stolberg-Wernigerode, née comtesse Clotilde-Marie-Anna de Robiano, fille de l'auteur : pour la bibliothèque de ce cher couvent. Tervueren, 15 janvier 1914", 22cm., reliure cart. (dos en cuir avec titre doré, plats marbrés), rousseurs (texte toujours bien lisible), bon état, R100289
Reference : R100289
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, Tirés des ordonnances, des Arrêts, des Loix Civiles, & des Auteurs ; & mises dans l'ordre d'un Commentaire complet et méthodique sur cette Coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes & les Partages, & sur toutes autres Matières.
Paris : Grangé, dans la Galerie des Prisonniers, à la Sainte Famille, & Rouy, ci-devant au Septième Pilier, à L'Ange Gardien, & à présent au quatrième pilier de la grande Salle, à l'Épée Royale Herminée, 1747. L'UNE DES SOURCES DU CODE CIVIL
2 vol in-f° (401 x 271 mm), [2] ff., [2] ff., [9] ff., 911. pp. + [1] f., 679 pp., xli pp., xxv pp., veau brun, dos à 6 nerfs orné, triple. encadrement sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Édition originale peu courante de cet ouvrage de jurisprudence d'Ancien Régime qui fut l'une des sources du Code civil. Une seconde édition paraît en 1770 , remaniée et augmentée par le fils de l'auteur. Au XVIe siècle, Charles du Moulin, stimulé par un mouvement de rédaction et réformation des coutumes, propose de les comparer afin d'en extraire des « règles générales » applicables à l'ensemble du royaume. Suivant cette première impulsion, la question du droit national - réunissant notamment coutume et législation royale - continue de préoccuper les juristes des XVIIe et XVIIIe siècles dans un contexte de foisonnement des jurisprudences encyclopédiques. Comme du Moulin puis Claude-Joseph de Ferrière (Nouvelle institution coutumière), Bourjon propose de dégager un « droit commun » de l'étude des coutumes, en particulier de la coutume de Paris ; toutefois la synthèse qu'il réalise avec Le droit commun de la France englobe également des éléments de droit canon, de droit romain, des arrêts et ordonnances royales ainsi que des notions de droit naturel. Comme le souligne Renée Martinage Baranger, l'ouvrage de Bourjon, autant par contenu que par son style, influença les rédacteurs du Code civil (Bourjon et le Code civil, 1971). « Toute personne est libre, s'il n'y a Loi ou Jugement contraire ; les troubles des siècles d'ignorance ont pu seuls dénier cette justice à l'humanité. Tel est le Droit Commun de la France. Heureuse la terre où cette maxime est inviolablement observée ! » (p. 1). Indication manuscrite « Redresser » à l'encre à la p. 656 du vol. 1, où les caractères sont en effet mal alignés. Paperolles laissées par un ancien propriétaire : un feuillet de notes manuscrit recto-verso « Coutumes de Chartres ed. de Cottereau 1615 » sur la communautés de bien entre conjoints par mariage ; une note manuscrite (commentaire d'un article) au dos d'une carte à jouer. 3 Mors fendus en tête et en queue, coiffes de tête manquantes, zone épidermée au plat inférieur du vol. 2. Petite galerie de vers, marginale, en fin du vol. 1, quelques feuillets brunis, quelques marques au crayon en marge, ordre des feuillets inversé à la table du vol. 2.
