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Robert Desnos
Domaine public
Auteur : Robert Desnos Titre : Domaine public Édition : Librairie Gallimard, Paris, 1953 Tirage : Édition originale, l'un des 50 exemplaires hors commerce sur vélin labeur des Papeteries Navarre (n 708 / 750) Reliure : Plein toile éditeur noire, dos lisse sans nerfs, couvertures et dos non conservés, sous étui cartonné bleu. Relié d'après une maquette reproduisant un dessin original de Robert Desnos Dimensions : 13,5 x 18,6 cm État : Très bel état général de conservation. Reliure propre, fraîche et bien conservée, sans frottements sur les mors, coiffes et coins. Étui solide présentant de minimes traces d'usage. Intérieur très frais, complet. Voir photos et descriptif pour plus de détails. Nombre de pages : 420 pages
Reference : boz_006259
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L'Art Délivré
M. Jérôme Kayser
7 rue du Petit Locher
37230 Fondettes
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TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"
Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
LE DROIT ADMINISTRATIF DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA VOIRIE
Eyrolles. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
4e édition. Bibliothèque de l'Institut de Topométrie du CNAM. Les services publics, Domaine public, Voirie, Enquêtes, Expertises, Associations syndicales, Législation des mines et des carrières... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT ADMINISTRATIF - FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ETTERRITORIALE DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, REQUISITIONS, TRAVAUX PUBLICS
DALLOZ MEMENTOS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
La fonction publique - le domaine - L'expropriation pour cause d'utilité publique et la réquisition - Le travail public Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