Ordre de succession. 40 fauteuils de l'académie depuis sa fondation en 1726 jusqu'à 1897. Notes historiques sur les travaux usages initiatives etc de la Compagnie
Typographie et Lithographie Barlatier 1898 255 pages Marseille. in-8. 1898. broché. 255 pages. Cet ouvrage de Charles Vincens édité par la typographie lithographie Barlatier reconstitue les chaînes d'académiciens qui se sont succédé aux fauteuils de l'Académie de Marseille. Il s'agit d'une étude historique détaillée sur l'ordre de succession des fauteuils publiée en 1873
Mauvais état avec le dos cassé et le plat arrière manquant
[PARLEMENT D'AIX] ; [RIQUETTI MARQUIS DE MIRABEAU (Victor)] ; [PARLEMENT DE PARIS ; MAUPEOU (René-Nicolas de)] ; [GUÉRET (Louis-Gabriel)] ; [MENOUX (Joseph de)] ; [DUHAMEL (Jean)] ; [PARLEMENT DE PARIS] ; [GUÉNÉE (Antoine)]
Reference : 1558
Arrest de la cour du parlement de Provence du 30 octobre 1765 [SUIVI DE] Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux, relativement à l'autorité royale, aux finances, au bonheur, & à l'avantage des peuples [SUIVI DE] Arrests, arrestés, et remontrances du Parlement au roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 27 novembre 1755 [SUIVI DE] Avis d'un docteur en Sorbonne au sujet de la déclaration du Roy, du 17 août 1750, et de la réponse du clergé de France [SUIVI DE] Notions philosophiques des vérités fondamentales de la religion. Ouvrage didactique d'un ordre nouveau dédié à sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée. [SUIVI DE] L'Art oratoire prétendu réformé, ou petit catéchisme à l'usage des disciples du vénérable Pejore [SUIVI DE] Objets de remontrances arrestés en parlement suffisamment garni de pairs, au sujet des vexations exercées contre plusieurs classes du parlement, notamment contre celle de Toulouse par le duc de Fitz-James [SUIVI DE] Lettre du rabin [sic] Aaron Mathathaï à Guillaume Vadé, traduite du hollandois par le lévite Joseph Ben-Jonathan, et accompagné des notes les plus utiles
Aix ; Rome [fausse adresse] ; s. l. ; Berlin [Paris] ; Nancy ; s. l. ; s. l. ; Amsterdam [Paris] : chez la veuve J. David, & E. David, imprimeurs ; apud Laurentem Carabioni, in via Sancta [fausse adresse] ; s. n. ; aux dépens de la compagnie ; chez les héritiers de N. Baltazard, imprimeur-librairie du Collège ; s. n. ; s. n. ; chez Abraham Root, 1765 ; 1750 ; 1755 ; 1751 ; s. d. ; 1716 ; s. d. (1764) ; 1765. TRÈS HUMBLES REMONTRANCES AU ROI ET À VOLTAIRE
In-12° (168 x 98 mm), 179 pp.; [1] f., 44 pp., [1] f. bl.; [1] f., 38 pp. (numérotées 1-40 avec saut dans la numérotation pp. 23-24), 128 pp.; 41 pp. numérotées 3-43 sans manque; 144 pp.; 63 pp.; 24 pp., demi-basane brune à coins, dos lisse orné, plats de papier marbré, tranches rouges. Recueil de 8 pièces du XVIIIe siècle réunies en un volume : droit, économie, religion, rhétorique. Trois des pièces sont des remontrances au roi Louis XV qui témoignent des conflits entre ce souverain et ses Parlements. L'ouvrage comprend également l'édition originale rare d'une pièce d'Antoine Guénée condamnant l'antisémitisme de Voltaire. 1) [PARLEMENT D'AIX] Arrest de la cour du parlement de Provence du 30 octobre 1765 Aix : chez la veuve J. David, & E. David, imprimeurs, 1765 179 pp. Édition originale. Réquisitoire de Le Blanc de Castillon, avocat général au Parlement de Provence, contre les Actes de l'Assemblée générale du clergé de France contre la religion : cette délibération condamnait plusieurs ouvrages anti-religieux des Lumières ainsi que le jansénisme, et revendiquait l'indépendance du ministère ecclésiastique quant aux « objets mixtes » (voeux de religions, sacrements...). Supprimés par le Parlement en septembre, les Actes sont toutefois défendus par Louis XV, qui demandait alors des subsides au clergé. Le virulent débat qu'ils suscitèrent, encore avivé par l'anti-jésuitisme, illustre les limites du gallicanisme et les tensions entre Parlement et gouvernement qui marquèrent le règne de Louis XV. Félix Rocquain, L'Esprit révolutionnaire avant la révolution, 1878. pp. 250-254. 2) [RIQUETTI MARQUIS DE MIRABEAU (Victor)] Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux, relativement à l'autorité royale, aux finances, au bonheur, & à l'avantage des peuples Rome : apud Laurentem Carabioni, in via Sancta [fausse adresse, imprimé en France], 1750. [1] f., 44 pp., [1] f. bl. Édition originale, parue sans nom d'auteur, du premier traité du marquis de Mirabeau. Le futur physiocrate, encore nostalgique des valeurs nobiliaires féodales, y défend pourtant la décentralisation des pouvoirs : décrivant les états provinciaux comme un contrepoids à l'autorité royale, il encourage leur extension à l'ensemble du territoire. Retravaillé et augmenté pour les rééditions de 1757 et 1758, le Mémoire sur les états provinciaux est finalement intégré à la quatrième partie de l'Ami des hommes, « best-seller » qui fait la célébrité du marquis de Mirabeau. Deux éditions parues à la même adresse et à la même date diffèrent légèrement par le matériel et la composition typographique. 3) [PARLEMENT DE PARIS/ MAUPEOU (René-Nicolas de)] Arrests, arrestés, et remontrances du Parlement au roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 27 novembre 1755 s. l. n. n., 1755 [1] f., 38 pp. (numérotées 1-40 avec saut dans la numérotation pp. 23-24), 128 pp. Édition originale. Recueil de remontrances à Louis XV concernant la déclaration royale du 10 octobre 1755 indiquant que les actes du Grand Conseil seraient exécutoires sans l'autorisation des Parlements. La seconde partie du texte est signée par René-Nicolas de Maupeou qui, pour tenter d'apaiser les tensions entre le pouvoir royal et les Parlements, mena en 1771 une importante réforme judiciaire qui aboutit à la suppression du Grand Conseil et à la division du Parlement de Paris. 4) [GUÉRET (Louis-Gabriel)] Avis d'un docteur en Sorbonne au sujet de la déclaration du Roy, du 17 août 1750, et de la réponse du clergé de France Berlin [Paris] : aux dépens de la compagnie, 1751 41 pp. numérotées 3-43 sans manque. Édition originale de cet essai concernant la déclaration du roi (17 août 1750) exigeant la déclaration, dans un délai de six mois, des biens et revenus des bénéficiers du clergé de France. L'abbé Guéret s'y déclare favorable à l'imposition du clergé. Selon Stourm, l'ouvrage serait également paru, à la même date, sous le titre Mémoire sur l'exemption des subsides et impositions volontaire prétendue par le clergé de France. Barbier I, 364 ; Quérard (Supercheries) I, 970. 5) [MENOUX (Joseph de)] Notions philosophiques des vérités fondamentales de la religion. Ouvrage didactique d'un ordre nouveau dédié à sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée. Nancy : chez les héritiers de N. Baltazard, imprimeur-librairie du Collège, s. d. 144 pp. Cet ouvrage d'éducation religieuse avait paru pour la première fois sous le titre Défi général à l'incrédulité. Père jésuite nommé prédicateur du roi Stanislas de Pologne, Menoux entretint avec Voltaire, qui le qualifiait en privé de « faux frère », un amitié toute politique. Quérard (France Littéraire) VI, 45. 6) [DUHAMEL (Jean)] L'Art oratoire prétendu réformé, ou petit catéchisme à l'usage des disciples du vénérable Pejore s. l. n. n., 1716 63 pp. Édition originale. Critique, sous forme d'un dialogue socratique satirique, de l'oraison funèbre de Louis XIV prononcée par le père jésuite Porée (ici « Pejore »), maître et ami de Voltaire. Prononcée le 12 novembre 1715, cette oraison avait déjà fait l'objet d'une querelle entre Porée et Bénigne Grenan : ce-dernier avait lui aussi été chargé, au nom de l'université, de prononcer un éloge funèbre, et les deux orateurs s'étaient longuement et aigrement entre-critiqués. Jean Duhamel, professeur de rhétorique au collège de Gassins, composa plusieurs pièces contre Charles Porée. Feuillet de titre doublé. Un seul exemplaire au Ccfr : La Rochelle. 7) [PARLEMENT DE PARIS] Objets de remontrances arrestés en parlement suffisamment garni de pairs, au sujet des vexations exercées contre plusieurs classes du parlement, notamment contre celle de Toulouse par le duc de Fitz-James s. l. n. n. n. d. (1764) 24 pp. Remontrances au roi Louis XV concernant l'intimidation du Parlement de Toulouse par le duc de Fitz-James. En 1763, le Parlement de Toulouse ayant refusé d'enregistrer de nouveaux impôts, le Roi envoya le duc de Fitz-James, lieutenant général commandant en chef pour le Languedoc, pour les contraindre à l'obéissance. Face à leur obstination, le duc fit renvoyer les magistrats chez eux et les mit aux arrêts. Le peuple comme les Parlements manifestèrent leur mécontentement, si bien que Louis XV retira les édits et leva la mise aux arrêts. Fitz-James, rappelé à Versailles, tomba quelque temps en disgrâce. « France. Parlement de Toulouse » Archives départementales de la Haute-Garonne, notice FRAD031_P_1267. 8) [GUÉNÉE (Antoine)] Lettre du rabin [sic] Aaron Mathathaï à Guillaume Vadé, traduite du hollandois par le lévite Joseph Ben-Jonathan, et accompagné des notes les plus utiles Amsterdam : chez Abraham Root [Paris : Laurent Prault], 1765 24 pp. Édition originale de cette lettre écrite sous pseudonyme par le prêtre et théologien Antoine Guénée, spécialiste de l'hébreu et du judaïsme. L'auteur y répond à une note de Voltaire sur le veau d'or (chapitre XII du Traité sur la tolérance). D'abord ignoré par Voltaire, ce texte reparut dans Lettres de quelques Juifs portugais, allemands et polonais, à M. de Voltaire (1769), ouvrage qui attira à la fois l'attention du public et celle du philosophe. Guénée n'eut de cesse de combattre l'antisémitisme de Voltaire et ce-dernier, piqué, finit par reconnaître avoir trouvé en Guénée un adversaire à sa mesure. « Le secrétaire juif, nommé Guénée, n'est pas sans esprit et sans connoissances, » écrivit-il à d'Alembert, « mais il est malin comme un singe, il mord jusqu'au sang en faisant semblant de baiser la main ». Ilana Zinguer, ?Sam Bloom. L'Antisémitisme Éclairé. Inclusion et Exclusion depuis l'Époque des Lumières jusqu'à l'Affaire Dreyfus. 2001. pp. 65-71. 2 bibliothèques françaises : BnF (Tolbiac et Arsenal). Coiffes manquantes, mors fendus. Petits manques aux mors et aux coins, coiffes absentes.
Journal des principales audiences du Parlement. Depuis l'Année mil six cens vingt-trois jusques en mil six cens cinquante-sept, avec les Arrests intervenus en incelles. Reveu, & augmenté en cette dernière Edition de plusieurs Arrests & Règlemens sur Procès par écrit, placez selon l'ordre des temps [SUIVI DE] Journal des principales audiences du Parlement. Depuis l'Année mil six cens cinquante-sept jusqu'à la fin de mil six cens soixante-six, aves les Arrests intervenus en icelles. Reveu, & augmenté en cette dernière Edition de plusieurs Arrests & Règlemens sur Procès par écrit, placez selon l'ordre des temps [SUIVI DE] Journal des principales audiences du Parlement. Depuis l'Année mil six cens soixante-six jusques en mil six cent soixante & dix-huit ; avec mes Arrests intervenus en Icelles. Dédié à Monseigneur le Premier Président
Paris ; id. ; id. : chez Estienne Loison, au Palais, dans la Gallerie des Prisonniers, au Nom de Jesus ; id. ; chez Estienne Loyson, au premier Pillier de la Grand'Salle du Palais, au Nom de Jesus, 1692 ; id ; 1687. ARRÊTS DU PARLEMENT DE PARIS : UN BEST-SELLER
In-f° (248 x 288 mm), [1] f., [1] f., [12] ff., 860 pp., [14] ff. + [1] f., [1] f., [10] ff., 946 pp., [9] ff. + [1] f., [1] f., [8] ff., 950 pp., [13] ff., veau moucheté, dos à six nerfs orné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Imposant recueil des arrêts du Parlement de Paris pour les années 1623 à 1678. Les tomes 1 et 2 sont dans l'édition de 1692, le tome 3 dans celle de 1687. En 1692 le Journal des arrêts comprend 4 volumes, dont le dernier contient « quelques arrêts et règlements notables qui avaient été omis des années 1676 et 1677. » Table des chapitres et table alphabétique des matières à chacun des volumes. En 1646 Jean du Fresne, seigneur du Préaulx et avocat au Parlement de Paris, fait paraître son Journal des arrêts, premier recueil en français d'arrêts du Parlement de Paris; on y apprend par exemple que "Condamnation contre un Chanoine à une amende honorable pour irreverence & jurements faits en l'Eglise, ne fait vacquer le Benefice de plein droit" (CXXV), que "Condamné à mort par Sentence, depuis confirmé par Arrest, est incapable d'avoir pû recueillir une succession à luy écheüe pendant la sentence de mort" (LIX), que "les statües de marbre posées sur des bases de pierre font partie de la maison, quoy que non enclavées dans la muraille" (LIII), et que "Femme notée de legereté par le testament de son mary, convolant en seconde Nopces dans l'an du deüil, peut estre interdite d'aliener les meubles de la communauté de son deffunt mari, qui estoit opulente." (XLIX). L'auteur ne se limite pas à reproduire les décisions, mais en donne également une explication et résume les plaidoiries des avocats. L'ouvrage connait un immense succès en librairie. Du Fresne meurt en 1675, et François de la Guessière reprend le flambeau du Journal des arrêts pour les tomes 2 à 4, suivi par Nupied (t. 5) et Duchemin (t. 6 et 7). Le projet du journal cesse en 1757, date à laquelle il compte 7 tomes, corrigés, augmentés et réédités à de nombreuses reprises. Manques aux coiffes et petits manques aux coins. Quelques erreurs de pagination, sans manque. v. 1 : mouillure en tout début d'ouvrage. V. 3 : travail de vers en marge de quelques cahiers, mouillure à quelques cahiers.
Des Usines sur les cours d'eau, développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière, à l'usage des fonctionnaires de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire ; des ingénieurs, des avocats, architectes et experts ; des propriétaires d'usines, et des propriétaires riverains.
Paris : Carilian-Goeury et VR Dalmont, 1840-1841. « L'EAU, N'EST PAS UN BIEN, MAIS UNE CHOSE INAPPROPRIABLE, À RÉGLER SELON DES DROITS D'USAGE »
2 vol. in-8° (225 x 143 mm), XVI - 540 pp. + [2] ff. - 586 pp. - [1] f., br., non découronné, couverture imprimée. Édition originale rare. Nadault de Buffon aura particulièrement marqué le XIXe siècle dans le domaine de l'hydraulique en France. Son oeuvre porte à la fois sur les aspects juridiques, techniques et administratifs de la question. Elle aura une influence décisive sur l'organisation administrative de l'eau et sur la formation des hydrauliciens. Débutant sa carrière en pleine époque où les ingénieurs sont marqués par le Saint-Simonisme, l'affaire étudiée ici est importante. La première moitié du XIXe siècle est le théâtre d'affrontements multiples quant à l'emploi des eaux des petites rivières, depuis que la Révolution française a mis fin à leur statut d'Ancien Régime. On se bat pour leur appropriation, par les propriétaires riverains ou par l'État, et cette bataille remonte jusqu'au sein des corps d'ingénieurs (Ponts et Chaussée contre Eaux et Forêts). Nadault de Buffon prend parti pour la domanialisation, mais il conserve une position nuancée. Benjamin Nadault de Buffon (1804-1880), petit-neveu du célèbre naturaliste Georges-Louis Leclerc de Buffon (1707-1788), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, spécialiste de l'hydraulique, des irrigations et du droit des cours d'eau, matières sur lesquelles il écrivit une vingtaine d'ouvrages, fut appelé au ministère des Travaux publics en 1841 pour y diriger la division de l'hydraulique spécialement créée pour lui. Il fut également le créateur du génie rural à l'École nationale des Ponts et Chaussées, où il enseigna pendant plusieurs années. Provenance : Louis-Léger Vallée (1784-1864) avec son tampon humide au titre. Polytechnicien et ingénieur des Ponts et Chaussées, il s'occupa notamment de canaux et d'études pour le chemin de fer de Paris, Lille et Calais. Bibliographie : HAGHE, Jean-Paul / BARRAQUÉ, Bernard, Un ingénieur des Ponts et Chaussées hydraulicien : Nadault de Buffon (1804-1880), Colloque International OH2 "Origines et Histoire de l'Hydrologie", Dijon, 9-11 mai 2001. Dos fragiles avec manques en tête et queue notamment au TII, ainsi qu'au plat inférieur du TI.
